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  1. Résultat n°1

    Questions d'urbanisme concernant le Fort Hatry. - Gymnase "Le Phare", construction : fiche synthétique, rapport en municipalité, délibération du Conseil municipal, note, procès-verbaux de visites d'un établissement recevant du public, pièces du marché de maîtrise d'oeuvre (délibération du Conseil municipal, notes de présentation de la procédure au jury, tableaux récapitulatifs des candidats), comptes rendus de réunions de chantier, correspondance (2004-2010) ; inauguration : invitation, plaquette (2008) ; attribution de distinctions, principalement au palmarès départemental et régional de l'architecture et de l'aménagement 2008 : invitations, documentation (2009). Aménagement du parc urbain du Fort Hatry : fiche synthétique, note de présentation / Passagers des villes (plans, photographies), délibération du Conseil municipal, plaquette de l'inauguration, correspondance (2006-2009). Construction de la passerelle du front 3/4 : note, fiche signalétique, correspondance, délibération du Conseil municipal, rapport de municipalité, plaquette de l'inauguration, plans et dossier architectural (2007-2009). Urbanisation du cône sud du Fort Hatry : fiche synthétique, délibération du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plans (2007-2009). Aménagement du parvis du lycée Follereau : note, plans (2011)

    Date

    2004-2011

    Cote

    356W/4

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme concernant le Fort Hatry. - Gymnase...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-113 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Dévolution des travaux - Nouveau bilan prévisionnel.

    Date

    2006

    Cote

    319W/380

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    Gymnase Le Phare, construction et achat de mobilier et de matériel : synthèse de réunions, compte rendu de réunion, correspondance, note de service ; organisation de visites de chantier : coupure de presse, document de présentation du projet, circuit de la visite, correspondance, compte rendu de municipalité

    Date

    2007

    Cote

    369W/4

    • Contexte : 369W

    • Gymnase Le Phare, construction et achat de mobilier...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-158 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'aire urbaine - Site du Fort Hatry à Belfort - Marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2005

    Cote

    319W/160

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-156 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Avenant n° 1 à la convention de mandat entre la Ville de Belfort et la SODEB.

    Date

    2006

    Cote

    319W/424

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-21 : Gymnase Universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Modification du programme - Procédure de désignation du maître d'œuvre.

    Date

    2005

    Cote

    319W/21

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-251 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Site du Fort Hatry à Belfort - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Nouveau bilan prévisionnel - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 1 au mandat donné à la SODEB.

    Date

    2005

    Cote

    319W/254

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL