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1
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1 media
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Cote 18Z/160
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Date 2002
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Lieu
HÉRICOURT, DELLE, MONTBELIARD, BELFORT
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
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MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
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Réflexions et projets
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Aménagement du territoire
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Aire urbaine Belfort-Montbéliard
- Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.-...
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2
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1 media
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Cote 18Z/159
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Date 1995-2003
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD, BELFORT
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Type de document
- |
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
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MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
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Réflexions et projets
-
Aménagement du territoire
-
Aire urbaine Belfort-Montbéliard
- Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire...
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3
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Cote 15WCAB/336
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Date 2004
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Lieu
HÉRICOURT
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Type de document
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Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
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4
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Cote 13WCAB/162
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Date 2000
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.04, SERVICES...
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5
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Cote 6WCAB/61
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Date 1983-1986
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 6WCAB
- INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Etude des ressources...
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6
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Cote 3WCAB/131
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Date 1988
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Lieu
HÉRICOURT
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Type de document
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Contexte : 3WCAB
- ORDURES MENAGERES - Relevage de conteneurs "verre"...
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7
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Cote 319W/5
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Date 2005
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Lieu
HÉRICOURT
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Type de document
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Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
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AIRE URBAINE 2000, PACT - Aménagement de l'espace central interurbain : projet de cahier des cahrges ("Etude de vocation et de l'organisation de l'espace central interurbain", 1996), Schéma de Développement de l'Espace Communautaire (SDEC, 1997-1998), supplément du SDEC (Préfecture Franche-Comté), compte rendu, proposition ("Contribution de Rhin Sud au projet de SDEC"), Schéma Directeur Aire Urbaine (SDAU, 1998), plan de financement ("Recencement du patrimoine industriel de l'AU"), note ("Problématique schéma directeur..., Ministère de l'Intérieur, 1998), document de travail, études-"La zone TGV comme levier d'aménagement pour le site lui-même et pour l'Aire Urbaine dans son ensemble", AUTB & AUDPM, 1997-"Analyse comparative entre les procédures d'élaboration d'un schéma directeur et d'un projet d'agglomération", DDE du Doubs, 1997-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Volet transport collectif", CETE Lyon, 1997, [Grand format, conditionné à part]-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Diagnostic, Document provisoire", AUTB & AUDPM, 1997, [Grand format, conditionné à part]-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Résumé", AUTB & AUDPM, 1998-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Propositions", AUTB & AUDPM, 1998-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Diagnostic", AUTB & AUDPM, 1998
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Cote 248W/14
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Date 1996-2000
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000, PACT - Aménagement de l'espace central...
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AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) du Nord Franche-Comté : convention (Etat/Région), rapport municipalité ("PACT urbain Nord-Est, Entrée de ville de Belfort Centre, Avenue de la Laurencie", 1994), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1995-1998 / Comité Technique, 1996-1999), arrêtés préfectoraux, étude ("Indicateur de circulation, Avenue du Capitaine de la Laurencie", Direction des Infrastructures, 1994), circulaires DATAR et DIV (Délégué Interministériel à la Ville...), fiches techniques, relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000), dossier de candidature à l'appel à proposition ("Projet SURF'AIRE 2000"), bilan de programmations, fiches d'actions (FNADT), fiches budgétaires et financières, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-23 : PACT 1994-1998 - Approbation de la convention
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Cote 248W/13
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Date 1993-1999
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Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté...
