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117 résultats

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Résultat n°1

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

Date

1803-1935

Cote

1N/158

Résultat n°2

Gestion des locations.- Réclamation : délibérations du Conseil municipal, rapports de l'Architecte municipal, rapport du Garde champêtre, rapport de l'Inspecteur adjoint des Eaux et forêts, plan, correspondance (1894-1919). Dégrèvement : délibération du Conseil municipal, correspondance (1923). Avenue Jean Jaurès n°27, admission en non-valeur : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1944).

Date

1849-1957

Cote

1N/179

Résultat n°3

Faubourg des Vosges.- Terrain provenant d'un délaissé du chemin vicinal de grande communication n° 4 : actes de vente (1876). Terrain provenant d'un délaissé du chemin vicinal de grande communication n° 4 : actes de vente (1890).

Date

1876-1890

Cote

1N/156

Résultat n°4
BELFORT, groupe scolaire du Faubourg des Vosges [école Raymond Aubert]

2 medias

BELFORT, groupe scolaire du Faubourg des Vosges [école Raymond Aubert]

Date

1907

Cote

4Fi/151

Résultat n°5

Permis de construire, JAURES (Avenue Jean), N°62-66 Plans d'agrandissement du [Cinéma] KURSAAL et de la brasserie LACHAPELLE retirés et conservés à plat

Date

1912-1967

Cote

1O/177

Résultat n°6

Permis de construire, JAURES (Avenue Jean), N°189-199

Date

1912-1967

Cote

1O/184

Résultat n°7

Faubourg des Vosges.- Construction d'un marché couvert, acquisition : adjudication, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914); remboursement d'impôt : délibération du Conseil municipal, arrêté du Maire, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1926).

Date

1913-1926

Cote

1N/125

Résultat n°8

Permis de construire, JAURES (Avenue Jean), N°120bis-136

Date

1923-1965

Cote

1O/181

Résultat n°9

- Projet de lotissement propriété Touvet faubourg des Vosges : demande, programme, cahier des clauses, plans, rapports, correspondances (1926)- Rue de la Fraternité, construction d'un groupe d'habitations : demande de suppression de servitude, avis (1957)- Lotissement rue de la Fraternité : engagement des propriétaires, inclusion de terrains, avis, demande des Castors Belfortains, correspondances (1955)

Date

1926-1957

Cote

9W/103

Résultat n°10

- Lotissement Schmitt (Dumel et Tournesac) (1978)- Construction d'immeubles rue du Château d'Eau : demande du CRL, avis (1954)- Lotissement faubourg des Vosges : projet, demandes, rapports, programme, cahier des charges, plans (1927)- Lotissement Ledem de Marco faubourg de Brisach : nouveau découpage des lots, arrêté préfectoral (1975)- Projet de lotissement demandé de Mr Ledem (1936)- Lotissement Schmitt - Cartier (1969)- Lotissement Amsellem rue des Bourgeois : correspondance, plans (1979)

Date

1927-1979

Cote

9W/100

Résultat n°11
Le poste de police et le bureau des postes du faubourg des Vosges (avenue Jean Jaurès), 1 photographie noir et blancvoir aussi 10Fi41

60 medias

Le poste de police et le bureau des postes du faubourg des Vosges (avenue Jean Jaurès), 1 photographie noir et blancvoir aussi 10Fi41

Date

1935

Cote

8Fi/156

Résultat n°12

Avenue Jean Jaurès

Date

1939-1940

Cote

6H/89

Résultat n°13

Poste de police de l'avenue Jean Jaurès

Date

1939

Cote

6H/84

Résultat n°14
Le bombardement du 11 mai 1944 sur le faubourg des Vosges, 1 photographie noir et blanc, 2 exemplaires

60 medias

Le bombardement du 11 mai 1944 sur le faubourg des Vosges, 1 photographie noir et blanc, 2 exemplaires

Date

1944

Cote

8Fi/129

Résultat n°15

Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.

Date

1946

Cote

279W/6

Résultat n°16
10ème anniversaire de la Libération, 20 novembre 1954 : cérémonies et défilés dont inauguration du Monument aux Fusillés, et dépôt de l'urne de Buchenwald, square du Souvenir, plaque au faubourg des Vosges, réception en mairie en présence des généraux Carpentier, Béthouard, Devaux, le maire Metzger, Mme De Lattre de Tassigny54 photographies noir et blanc

60 medias

10ème anniversaire de la Libération, 20 novembre 1954 : cérémonies et défilés dont inauguration du Monument aux Fusillés, et dépôt de l'urne de Buchenwald, square du Souvenir, plaque au faubourg des Vosges, réception en mairie en présence des généraux Carpentier, Béthouard, Devaux, le maire Metzger, Mme De Lattre de Tassigny54 photographies noir et blanc

