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44 résultats

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Résultat n°1

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, création d'une permanence dans le cadre de l'opération de revitalisation du commerce et de l'artisanat : rapport de municipalité, comptes rendus de réunions, dossier de presse, articles de presse, notes, correspondance. rapport de municipalité-19/06/1996 : Permanence Contrat de Ville du faubourg des Vosges, 117 avenue Jean Jaurès - Mise à disposition du sous-sol de la permanence au groupe de musiciens "Bobafeth".

Date

1993-1996

Cote

363W/9

Résultat n°2
BELFORT - Rue Jean Jaurès

2 medias

BELFORT - Rue Jean Jaurès

Date

-

Cote

4Fi/543

Résultat n°3

Centre hospitalier de Belfort - Législation : brochures "fédération hospitalière de France" années 1983-1988, rapport fait par la Commission des Affaires sociales du Sénat n°76, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, projet de loi adopté par l'Assemblée national, Sénat n°30, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière - Personnel : personnel de nuit, vivres remboursables, demandes d'emploi, conseil de discipline, décorations accordées au personnel, demande de réintégration à temps plein de Mme Retgwelfele, vestiaires du personnel médecine B, rencontre avec le personnel hospitalier 20/01/1986, indemnité de responsabilité, emploi di Recteur de 1ère classe, prime de service 88 attribuée au personnel de direction, suppression de postes, licenciements d'auxiliaires, statuts des agents du CHB, mutations, candidature à un emploi de maçon, candidature à un emploi de surveillante, chevronnement des aides-soignantes, surveillants des services médicaux, demande de temps partiel, notation du personnel.

Date

1981-1989

Cote

89W/5

Résultat n°4

Cité ouvrière d'Alstom

Date

-

Cote

Br/87

Résultat n°5

CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement de locaux (publicité ; dossier de définition du marché : C.C.T.P. lots 1 à 7, C.C.A.P., acte engagement, règlement de consultation des entreprises ; plans)

Date

1995

Cote

197W/16

Résultat n°6

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

Date

1803-1935

Cote

1N/158

Résultat n°7

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, mise en place de la Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) : dossiers de séances et annexes, étude, décision attributive de subvention, document provisoire (AUTB), documentation, correspondance. dossiers de séance-N° 91-83 du 07/06/1991 : Convention de quartier - Faubourg des Vosges - Maîtrise d'Ouvre Urbaine et Sociale confiée à l'AUTB. En annexe : convention MOUS (Ville / AUTB), convention de quartier et annexe (Ville / Etat, mai 1991), étude CAL-N° 92-124 du 04/07/1992 : Convention de quartier - Faubourg des Vosges - Programmation des actions 1992 - Avenant à la convention de quartier et à la convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale. En annexe : avenant n° 1 à la convention MOUS. étude CAL-"Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale, les plus démunis dans l'habitat, les personnes âgées dans l'habitat et dans le quartier" (voir dossier de séance N° 91-83).

Date

1991-1992

Cote

363W/10

Résultat n°8

Ouverture d'un restaurant "3ème âge" à la maison de quartier Jean Jaurès

Date

1982

Cote

8W/22

Résultat n°9

Centre hospitalier, aménagement du pavillon Lévy-Grunwald : comptes rendus des réunions de chantier, correspondance, rapport en municipalité, délibération du Conseil municipal

Date

1995-1996

Cote

330W/6

Résultat n°10

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, aménagement de l'Espace La Belfortaine : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, étude, comptes rendus de réunions, plan d'exécution des ouvrages, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 92-197 du 06/11/1992 : Aménagement de l'Espace "Belfortaine". En annexe : dossier de consultation des entreprise (DCE)-N° 93-152 du 09/07/1993 : Aménagement de l'Espace Belfortaine - Avenant n° 1 - Changement de statut juridique de l'entreprise attributaire du marché Lot n° 5. En annexe : avenant n° 1 (Ville / SARL Franche-Comté Environnement), acte notarié du 09/04/1993 (Parisot / SARL Franche-Comté Environnement). rapport de municipalité-08/10/1992 : Aménagement de l'Espace "Belfortaine". étude AUTB-"La Belfortaine, projet d'espace public", 1992.. Attention : hormis l'acte notarié (enveloppe blanche dans le dossier de séance N° 93-152) toutes les pièces du dossier sont communicables

