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44 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cité ouvrière d'Alstom

Date

-

Cote

Br/87

Résultat n°2

Aménagement d'espaces pour le jeu dans le quartier de l'avenue d'Alsace à Belfort

Date

1978

Cote

Br/199

Résultat n°3

Plans de Belfort

Date

1996

Cote

Br/1963

Résultat n°4
BELFORT, l'Hôpital Civil, déchirure sur le bas du document

2 medias

BELFORT, l'Hôpital Civil, déchirure sur le bas du document

Date

1911

Cote

4Fi/144

Résultat n°5
BELFORT, avenue Jean Jaurès, 2 exemplaires

2 medias

BELFORT, avenue Jean Jaurès, 2 exemplaires

Date

-

Cote

4Fi/155

Résultat n°6
BELFORT - L'Hôpital Civil, 5 exemplaires

2 medias

BELFORT - L'Hôpital Civil, 5 exemplaires

Date

-

Cote

4Fi/292

Résultat n°7
BELFORT - L'Hôpital Civil

2 medias

BELFORT - L'Hôpital Civil

Date

1905

Cote

4Fi/295

Résultat n°8
BELFORT - Rue Jean Jaurès

2 medias

BELFORT - Rue Jean Jaurès

Date

-

Cote

4Fi/543

Résultat n°9
BELFORT - L'Hôpital civil

2 medias

BELFORT - L'Hôpital civil

Date

-

Cote

4Fi/605

Résultat n°10

Hôpital civil, aménagement : plans, plan du poste-école sous-terrain à l'hôpital Dominique Larrey de Versailles, rapports, devis estimatifs, détails descriptifs, appel d'offres, correspondance.

Date

1933-1940

Cote

6H/133

Résultat n°11

Passation. - Dossier Tournesac : plans de l'abri de secours de l'Hôpital Civil, marché de gré à gré, mémoire définitif des travaux, procès-verbal de réception, correspondance ; dossier Wagner : plan de l'abri de secours de l'Hôpital Civil, état comparatif des propositions, rapports de l'ingénieur en chef des travaux, rapport du chef du Génie, détail descriptif, marché de gré à gré, correspondance ; autres : devis descriptif, cahier des charges, marchés de gré à gré.

Date

1939-1941

Cote

6H/151

Résultat n°12

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

Date

1803-1935

Cote

1N/158

Résultat n°13

Association quartier Jean Jaurès : statuts, représentation des élus.

Date

1982

Cote

8W/19

Résultat n°14

Ouverture d'un restaurant "3ème âge" à la maison de quartier Jean Jaurès

Date

1982

Cote

8W/22

Résultat n°15

Centre hospitalier de BelfortConseil d'administration- 25/04/1986- 27/06/1986- 10/10/1986- 05/12/1986- 27/02/1987- 11/06/1987- 19/06/1987- 16/10/1987- 16/10/1987- 11/12/1987Commission Paritaire- 10/12/1986- 27/05/1987- 15/07/1987- 25/11/1987Comité technique paritaire- 04/12/1986- 22/05/1987- 14/10/1987- 09/12/1987

Date

1986-1987

Cote

89W/1

Résultat n°16

Centre hospitalier de Belfort- Accidents du travail (1984)- Médecine du travail : rapport technique (1984)- Ecole d'infirmières- Conseil technique (08/09/1983, 02/07/1985, 11/07/1985, 04/12/1985, 30/06/1986)- Réduction d'effectifs- Bulletin de l'Association des Etudiants en soins infirmiers et santé- Intervention en faveur d'Edith Rambur- Rectificatif au plan de formation 1986- Plan de formation 1987- Procès-verbal de la Commission médicale consultative du 10/02/1987- Commission médicale d'établissement du 15/09/1987- Commissions paritaires (03/02/1988, 10/06/1988, 01/07/1988)- Procès-verbal de la Commission paritaire du 14/12/1988- Comité d'Hygiène et de Sécurité- Commission des travaux et des finances 06/12/1985- Formation médicale continue- Service pastoral

Date

1983-1987

Cote

89W/2

Résultat n°17

Centre hospitalier de Belfort- Projet de modernisation des lits de médecine et de réaménagement de services généraux- Appel de candidatures de concepteurs pour l'opération de modernisation du centre hospitalier- Concours de concepteur- Dossier administratif d'avant-projet sommaire- Avant-projet sommaire du concepteur- Rapport du conducteur d'opération

Date

1983-1986

Cote

89W/3

Résultat n°18

Centre hospitalier de Belfort- Jury de concours 1er dossier : conseil d'administration du 30/08/1985, réunion du jury de concours du 30/08/1985- Jury de concours, 2è dossier : cahier des clauses administratives particulières, programme, travaux de la commission technique (grille d'évaluation, rapport justificatif), règlement du concours de conception, avis des médecins, rapport des services économiques et techniques, questions susceptibles d'être posées aux équipes, grilles d'évaluation, programme demandé et clauses

Date

1985

Cote

89W/4

Résultat n°19

Centre hospitalier de Belfort - Législation : brochures "fédération hospitalière de France" années 1983-1988, rapport fait par la Commission des Affaires sociales du Sénat n°76, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, projet de loi adopté par l'Assemblée national, Sénat n°30, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière - Personnel : personnel de nuit, vivres remboursables, demandes d'emploi, conseil de discipline, décorations accordées au personnel, demande de réintégration à temps plein de Mme Retgwelfele, vestiaires du personnel médecine B, rencontre avec le personnel hospitalier 20/01/1986, indemnité de responsabilité, emploi di Recteur de 1ère classe, prime de service 88 attribuée au personnel de direction, suppression de postes, licenciements d'auxiliaires, statuts des agents du CHB, mutations, candidature à un emploi de maçon, candidature à un emploi de surveillante, chevronnement des aides-soignantes, surveillants des services médicaux, demande de temps partiel, notation du personnel.

Date

1981-1989

Cote

89W/5

Résultat n°20

Centre hospitalier de BelfortComptes rendus de réunions : - de la commission médicale consultative- du conseil technique- du conseil d'administration

Date

1983-1986

Cote

89W/28