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1
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Cote Br/592
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Date 1977
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Lieu
HÉRICOURT
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Type de document
Brochure
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Contexte : bibliothèques
- Le coton : des plantations de cotonniers à la filature...
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2
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Cote 6WCAB/61
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Date 1983-1986
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 6WCAB
- INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Etude des ressources...
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3
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AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000 ; Adoption et modifications des statuts et des structures (1983-1990) : statuts (Association Aire Urbaine 2000), délibération, notes, documents de séance-N° 176-83 [83-176] : Aire Urbaine 2000 - Adoption de la démarche engagée - Désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein du Conseil d'Administration de l'association prévue-N° 84-45 : Aire Urbaine 2000 - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Commune-N° 84-209 : Aire Urbaine 2000 - Modification de la représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration-N° 85-258 : Aire Urbaine 2000 - Participation au financement d'une action structurée de communication pour vendre l'Aire Urbaine et en renforcer l'image.Présentation de l'Aire Urbaine 2000 (1986-1997) : études ("Synthèse sur la structure de communication de l'Aire Urbaine 2000", CF CONSEIL, 1986 / "Un lieu polyvalent pour l'Aire Urbaine", PRO DEVELOPPEMENT, 1986 / "Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard : réalité et devenir", Région de Franche-Comté / "Pour relever le défi économique", AU 2000), rapport ("Présentation de l'Aire Urbaine 2000", 1997), documentation ("Actes du Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000", 1988 / "5 Conférences pour l'entreprise" / "Magazine Reflets : l'Aire à deux têtes"). Mission de promotion de l'Aire Urbaine confiée au Cabinet Euroconsultants (1994-1999) : rapport ("Proposition d'intervention au service de l'Aire Urbaine 2000", 1995), liste ("Appel d'offres et appels à proposition de l'Union Européenne"), documentation ("Le Fax de Bruxelles" / "7 jours Europe")
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Cote 248W/1
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Date 1983-1999
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000...
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4
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Cote 198W/169
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Date 1985
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux
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5
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AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition, curriculum vitae, notes, correspondance. Actions (développement économique, emploi et formation, enseignement supérieur...) de l'Aire Urbaine (1986-1996) : propositions d'étude, schéma de développement-aménagement d'Audincourt, étude ("Bilan et besoins en formation professionnelle continue dans les entreprises industrielles de l'Aire Urbaine 2000", QUATERNAIRE, 1994), programme SOCRATES, document de travail ("Bureau de Congrés de l'Aire Urbaine", 1995), compte rendu ("Développement universitaire de l'Aire Urbaine", 1995), rapport ("Actions menées par les collectivités de l'Aire Urbaine en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard", 1996), note ("Synthèse de Perspectives d'Aménagement et de Développement-SPAD", 1996), fiches budgétaires, documentation, notes
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Cote 248W/4
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Date 1985-2001
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Lieu
HÉRICOURT, AUDINCOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001)...
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6
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AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre la Ville de Belfort et La Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) (1985-1997) : compte rendu (Assemblée Générale extraordinaire SAPRR), délibération, organigramme (SAPRR), schéma directeur de signalisation de l'A36 (Direction des Infrastructures, 1997), pièces comptables, notes, document de séance-N° 85-297 : Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône - Souscription et cession d'actions par la Ville.Signalisation de Belfort (1990-1992) : rapport ("Diagnostic et orientations d'aménagement sur le paysage de l'Autoroute A36", AUTB, 1989), pictogrammes autoroutiers, notes. Adhésion de la Ville à l'association de l'Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône (1996) : délibération, compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de l'association), statuts, notes. Projet d'autoroute de liaison Langres-Belfort (A5-A36) (1996-1997) : rapport ("Association pour la réalisation d'un tronçon autoroutier A5-A36, Langres-Belfort-Montbéliard"), compte rendu, articles de presse, textes officiels, notes
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Cote 248W/12
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Date 1985-1997
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Lieu
A 5 (autoroute), LANGRES, A 36 (autoroute), HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre...
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7
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AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière : rapport ("Situation financière des agglomérations de Belfort et de Montbéliard, Année 1989", AU 2000 / "Rapport général du Commissaire aux Comptes, Exercices 1995, 1997, 1998"), étude financière de la Ville de Montbéliard, rapport d'activités (1989, 1992), relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000, 1995), convention de partage de la taxe professionnelle (DUPM/Héricourt/Fontaine), bilan des actions, documents budgétaires et financiers, demande de subvention, correspondance (AU 2000/Premier Ministre), textes officiels, notes document de séance-N° 93-214 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes sur l'examen des comptes et de la gestion de l'Association Aire Urbaine 2000 pour les exercices 1987 à 1992
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Cote 248W/5
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Date 1985-2001
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière...
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AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard (1986-1992) : projet de convention (AU 2000/Compagnie Générale des Eaux), études, rapports, comptes rendus, documentation, guide de l'utilisateur, notes. Publication d'un supplément consacré à l'Aire Urbaine dans la série "Villes au futur" du journal Le Monde (1987-1988) : études (Serge BASTIEN), supplément du Monde, notes. Visite de parlementaires du Nord de la Franche-Comté et des membres fondateurs de l'Aire Urbaine 2000 (1988) : rapport, plan de financement, projet de contrat de plan Etat-Région, étude, notes
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Cote 198W/180
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Date 1986-1992
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard...