Date

1954

Cote

8Fi/134

Résultat n°17
Mise en place de feux tricolores à différents carrefours de Belfort, carrefour Clemenceau / Joffre / Ancêtres (3 exemplaires), carrefour Thiers / Denfert / Montbéliard (2 exemplaires), carrefour Ancêtres / Jaurès / Clemenceau (3 exemplaires)photographies noir et blanc

60 medias

Mise en place de feux tricolores à différents carrefours de Belfort, carrefour Clemenceau / Joffre / Ancêtres (3 exemplaires), carrefour Thiers / Denfert / Montbéliard (2 exemplaires), carrefour Ancêtres / Jaurès / Clemenceau (3 exemplaires)photographies noir et blanc

Date

1959

Cote

8Fi/175

Résultat n°18

Permis de construire, JAURES (Avenue Jean), N°12-16

Date

1963-1965

Cote

1O/174

Résultat n°19

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans- Ets Boillon et Cie 18 rue de Danjoutin (s.d.)- magasin Suma 150 avenue Jean Jaurès (1967-1968)- magasin Suma des Résidences (centre commercial) (1963-1965)- magasin Supercoop 13 boulevard Kennedy (1969-1970)- magasin Electro-méditerranéen, rue Py (1968)

Date

1963-1970

Cote

39W/202

Résultat n°20

Feux de signalisation lumineuse, carrefours faubourg de Lyon / avenue Leclerc et avenue Jean Jaurès / rue de la 1ère Armée : marché Silec.

Date

1965-1967

Cote

4W/306

Résultat n°21

Photographies de différents sites belfortains dans les années 197011 clichés noir et blanc :- la tombe d'Edouard Mény au cimetière de Brasse- la place Corbis- l'école de la rue de Châteaudun- le quai Schwob- l'avenue de la Miotte- les bains douches place Saget- les jardins ouvriers du champ de Mars- le marché couvert faubourg des Vosges- l'étang des forges, le mécanisme de vidange- la place de la petite fontaine- les cités AlsthomVoir cote de rangement 7Fi/64

Date

1970

Cote

1Z/142/24

Résultat n°22

Permis de construire, année 1972, n° 95 à 115

Date

1972

Cote

1O/454

Résultat n°23

Permis de construire, année 1976, n° 45 à 61

Date

1976

Cote

1O/492

Résultat n°24

Permis de construire, année 1977, n° 122 à 138

Date

1977

Cote

1O/509

Résultat n°25

Permis de construire, année 1978, n° 37 à 57

Date

1978

Cote

1O/513

Résultat n°26

Pose de bordures de trottoirs le long des RN et CD en agglomération (avenue Jean Jaurès, faubourg de Lyon, rue de la 1ère armée, rue de Danjoutin, avenue Jean Moulin) : dossier de subvention du Département,

Date

1978-1982

Cote

50W/15

Résultat n°27

Permis de construire, année 1978, n° 155 à 1965

Date

1978

Cote

1O/520

Résultat n°28

Faubourg des Vosges : dossier préalable à l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)

Date

1978-1980

Cote

83W/11

Résultat n°29

Marché couvert du faubourg des Vosges, rénovation du chauffage : marché Dolat

Date

1979-1981

Cote

3W/39

Résultat n°30

OPAH DU FAUBOURG DES VOSGES, subventions reçues par la Ville : délibérations, états des dépenses, notification de subventions, notes, mémoires d'honoraires.

Date

1979-1993

Cote

199W/25

Résultat n°31

Réhabilitation du Faubourg des Vosges : dossier OPAH

Date

1979-1982

Cote

28W/47

Résultat n°32

Le faubourg des coups-de-trique

Date

1979

Cote

A/33/1

Résultat n°33

Réhabilitation du Faubourg des Vosges et amélioration de l'habitat : projet de l'agence d'urbanisme du territoire de Belfort, dossier ville moyenne.

Date

1979-1980

Cote

8W/258

Résultat n°34

Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

Date

1980

Cote

71W/2

Résultat n°35

Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 134 à 155) - 2/2 (PC 156 à 165) / PC n° 144 manquant ou non délivré.

Date

1980

Cote

71W/5

Résultat n°36

Permis de construire de 1980 (n° 66 à 103)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 66 à 87) - 2/2 (PC 88 à 103)

Date

1980

Cote

71W/3

Résultat n°37

Traitement de charpentes : - école faubourg de Montbéliard- Tour 27- CCAS- Logement conciergerie Vescemont- Lycée de jeunes filles (Courbet)- Poste 127 avenue Jean Jaurès

Date

1980-1982

Cote

42W/5

Résultat n°38

OPAH du faubourg des Vosges

Date

1980-1982

Cote

8W/159

Résultat n°39

Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)

Date

1981

Cote

94W/15

Résultat n°40

Permis de construire de 1981 (n° 105 à 143)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 105 à 127) - 2/2 (PC 128 à 143)

Date

1981

Cote

94W/16