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44 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Centre hospitalier de Belfort, candidature au poste de directeur : curriculum vitae et appréciation d’un candidat, correspondance (1991) ; demande d’équipement : correspondance (1991) ; plan stratégique médical : rapport des perspectives de développement, correspondance (1995).

1 media

Centre hospitalier de Belfort, candidature au poste de directeur : curriculum vitae et appréciation d’un candidat, correspondance (1991) ; demande d’équipement : correspondance (1991) ; plan stratégique médical : rapport des perspectives de développement, correspondance (1995).
Cote
18Z/180
 Date
1991-1995
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Autres réflexions et projets
  • Centre hospitalier de Belfort, candidature au poste...
Résultat n°2

[[Quartier des Vosges,]] aménagements : compte rendu de réunion, fiche d'instruction DIA, plans, devis estimatif, articles de presse, notes, correspondance.dossiers-Amicale des locataires quartier de la Savoureuse (1987)-Liaison de la rue Houbre, dossier DIA (1992)-Demande d'aire de jeux de l'amicale des locataires du quartier Ferry (1993)-Recherche de nouveaux parkings (1996).
Cote
363W/16
 Date
1987-1996
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Vosges
  • [[Quartier des Vosges,]] aménagements : compte rendu...
Résultat n°3

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, création d'un mur ludique sur la place arrière du Marché des Vosges : rapport de municipalité, compte rendu de réunion, plans, notes, correspondance.rapport de municipalité-07/04/1994 : Place arrière du Marché des Vosges - Construction d'un mur ludique.
Cote
363W/15
 Date
1993-1995
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), MARCHE DES VOSGES
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Vosges
  • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, création...
Résultat n°4

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, aménagement de la place arrière du Marché des Vosges et financement des opérations : dossier de séance, rapports de municipalité, décision attributive de subvention, comptes rendus de réunions, plans, notes, correspondance.dossier de séance-N° 90-158 du 20/09/1990 : Aménagement de la place arrière du Marché des Vosges.rapports de municipalité-21/06/1990 : Aménagement de la place arrière du marché des Vosges - Choix d'orientation-03/10/1991 : Aménagement de la place arrière du marché des Vosges.
Cote
363W/14
 Date
1990-1991
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), MARCHE DES VOSGES
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Vosges
  • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, aménagement...
Résultat n°5

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, aménagement de l'Espace La Belfortaine : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, étude, comptes rendus de réunions, plan d'exécution des ouvrages, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 92-197 du 06/11/1992 : Aménagement de l'Espace "Belfortaine". En annexe : dossier de consultation des entreprise (DCE)-N° 93-152 du 09/07/1993 : Aménagement de l'Espace Belfortaine - Avenant n° 1 - Changement de statut juridique de l'entreprise attributaire du marché Lot n° 5. En annexe : avenant n° 1 (Ville / SARL Franche-Comté Environnement), acte notarié du 09/04/1993 (Parisot / SARL Franche-Comté Environnement). rapport de municipalité-08/10/1992 : Aménagement de l'Espace "Belfortaine". étude AUTB-"La Belfortaine, projet d'espace public", 1992.. Attention : hormis l'acte notarié (enveloppe blanche dans le dossier de séance N° 93-152) toutes les pièces du dossier sont communicables
Cote
363W/13
 Date
1991-1994
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), GYMNASE EMILE PARROT
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Vosges
  • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, aménagement...
Résultat n°6

