CRECHE ET HALTE-GARDERIE DES GLACIS - Fonctionnement de la Halte-Garderie (1983-1993) : compte rendu de visite (1993), correspondance, notes. Création d'une ouverture (1991) : déclaration de travaux n° 112 de 1991 contenant photographies et plans. Vol avec effraction à la Crèche (1995) : convocation à victime (Cour d'Appel de Besançon), procès-verbal (Police Nationale), notes
Date
1983-1995
Cote
254W/48
-
Contexte : 254W
- CRECHE ET HALTE-GARDERIE DES GLACIS - Fonctionnement...
Producteur :
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)