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44 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

Date

1803-1935

Cote

1N/158

Résultat n°2
BELFORT - L'Hôpital Civil

2 medias

BELFORT - L'Hôpital Civil

Date

1905

Cote

4Fi/295

Résultat n°3
BELFORT, l'Hôpital Civil, déchirure sur le bas du document

2 medias

BELFORT, l'Hôpital Civil, déchirure sur le bas du document

Date

1911

Cote

4Fi/144

Résultat n°4

Hôpital civil, aménagement : plans, plan du poste-école sous-terrain à l'hôpital Dominique Larrey de Versailles, rapports, devis estimatifs, détails descriptifs, appel d'offres, correspondance.

Date

1933-1940

Cote

6H/133

Résultat n°5

Passation. - Dossier Tournesac : plans de l'abri de secours de l'Hôpital Civil, marché de gré à gré, mémoire définitif des travaux, procès-verbal de réception, correspondance ; dossier Wagner : plan de l'abri de secours de l'Hôpital Civil, état comparatif des propositions, rapports de l'ingénieur en chef des travaux, rapport du chef du Génie, détail descriptif, marché de gré à gré, correspondance ; autres : devis descriptif, cahier des charges, marchés de gré à gré.

Date

1939-1941

Cote

6H/151

Résultat n°6

Centre hospitalier, participation de la Ville : délibérations

Date

1959-1975

Cote

99W/166

Résultat n°7

Aménagement d'espaces pour le jeu dans le quartier de l'avenue d'Alsace à Belfort

Date

1978

Cote

Br/199

Résultat n°8

Centre hospitalier de Belfort - Législation : brochures "fédération hospitalière de France" années 1983-1988, rapport fait par la Commission des Affaires sociales du Sénat n°76, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, projet de loi adopté par l'Assemblée national, Sénat n°30, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière - Personnel : personnel de nuit, vivres remboursables, demandes d'emploi, conseil de discipline, décorations accordées au personnel, demande de réintégration à temps plein de Mme Retgwelfele, vestiaires du personnel médecine B, rencontre avec le personnel hospitalier 20/01/1986, indemnité de responsabilité, emploi di Recteur de 1ère classe, prime de service 88 attribuée au personnel de direction, suppression de postes, licenciements d'auxiliaires, statuts des agents du CHB, mutations, candidature à un emploi de maçon, candidature à un emploi de surveillante, chevronnement des aides-soignantes, surveillants des services médicaux, demande de temps partiel, notation du personnel.

Date

1981-1989

Cote

89W/5

Résultat n°9

Ouverture d'un restaurant "3ème âge" à la maison de quartier Jean Jaurès

Date

1982

Cote

8W/22

Résultat n°10

Association quartier Jean Jaurès : statuts, représentation des élus.

Date

1982

Cote

8W/19

Résultat n°11

Centre hospitalier de Belfort- Projet de modernisation des lits de médecine et de réaménagement de services généraux- Appel de candidatures de concepteurs pour l'opération de modernisation du centre hospitalier- Concours de concepteur- Dossier administratif d'avant-projet sommaire- Avant-projet sommaire du concepteur- Rapport du conducteur d'opération

Date

1983-1986

Cote

89W/3

Résultat n°12

Centre hospitalier de Belfort- Accidents du travail (1984)- Médecine du travail : rapport technique (1984)- Ecole d'infirmières- Conseil technique (08/09/1983, 02/07/1985, 11/07/1985, 04/12/1985, 30/06/1986)- Réduction d'effectifs- Bulletin de l'Association des Etudiants en soins infirmiers et santé- Intervention en faveur d'Edith Rambur- Rectificatif au plan de formation 1986- Plan de formation 1987- Procès-verbal de la Commission médicale consultative du 10/02/1987- Commission médicale d'établissement du 15/09/1987- Commissions paritaires (03/02/1988, 10/06/1988, 01/07/1988)- Procès-verbal de la Commission paritaire du 14/12/1988- Comité d'Hygiène et de Sécurité- Commission des travaux et des finances 06/12/1985- Formation médicale continue- Service pastoral

Date

1983-1987

Cote

89W/2

Résultat n°13

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue de Londres, Résidences Bellevue, Pépinière, des Barres et du Mont, des Glacis, Belfort nord, Maison de quartier Jean Jaurès, F.O.L., Lyre municipale, Mois de l'image, Ouvre Boîte, C.D.A.C., A.M.B.A., Amicale Miotte Brisach, N.T.B., Terrain d'aventure) : demandes de subvention pour 1984 (dossiers, rapports financiers, moraux, d'activités, projets)

Date

1983

Cote

189W/13

Résultat n°14

Centre hospitalier de BelfortComptes rendus de réunions : - de la commission médicale consultative- du conseil technique- du conseil d'administration