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9
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Cote 198W/170
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Date 1986
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
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10
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Cote 248W/6
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Date 1987-1993
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation...
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11
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AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements de l'Aire Urbaine : étude ("Aire Urbaine 2000, Halle polyvalente", SCET, 1987), rapport ("Evaluation des politiques culturelles de l'Aire Urbaine 2000", Joël CHOSSON, Sophie GELINIER, 1990 / "Mise en place d'une coopération culturelle entre Belfort et Montbéliard" / "Un Stade Echiquéen à Belfort", Belfort Echecs, 1998), convention de coopération culturelle (Département/District Urbain du Pays de Montbéliard/Ville de Belfort/Ville de Montbéliard), rapport municipalité, compte rendu, note ("Projet de création d'un journal local télévisé pour l'Aire Urbaine", 1994), magazine TRANSFERT, articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-100 : Politique culturelle dans l'Aire Urbaine-N° 93-308 : Convention culturelle Belfort-Montbéliard
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Cote 248W/3
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Date 1987-2000
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements...
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12
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Cote 198W/171
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Date 1987
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
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13
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AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995) : rapport ("Arc Nord-Est, La maîtrise du foncier industriel désaffecté élément moteur du développement social et urbain", 1990), étude ("Friches urbaines", AUTB, 1987), comptes rendus, plans, note ("Négociation foncière Ville/SNCF"). Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000 (1988-1997) : comptes rendus des actes, propositions d'action, projet de motion, liste des participants, voeux, articles de presse, notes, correspondance. Implantations économiques (1989-1995) : rapport ("Pépinière d'entreprise : le point sur le financement" 1989), rapport municipalité ("Pôle de réception de la chaîne de télévision LA SEPT"), motion (Mouvement de Défense des Artisans et Commerçants du Nord Franche-Comté), relevés de décisions, correspondance (Aire Urbaine/Gouvernement), documentation. Création et fonctionnement du Comité de développement économique de l'Aire Urbaine (CODECOM) (1992) : compte rendu, rapport ("PACT Aire Urbaine...Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), fiches financières, fiches budgétaires. Projet de Charte commerciale (1994) : avant-projet de la Charte, projet de Charte (Ville/Chambre de Commerce et d'Industrie/Fédération des Associations des Artisans et des Commerçants du Territoire de Belfort/Chambre de Métiers), rapport municipalité, étude ("Commerce à Belfort et dans l'Aire Urbaine"), notes. Mise en place d'un Technopôle de l'Aire Urbaine (1995-1996) : comptes rendus, relevé de décision, projet de statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), notes
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Cote 248W/2
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Date 1987-1997
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995)...
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14
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Cote 198W/172
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Date 1988
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions...
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15
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AIRE URBAINE 2000, PACT - Mise en place et élaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : convention cadre (Etat-Région-Département-Ville), contrat de plan Etat-Région, propositions d'étude, études (TESCA Conseil, Groupe TEN), comptes rendus, cahier des charges, document de travail (Comité de Pilotage), tableaux, plans, schémas, articles de presse, documentation (DATAR), fiche signalétique des sites, notes, correspondance, document de séance-N° 92-49 : Programme d'Aménagement Concerté du Territoire de l'Aire Urbaine (PACT)
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Cote 198W/181
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Date 1988-1992
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000, PACT - Mise en place et élaboration...
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16
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Cote 3WCAB/131
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Date 1988
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Lieu
HÉRICOURT
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Type de document
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Contexte : 3WCAB
- ORDURES MENAGERES - Relevage de conteneurs "verre"...
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17
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Cote 198W/148
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Date 1989
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Lieu
HÉRICOURT
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Type de document
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Contexte : 198W
- COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
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18
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Cote 198W/173
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Date 1989
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
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19
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RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires du Rhin Supérieur (1990-1997) : rapports, documents préparatoires, notes. Rencontres européennes des réseaux de villes organisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) (1992) : comptes rendus, rapports, programme, notes. Rencontres nationales des réseaux de villes et création du Club National du Réseau de Villes (1994-1995) : compte rendu, allocution (J.P. CHEVENEMENT), rapports, liste des participants, statuts (Club National du Réseau de Villes). Réunions du Club National du Réseau de Villes (1995-1996) : compte rendu, statuts, rapport ("Séminaire Transport à Annecy"), notes, correspondance. Colloque "Mulhouse au futur" (1998) : documentation
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Cote 198W/195
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Date 1990-1998
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Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires...
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RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Constitution du Réseau de Villes Rhin Sud (Belfort, Colmar, Héricourt, Montbéliard, Mulhouse, Saint-Louis) : Charte d'objectifs et réseaux de villes (Premier Ministre), rapport ("Réflexion sur l'armature urbaine"), étude (Groupe TEN), compte rendu (Assemblée Générale Constitutive), circulaire ("Relations Etat/Collectivités Locales et la coopération décentralisée", novembre 1992), documentation (REGIO HAUT-RHIN, COMREGIO), tableaux, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-11 : Information sur la constitution du Réseau de Villes "RHIN SUD"-N° 92-161 : Réseau de Villes "RHIN SUD" - Adhésion à l'Association de gestion-N° 93-31 : Association "Réseau Rhin-Sud" - Approbation des statuts - Désignation du représentant de la Ville de Belfort
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Cote 198W/184
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Date 1990-1993
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Lieu
HAUT-RHIN, SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Constitution du Réseau...
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