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, suivi de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : rapport de municipalité, étude CAL ("Potentialités intervention dans le faubourg des Vosges", 1988), rapport de fin d'opération (CAL, 1987), étude pré-opérationnelle (CAL, 1991), étude CETE Lyon, comptes rendus de réunions, notes, correspondance. dossiers-Immeuble 148 avenue Jean Jaurès, Relogement provisoire (rapport de municipalité du 17/12/1987)-Convention de quartier, bilans (1987-1990)-Immeuble 155 avenue Jean Jaurès (1988)-Immeuble 4 rue Lépine (1990)-Habitat adapté, immeuble 204 avenue Jean Jaurès (étude pré-opérationnelle du CAL, 1991)-OPAH faubourg des Vosges (1991-1997).
Cote
363W/12
 Date
1987-1997
 Lieu
LÉPINE (Rue Paul), JAURÈS (Avenue Jean), JAURÈS (Quartier Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Vosges
  • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, suivi...
Résultat n°7

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, financement des projets et actions de revitalisation : études, avenant n° 1 à la convention FEDER (Etat / Ville), dossier de subvention (AUTB), circulaire FISAC, fiches de subvention FSU, fiches budgétaires, plan de relance, pièces de marchés, comptes rendus, arrêté préfectoral de subvention, rapports, notes, correspondance. études-"Développement et revitalisation économique du faubourg des Vosges", AUTB, juillet et octobre 1992-"Convention de quartier faubourg des Vosges : Liaison Parmentier - Jean Jaurès, Requalification de l'espace de la Roseraie", 1993.
Cote
363W/11
 Date
1992-1993
 Lieu
PARMENTIER (Rue Antoine), JAURÈS (Avenue Jean), ROSERAIE (Square de la), JAURÈS (Quartier Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Vosges
  • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, financement...
Résultat n°8

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, mise en place de la Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) : dossiers de séances et annexes, étude, décision attributive de subvention, document provisoire (AUTB), documentation, correspondance. dossiers de séance-N° 91-83 du 07/06/1991 : Convention de quartier - Faubourg des Vosges - Maîtrise d'Ouvre Urbaine et Sociale confiée à l'AUTB. En annexe : convention MOUS (Ville / AUTB), convention de quartier et annexe (Ville / Etat, mai 1991), étude CAL-N° 92-124 du 04/07/1992 : Convention de quartier - Faubourg des Vosges - Programmation des actions 1992 - Avenant à la convention de quartier et à la convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale. En annexe : avenant n° 1 à la convention MOUS. étude CAL-"Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale, les plus démunis dans l'habitat, les personnes âgées dans l'habitat et dans le quartier" (voir dossier de séance N° 91-83).
Cote
363W/10
 Date
1991-1992
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Vosges
  • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, mise...
Résultat n°9

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, création d'une permanence dans le cadre de l'opération de revitalisation du commerce et de l'artisanat : rapport de municipalité, comptes rendus de réunions, dossier de presse, articles de presse, notes, correspondance. rapport de municipalité-19/06/1996 : Permanence Contrat de Ville du faubourg des Vosges, 117 avenue Jean Jaurès - Mise à disposition du sous-sol de la permanence au groupe de musiciens "Bobafeth".
Cote
363W/9
 Date
1993-1996
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Vosges
  • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, création...
Résultat n°10

