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  1. Résultat n°1

    ANCIEN HÔTEL ALTEA (IMMEUBLE "LE CLEMENCEAU") - Travaux de restructuration de l'Ancien Hôtel ALTEA (1995-1996) : procès-verbal (Assemblée Générale du Syndicat des copropriétaires), pièces comptables, plans, notes. Constitution de la copropriété de l'Ancien Hôtel ALTEA (1995-1996) : procès-verbal (Assemblée Générale du Sundicat des copropriétaires), règlement de copropriété (versions 1 & 2), fiches budgétaires. Propositions de rachat des locaux de l'Ex-Hôtel ALTEA (1995-1996) : avis (Domaine), plans, notes. Location de bureaux au Syndicat Mixte du Ballon d'Alsace (SMIBA) (1996) : convention de location (Ville/SMIBA), document de séance-N° 96-184 : Location de bureaux au profit du Syndicat Mixte du Ballon d'Alsace (SMIBA).Cession des locaux de l'Ancien Hôtel ALTEA (1996-1999) : avis (Domaine), délibération (N° 96-12), rapport municipalité, plans, documents de séance-N° 96-219 : Immeuble "Le Clémenceau" - Cession d'une partie des locaux du rez de chaussée et du sous-sol acte notarié (Ville/SCI NOTARIUS)-N° 98-71 : Immeuble "Le Clémenceau" - Cession d'un local acte notarié (Ville/SCI NOTARIUS)-N° 99-6 : Immeuble "Le Clémenceau" - Cession du local compteur à gaz acte notarié (Ville/Syndicat des copropriétaires)

    Date

    1995-1999

    Cote

    248W/110

    • Contexte : 248W

    • ANCIEN HÔTEL ALTEA (IMMEUBLE "LE CLEMENCEAU") - Travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projets d'implantation d'un hôtel à proximité du futur Centre de Congrès (1990-1992) : étude ("Etude d'implantation du Centre ATRIA à Belfort", MKG Conseil,1991), projets (Union Syndicale des Cafetiers, Hôteliers, Restaurateures du Territoire de Belfort et des cantons limitrophes / Jean FAIVRE, 1990), plan, note. Transformation de l'Hôtel ALTEA en chambres étudiantes (1993) : document de séance-N° 93-140 : Information sur l'aménagement de la ZAC de l'Espérance et sur la réalisation du Centre de Congrès - Mandat de négociation pour la transformation de l'Hôtel ALTEA

    Date

    1990-1993

    Cote

    248W/35

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projets d'implantation d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'EQUIPEMENT HÔTELIER DE BELFORT (SAIEHB) - Fonctionnement et financement de la SAIEHB (1977-1992) : délibération de 1977 ("Société Anonyme Immobilière pour l'Equipement Hôtelier de Belfort - Désignation des représentants de la Ville aux Assemblées générales - Habilitation à exercer les fonctions de président"), fiches financières et fiscales, pièces comptable, notes, documents de séance-N° 89-102 : SAI pour l'équipement hôtelier de Belfort - Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil d'Administration-N° 91-120 : SAI pour l'équipement hôtelier - ALTEA Hôtel du Lion-N° 91-121 : SAI pour l'équipement hôtelier - Distribution de bénéfices-N° 92-120 : SAI pour l'équipement hôtelier - Distribution de bénéfices.Négociations portant sur la réaffectation de l'immeuble et l'avenir de la SAIEHB (1992-1994) : baux (1967, 1987), bilan financier (Groupe COMPTEX, 1992), protocole d'accord relatif à la liquidation, état des surfaces, rapport, documentation (ESPACE 2), plans, notes. Négociations aves Groupe ACCOR (1994-1995) : inventaire, convention (SAIEHB/Société Pullman International Hotels-PIH), compte rendu (Centre d'Echange et de Communication de Belfort), pièces comptables, documentation (DATAR), correspondance. Liquidation et partage de la SAIEHB (1993-1995) : procès-verbaux (Assemblées Génarales et Conseils d'Administration), études ("Etude de faisabilité" / "Etude liquidation-partage"), compte rendu (Conseil Général), projet de bilan et bilan (Groupe COMPTEX), inventaire, pièces comptables, plans, contrat de mandat de syndic, règlement de copropriété, document de séance-N° 94-100 : Dissolution, liquidation et partage de la SAIEHB

    Date

    1977-1995

    Cote

    248W/109

    • Contexte : 248W

    • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'EQUIPEMENT HÔTELIER DE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)