Date

1991-1994

Cote

363W/13

Résultat n°11

PAVILLON LEVY GRUNWALD, CENTRE DE SANTE PREVENTIVE / VACCINATIONS, restructuration

Date

1995-1997

Cote

242W/22

Résultat n°12

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, financement des projets et actions de revitalisation : études, avenant n° 1 à la convention FEDER (Etat / Ville), dossier de subvention (AUTB), circulaire FISAC, fiches de subvention FSU, fiches budgétaires, plan de relance, pièces de marchés, comptes rendus, arrêté préfectoral de subvention, rapports, notes, correspondance. études-"Développement et revitalisation économique du faubourg des Vosges", AUTB, juillet et octobre 1992-"Convention de quartier faubourg des Vosges : Liaison Parmentier - Jean Jaurès, Requalification de l'espace de la Roseraie", 1993.

Date

1992-1993

Cote

363W/11

Résultat n°13

Centre hospitalier de Belfort- Projet de modernisation des lits de médecine et de réaménagement de services généraux- Appel de candidatures de concepteurs pour l'opération de modernisation du centre hospitalier- Concours de concepteur- Dossier administratif d'avant-projet sommaire- Avant-projet sommaire du concepteur- Rapport du conducteur d'opération

Date

1983-1986

Cote

89W/3

Résultat n°14

Centre hospitalier de BelfortConseil d'administration- 25/04/1986- 27/06/1986- 10/10/1986- 05/12/1986- 27/02/1987- 11/06/1987- 19/06/1987- 16/10/1987- 16/10/1987- 11/12/1987Commission Paritaire- 10/12/1986- 27/05/1987- 15/07/1987- 25/11/1987Comité technique paritaire- 04/12/1986- 22/05/1987- 14/10/1987- 09/12/1987

Date

1986-1987

Cote

89W/1

Résultat n°15

Aménagement d'espaces pour le jeu dans le quartier de l'avenue d'Alsace à Belfort

Date

1978

Cote

Br/199

Résultat n°16

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, aménagement de la place arrière du Marché des Vosges et financement des opérations : dossier de séance, rapports de municipalité, décision attributive de subvention, comptes rendus de réunions, plans, notes, correspondance.dossier de séance-N° 90-158 du 20/09/1990 : Aménagement de la place arrière du Marché des Vosges.rapports de municipalité-21/06/1990 : Aménagement de la place arrière du marché des Vosges - Choix d'orientation-03/10/1991 : Aménagement de la place arrière du marché des Vosges.

Date

1990-1991

Cote

363W/14

Résultat n°17

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, développement social et économique : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, études AUTB, conventions, extrait de délibération (N° 91-83), comptes rendus de réunions, décisions attributives de subvention (1991), plan de financement, rapports, propositions d'actions (Association maison de quartier Jean Jaurès), fiches d'études, fiches d'actions, plans, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 90-53 du 30/03/1990 : Approbation de la convention de quartier du faubourg des Vosges-N° 93-3 du 04/02/1993 : Convention relative au développement et à la revitalisation économique du faubourg des Vosges. En annexe : convention (Etat / Ville), convention (Etat / Ville, CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans de l'avenue Jean Jaurès)-N° 93-185 du 01/10/1993 : Convention de quartier faubourg des Vosges - Programmation des actions 1993. rapport de municipalité-16/02/1990 : Examen de la convention de quartier sur le faubourg des Vosges. études AUTB-"Quartier des Vosges, Convention de quartier", février 1990, mai 1991, mars 1992-"Patrimoine et quartiers anciens dans la ville", février 1990-"Mieux vivre et circuler en ville", février 1990-"Développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers de la Ville", février 1990-"Développement et revitalisation économique du faubourg des Vosges", août et octobre 1992.

Date

1990-1993

Cote

363W/6

Résultat n°18

CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement locaux (correspondance, règlements, C.R. chantier, rapport établi par Socotec et règlement, P.V. commission communale de sécurité, rapport HBI sur économies possibles, plans, dossier de consultation des entreprises : C.C.T.P., résumé quantitatif)

Date

1995-1996

Cote

197W/14

Résultat n°19
BELFORT - L'Hôpital civil

2 medias

BELFORT - L'Hôpital civil

Date

-

Cote

4Fi/605

Résultat n°20

CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON LEVY GRUNWALD : mise en place signalétique (devis, règlement)

Date

1996

Cote

197W/15