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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Gymnase Diderot, reconstruction et extension : comptes rendus de réunions dont réunions de chantier, pré-rapport d'expertise suite à l'incendie du gymnase, mémoires phase APS et rapports de diagnostic, plans, notes de service, correspondance, plans, carton d'invitation pour l'inauguration
Cote
369W/3
 Date
2002-2004
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 369W

  • Gymnase Diderot, reconstruction et extension : comptes...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-119 : Reconstruction et extension du Gymnase Diderot - Avenant n° 2 au marché de travaux.
Cote
314W/403
 Date
2004
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-134 : Reconstruction et extension du gymnase Diderot - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.
Cote
314W/138
 Date
2003
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°4

GYMNASE DIDEROT, reconstruction et extension : plans, compte rendu de municipalité, délibération, étude de faisabilité, correspondance, notice technique, plan de financement, répartition des dépenses, programme opérationnel, mémoire phase APS et rapport de diagnostic, comptes rendus de réunions de chantierDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX
Cote
306W/4
 Date
2002-2004
 Lieu
BAVILLIERS, GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 306W

  • GYMNASE DIDEROT, reconstruction et extension : plans,...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-18 : Incendie du gymnase Diderot du 25 novembre 2001 - Mission d'expertise - Versement d'un acompte sur indemnité par les assureurs.
Cote
314W/19
 Date
2003
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-88 : Restructuration et extension du Gymnase Diderot - Ajustement des demandes de subventions.
Cote
314W/91
 Date
2003
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°7

GYMNASE DU LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT -Financement pour la construction du gymnase (1984-1989) : arrêté préfectoral, délibération, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes.Travaux et entretien (1985-1992) : arrêté préfectoral, pièces de marchés, avis (Commission locale de sécurité, 1987), demande de permis de construire, rapport, tableaux, correspondance, notes.Remise des équipements sportifs ouverts par le Département à la Ville (1987-1989) : comptes rendus, observations et propositions (Service des Sports, 1987), correspondance, notes.Fonctionnement du gymnase (1989-1998) : demande d'utilisation, rapports, correspondance, notes
Cote
264W/98
 Date
1984-1998
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GYMNASE DU LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT -Financement...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-205 : Reconstruction du Gymnase Diderot - Mandat confié à la SODEB - Bilan définitif de clôture.
Cote
319W/475
 Date
2006
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-213 : Incendie du gymnase Diderot du 25/11/2001 - Fixation de l'indemnité définitive d'assurance - Autorisation de signer le projet de protocole transactionnel.
Cote
319W/215
 Date
2005
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-40 : Reconstruction et extension du Gymnase Diderot - Avenant n° 1 au marché de travaux - Avenant n° 1 au mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage.
Cote
314W/330
 Date
2004
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°11

Gymnase Diderot, examen des conditions d'utilisation notamment en matière de sécurité et recherches de solutions : notes de service, statistiques de fréquentation année 1999/2000, compte rendu de réunion, correspondance
Cote
369W/2
 Date
1998-2001
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 369W

  • Gymnase Diderot, examen des conditions d'utilisation...