Filtrer les résultats
Multimédias
  • 11
Nom de l'inventaire
  • 5
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Sujets
  • 11
  • 7
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
  • 11
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 2
  • 10
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-119 : Reconstruction et extension du Gymnase Diderot - Avenant n° 2 au marché de travaux.

    Date

    2004

    Cote

    314W/403

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-134 : Reconstruction et extension du gymnase Diderot - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.

    Date

    2003

    Cote

    314W/138

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-18 : Incendie du gymnase Diderot du 25 novembre 2001 - Mission d'expertise - Versement d'un acompte sur indemnité par les assureurs.

    Date

    2003

    Cote

    314W/19

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-88 : Restructuration et extension du Gymnase Diderot - Ajustement des demandes de subventions.

    Date

    2003

    Cote

    314W/91

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-205 : Reconstruction du Gymnase Diderot - Mandat confié à la SODEB - Bilan définitif de clôture.

    Date

    2006

    Cote

    319W/475

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-213 : Incendie du gymnase Diderot du 25/11/2001 - Fixation de l'indemnité définitive d'assurance - Autorisation de signer le projet de protocole transactionnel.

    Date

    2005

    Cote

    319W/215

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-40 : Reconstruction et extension du Gymnase Diderot - Avenant n° 1 au marché de travaux - Avenant n° 1 au mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage.

    Date

    2004

    Cote

    314W/330

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11