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AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre la Ville de Belfort et La Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) (1985-1997) : compte rendu (Assemblée Générale extraordinaire SAPRR), délibération, organigramme (SAPRR), schéma directeur de signalisation de l'A36 (Direction des Infrastructures, 1997), pièces comptables, notes, document de séance-N° 85-297 : Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône - Souscription et cession d'actions par la Ville.Signalisation de Belfort (1990-1992) : rapport ("Diagnostic et orientations d'aménagement sur le paysage de l'Autoroute A36", AUTB, 1989), pictogrammes autoroutiers, notes. Adhésion de la Ville à l'association de l'Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône (1996) : délibération, compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de l'association), statuts, notes. Projet d'autoroute de liaison Langres-Belfort (A5-A36) (1996-1997) : rapport ("Association pour la réalisation d'un tronçon autoroutier A5-A36, Langres-Belfort-Montbéliard"), compte rendu, articles de presse, textes officiels, notes
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Cote 248W/12
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Date 1985-1997
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Lieu
A 5 (autoroute), LANGRES, A 36 (autoroute), HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre...
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AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus, projet("Diagnostics d'agglomération, L'armature urbaine au niveau régional", DDE Franche-Comté, 1995), document de travail ("Projet de charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine...", AUTB & AUDPM, 1999), propositions, fiches d'opérations (FNADT), loi (n° 99-533 du 25 juin 1999), relevé de décision (Conseil Général), rapport ("Etat de demandes d'amandements et des propositions de modifications", 2000), rapport municipalité ("Aire Urbaine 2000, Transformation de l'association en syndicat mixte", 2000), statuts (Syndicat mixte de l'AU), texte définitif de la charte, notes ("Pays de l'Aire Urbaine, Etat d'avancement de la procédure, Convention d'objectifs pour l'élaboration de la charte de pays", Conseil Général, 2002)
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Cote 248W/11
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Date 1998-2002
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement...
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12
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Cote 248W/10
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Date 1995-1996
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à...
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AIRE URBAINE 2000 - Réunions des Secrétaires Généraux : comptes rendus, convention-cadre ("PACT de l'Aire Urbaine", 1995), documents FEDER ("DOCUP" / "Règlement CEE"), contrat de plan Etat-Région ("Enseignement supérieur"), rapport ("La Mission de l'Information et des Formations-MIF"), études ("Analyse comparative entre les procédures d'élaboration d'un schéma directeur et d'un projet d'agglomération", DDE du Doubs, 1997 / " Création d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation", Réseau Rhin Sud, 1997), statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, 1996 / Association de lutte contre la toxicomanie dans l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), document préparatoire ("TRIADE" / "Syndicat mixte du Parc scientifique" / "FEDER"), cahier des charges ("Appel à projet de la DATAR concernant les NTIC"), fiches financières, programme pluriannuel du PACT, organigramme (Sevices municipaux de Montbéliard), charte d'aménagement et de développement de l'AU, correspondance (AU/Premier Ministre), notes
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Cote 248W/9
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Date 1994-2000
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Réunions des Secrétaires Généraux...
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14
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Cote 248W/8
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Date 1993-1998
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Implantation d'un Centre Européen...
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AIRE URBAINE 2000 - Etudes et projets d'études portant sur l'Aire Urbaine : convention (AU 2000/Cabinet René Deriez Consultants, 1994), notes ("Etude préalable pour la définition d'un périmètre d'actions pour un Syndicat mixte d'études des zones communes Belfort-Montbéliard-Héricourt", 1991 / "Définition des vocations technologiques et industrielles de l'Aire Urbaine", 1993), études-"Schéma de référence du Pays de Monbéliard de 1990 à 2000", Agence d'urbanisme du Pays de Montbéliard, 1991-"Marché de l'emploi et marché du travail", DUPM, 1991-"Identification des vocations technologiques et industrielles de l'Aire Urbaine à l'horizon 2000", D&K Consulting, 1992-"Aire Urbaine : les opinions des habitants", IFOP, 1992-"Données repères de l'Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Agence d'urbanusme et de développement du Pays de Montbéliard-AUDPM, INSEE, AUTB, 1993
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Cote 248W/7
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Date 1991-1994
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Etudes et projets d'études portant...
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16
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Cote 248W/6
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Date 1987-1993
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation...