Date

1983-1986

Cote

89W/28

Résultat n°15

Centre hospitalier de Belfort : comptes rendus des réunions du comité technique paritaire

Date

1983-1986

Cote

89W/29

Résultat n°16

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, études et réunions (Groupe de coordination et de synthèse, Groupe de travail, Ateliers, Commission technique, Commission de suivi, Commission de coordination, Comité de pilotage) : dossiers de séance et annexes, études, projet d'étude, convention de maîtrise d'oeuvre urbaine, note financière, comptes rendus de réunions, compte rendu de visite, bilan d'activité OPAH (1986, 1991), rapport du CAL ("OPAH, convention de quartier"), note d'information, schéma MOUS, plans, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 87-188 du 13/11/1987 : Etude du projet de quartier du faubourg des Vosges. En annexe : convention d'étude (Ville / AUTB), proposition d'étude (AUTB, 1987)-N° 87-209 du 17/12/1987 : Projet de quartier du faubourg des Vosges - Etudes complémentaires. En annexe : études CAL-N° 88-153 du 04/11/1988 : Projet de quartier du faubourg des Vosges - Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine. En annexe : convention d'opération (Ville, Etat / ANAH, 1988), convention de maîtrise d'oeuvre urbaine (Ville / AUTB, CAL, 1989), rapport de synthèse intermédiaire (AUTB-CAL, 1988)-N° 89-23 du 24/02/1989 : Projet de quartier du faubourg des Vosges - Synthèse de l'étude et actions proposées dans le cadre du suivi-animation. En annexe : rapport de synthèse (AUTB-CAL, janvier 1989). études-"Faubourg des Vosges, un projet de quartier", AUTB, avril 1985-"Revitalisation du faubourg des Vosges", AUTB, février 1987-"Proposition pour une étude sur le traitement des cas d'insalubrité et de vétusté en milieu urbain", CAL, septembre 1987 (voir dossier de séance N° 87-209)-"Suppression de l'insalubrité par travaux, analyses et propositions", CAL, septembre 1987 (voir dossier de séance N° 87-209)-"Proposition d'étude de contrat famille", CAL, décembre 1987 (voir dossier de séance N° 87-209)-"Mise en place de l'étude de projet de quartier du faubourg des Vosges", AUTB-CAL, mars 1988-"La stratégie des propriétaires bailleurs dans le quartier du faubourg des Vosges", CAL, 1992-"Enquête de fréquentation, Casino du faubourg", AUTB, 1994.

Date

1984-1995

Cote

363W/7

Résultat n°17

Centre hospitalier de Belfort- Jury de concours 1er dossier : conseil d'administration du 30/08/1985, réunion du jury de concours du 30/08/1985- Jury de concours, 2è dossier : cahier des clauses administratives particulières, programme, travaux de la commission technique (grille d'évaluation, rapport justificatif), règlement du concours de conception, avis des médecins, rapport des services économiques et techniques, questions susceptibles d'être posées aux équipes, grilles d'évaluation, programme demandé et clauses

Date

1985

Cote

89W/4

Résultat n°18

Centre hospitalier de BelfortConseil d'administration- 25/04/1986- 27/06/1986- 10/10/1986- 05/12/1986- 27/02/1987- 11/06/1987- 19/06/1987- 16/10/1987- 16/10/1987- 11/12/1987Commission Paritaire- 10/12/1986- 27/05/1987- 15/07/1987- 25/11/1987Comité technique paritaire- 04/12/1986- 22/05/1987- 14/10/1987- 09/12/1987

Date

1986-1987

Cote

89W/1

Résultat n°19

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, suivi de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : rapport de municipalité, étude CAL ("Potentialités intervention dans le faubourg des Vosges", 1988), rapport de fin d'opération (CAL, 1987), étude pré-opérationnelle (CAL, 1991), étude CETE Lyon, comptes rendus de réunions, notes, correspondance. dossiers-Immeuble 148 avenue Jean Jaurès, Relogement provisoire (rapport de municipalité du 17/12/1987)-Convention de quartier, bilans (1987-1990)-Immeuble 155 avenue Jean Jaurès (1988)-Immeuble 4 rue Lépine (1990)-Habitat adapté, immeuble 204 avenue Jean Jaurès (étude pré-opérationnelle du CAL, 1991)-OPAH faubourg des Vosges (1991-1997).

Date

1987-1997

Cote

363W/12

Résultat n°20

[[Quartier des Vosges,]] aménagements : compte rendu de réunion, fiche d'instruction DIA, plans, devis estimatif, articles de presse, notes, correspondance.dossiers-Amicale des locataires quartier de la Savoureuse (1987)-Liaison de la rue Houbre, dossier DIA (1992)-Demande d'aire de jeux de l'amicale des locataires du quartier Ferry (1993)-Recherche de nouveaux parkings (1996).

Date

1987-1996

Cote

363W/16