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, revitalisation du commerce et de l'artisanat et actions de formation et de modernisation des entreprises : dossiers de séance et annexes, document d'étude provisoire, convention et avenant n° 1 (Etat / Ville, CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans), bilan de l'opération (AUTB, 1994), bilan définitif des actions d'animation 1997 (AUTB, 1998), conférence de presse, revue de presse (1990-1994), dossier de presse, dossier de candidature au prix PROCOS 1996, comptes rendus de réunions, dossier de présentation, tableaux budgétaires, contrat de ville, programmes d'actions, dossiers FISAC ("Bilan 1994 - Projet 1995", AUTB), rapports, propositions de formation, plan de formation, guide des activités artisanales, fiches des entreprises, liste des entreprises bénéficiaires, plans, plaquette de promotions, journal de quartier, documentation, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 93-108 du 04/06/1993 : Etude et animation économique du faubourg des Vosges. En annexe : contrat d'étude (Ville / AUTB, 1993)-N° 94-74 du 15/04/1994 : Opération de revitalisation et de développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges - Modernisation des entreprises-N° 94-172 du 23/09/1994 : Opération de revitalisation et de développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges - Convention pour la mise en oeuvre d'actions de valorisation de l'artisanat et d'un plan de formation. En annexe : convention de plan de formation (Ville / CCI), convention de mise en oeuvre des actions et d'un plan de formation (Ville / Chambre de Métiers)-N° 94-214 du 10/11/1994 : Opération de revitalisation et de développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges - Avenant n° 1 à la convention. En annexe : avenant n° 1 à la convention (Etat / Ville, CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans de l'avenue Jean Jaurès)-N° 95-169 du 22/09/1995 : Contrat de Ville - Opération de revitalisation et de développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges - Autorisation de signature de conventions. En annexe : contrat de maîtrise d'oeuvre (Ville / AUTB), convention "la qualité dans le commerce" (Ville / CCI), convention "mise en oeuvre d'actions de promotion de l'artisanat et d'une étude-diagnostic sur les déchets des entreprises" (Ville / Chambre de Métiers), avenant n° 2 à la convention (Etat / Ville, CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans de l'avenue Jean Jaurès).
Cote
363W/8
 Date
1990-1998
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Vosges
  • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, revitalisation...
Résultat n°11

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, études et réunions (Groupe de coordination et de synthèse, Groupe de travail, Ateliers, Commission technique, Commission de suivi, Commission de coordination, Comité de pilotage) : dossiers de séance et annexes, études, projet d'étude, convention de maîtrise d'oeuvre urbaine, note financière, comptes rendus de réunions, compte rendu de visite, bilan d'activité OPAH (1986, 1991), rapport du CAL ("OPAH, convention de quartier"), note d'information, schéma MOUS, plans, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 87-188 du 13/11/1987 : Etude du projet de quartier du faubourg des Vosges. En annexe : convention d'étude (Ville / AUTB), proposition d'étude (AUTB, 1987)-N° 87-209 du 17/12/1987 : Projet de quartier du faubourg des Vosges - Etudes complémentaires. En annexe : études CAL-N° 88-153 du 04/11/1988 : Projet de quartier du faubourg des Vosges - Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine. En annexe : convention d'opération (Ville, Etat / ANAH, 1988), convention de maîtrise d'oeuvre urbaine (Ville / AUTB, CAL, 1989), rapport de synthèse intermédiaire (AUTB-CAL, 1988)-N° 89-23 du 24/02/1989 : Projet de quartier du faubourg des Vosges - Synthèse de l'étude et actions proposées dans le cadre du suivi-animation. En annexe : rapport de synthèse (AUTB-CAL, janvier 1989). études-"Faubourg des Vosges, un projet de quartier", AUTB, avril 1985-"Revitalisation du faubourg des Vosges", AUTB, février 1987-"Proposition pour une étude sur le traitement des cas d'insalubrité et de vétusté en milieu urbain", CAL, septembre 1987 (voir dossier de séance N° 87-209)-"Suppression de l'insalubrité par travaux, analyses et propositions", CAL, septembre 1987 (voir dossier de séance N° 87-209)-"Proposition d'étude de contrat famille", CAL, décembre 1987 (voir dossier de séance N° 87-209)-"Mise en place de l'étude de projet de quartier du faubourg des Vosges", AUTB-CAL, mars 1988-"La stratégie des propriétaires bailleurs dans le quartier du faubourg des Vosges", CAL, 1992-"Enquête de fréquentation, Casino du faubourg", AUTB, 1994.
Cote
363W/7
 Date
1984-1995
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Vosges
  • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, études...
Résultat n°12