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AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière : rapport ("Situation financière des agglomérations de Belfort et de Montbéliard, Année 1989", AU 2000 / "Rapport général du Commissaire aux Comptes, Exercices 1995, 1997, 1998"), étude financière de la Ville de Montbéliard, rapport d'activités (1989, 1992), relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000, 1995), convention de partage de la taxe professionnelle (DUPM/Héricourt/Fontaine), bilan des actions, documents budgétaires et financiers, demande de subvention, correspondance (AU 2000/Premier Ministre), textes officiels, notes document de séance-N° 93-214 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes sur l'examen des comptes et de la gestion de l'Association Aire Urbaine 2000 pour les exercices 1987 à 1992
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Cote 248W/5
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Date 1985-2001
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière...
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AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition, curriculum vitae, notes, correspondance. Actions (développement économique, emploi et formation, enseignement supérieur...) de l'Aire Urbaine (1986-1996) : propositions d'étude, schéma de développement-aménagement d'Audincourt, étude ("Bilan et besoins en formation professionnelle continue dans les entreprises industrielles de l'Aire Urbaine 2000", QUATERNAIRE, 1994), programme SOCRATES, document de travail ("Bureau de Congrés de l'Aire Urbaine", 1995), compte rendu ("Développement universitaire de l'Aire Urbaine", 1995), rapport ("Actions menées par les collectivités de l'Aire Urbaine en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard", 1996), note ("Synthèse de Perspectives d'Aménagement et de Développement-SPAD", 1996), fiches budgétaires, documentation, notes
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Cote 248W/4
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Date 1985-2001
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Lieu
HÉRICOURT, AUDINCOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001)...
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AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements de l'Aire Urbaine : étude ("Aire Urbaine 2000, Halle polyvalente", SCET, 1987), rapport ("Evaluation des politiques culturelles de l'Aire Urbaine 2000", Joël CHOSSON, Sophie GELINIER, 1990 / "Mise en place d'une coopération culturelle entre Belfort et Montbéliard" / "Un Stade Echiquéen à Belfort", Belfort Echecs, 1998), convention de coopération culturelle (Département/District Urbain du Pays de Montbéliard/Ville de Belfort/Ville de Montbéliard), rapport municipalité, compte rendu, note ("Projet de création d'un journal local télévisé pour l'Aire Urbaine", 1994), magazine TRANSFERT, articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-100 : Politique culturelle dans l'Aire Urbaine-N° 93-308 : Convention culturelle Belfort-Montbéliard
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Cote 248W/3
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Date 1987-2000
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements...
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AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995) : rapport ("Arc Nord-Est, La maîtrise du foncier industriel désaffecté élément moteur du développement social et urbain", 1990), étude ("Friches urbaines", AUTB, 1987), comptes rendus, plans, note ("Négociation foncière Ville/SNCF"). Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000 (1988-1997) : comptes rendus des actes, propositions d'action, projet de motion, liste des participants, voeux, articles de presse, notes, correspondance. Implantations économiques (1989-1995) : rapport ("Pépinière d'entreprise : le point sur le financement" 1989), rapport municipalité ("Pôle de réception de la chaîne de télévision LA SEPT"), motion (Mouvement de Défense des Artisans et Commerçants du Nord Franche-Comté), relevés de décisions, correspondance (Aire Urbaine/Gouvernement), documentation. Création et fonctionnement du Comité de développement économique de l'Aire Urbaine (CODECOM) (1992) : compte rendu, rapport ("PACT Aire Urbaine...Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), fiches financières, fiches budgétaires. Projet de Charte commerciale (1994) : avant-projet de la Charte, projet de Charte (Ville/Chambre de Commerce et d'Industrie/Fédération des Associations des Artisans et des Commerçants du Territoire de Belfort/Chambre de Métiers), rapport municipalité, étude ("Commerce à Belfort et dans l'Aire Urbaine"), notes. Mise en place d'un Technopôle de l'Aire Urbaine (1995-1996) : comptes rendus, relevé de décision, projet de statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), notes
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Cote 248W/2
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Date 1987-1997
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995)...
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