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, développement social et économique : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, études AUTB, conventions, extrait de délibération (N° 91-83), comptes rendus de réunions, décisions attributives de subvention (1991), plan de financement, rapports, propositions d'actions (Association maison de quartier Jean Jaurès), fiches d'études, fiches d'actions, plans, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 90-53 du 30/03/1990 : Approbation de la convention de quartier du faubourg des Vosges-N° 93-3 du 04/02/1993 : Convention relative au développement et à la revitalisation économique du faubourg des Vosges. En annexe : convention (Etat / Ville), convention (Etat / Ville, CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans de l'avenue Jean Jaurès)-N° 93-185 du 01/10/1993 : Convention de quartier faubourg des Vosges - Programmation des actions 1993. rapport de municipalité-16/02/1990 : Examen de la convention de quartier sur le faubourg des Vosges. études AUTB-"Quartier des Vosges, Convention de quartier", février 1990, mai 1991, mars 1992-"Patrimoine et quartiers anciens dans la ville", février 1990-"Mieux vivre et circuler en ville", février 1990-"Développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers de la Ville", février 1990-"Développement et revitalisation économique du faubourg des Vosges", août et octobre 1992.
Cote
363W/6
 Date
1990-1993
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Vosges
  • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, développement...
Résultat n°13

Centre hospitalier, aménagement du pavillon Lévy-Grunwald : comptes rendus des réunions de chantier, correspondance, rapport en municipalité, délibération du Conseil municipal
Cote
330W/6
 Date
1995-1996
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), PAVILLON LEVY GRUNWALD
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Centre hospitalier, aménagement du pavillon Lévy-Grunwald...
Résultat n°14

PAVILLON LEVY GRUNDWALD, aménagement : marché ; location : délibération95-195 du 22/09/1995 Convention de location à intervenir entre la Ville de Belfort et le Centre hospitalier général relative au pavillon Lévy Grundwald
Cote
288W/1
 Date
1995
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), PAVILLON LEVY GRUNWALD
 Type de document -

  • Contexte : 288W

  • PAVILLON LEVY GRUNDWALD, aménagement : marché ; location...
Résultat n°15

Difficultés de stationnement faubourg des Vosges et avenue Jean Jaurès, recherche de solutions : rapport, plans, notes.
Cote
251W/2
 Date
1996
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean), JAURÈS (Quartier Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Difficultés de stationnement faubourg des Vosges et...
Résultat n°16

PAVILLON LEVY GRUNWALD, CENTRE DE SANTE PREVENTIVE / VACCINATIONS, restructuration
Cote
242W/22
 Date
1995-1997
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), PAVILLON LEVY GRUNWALD
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • PAVILLON LEVY GRUNWALD, CENTRE DE SANTE PREVENTIVE...
Résultat n°17

CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement locaux (avenant n°1 et n°2 lots 1, 2 et 6)
Cote
197W/17
 Date
1996
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), JAURÈS (Quartier Jean), JAURÈS (Quartier Jean), PAVILLON LEVY GRUNWALD, CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON...
Résultat n°18

CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement de locaux (publicité ; dossier de définition du marché : C.C.T.P. lots 1 à 7, C.C.A.P., acte engagement, règlement de consultation des entreprises ; plans)
Cote
197W/16
 Date
1995
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), JAURÈS (Quartier Jean), JAURÈS (Quartier Jean), PAVILLON LEVY GRUNWALD, CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON...
Résultat n°19

CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON LEVY GRUNWALD : mise en place signalétique (devis, règlement)
Cote
197W/15
 Date
1996
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), JAURÈS (Quartier Jean), JAURÈS (Quartier Jean), PAVILLON LEVY GRUNWALD, CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON...
Résultat n°20

CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement locaux (correspondance, règlements, C.R. chantier, rapport établi par Socotec et règlement, P.V. commission communale de sécurité, rapport HBI sur économies possibles, plans, dossier de consultation des entreprises : C.C.T.P., résumé quantitatif)
Cote
197W/14
 Date
1995-1996
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), JAURÈS (Quartier Jean), JAURÈS (Quartier Jean), PAVILLON LEVY GRUNWALD, CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON...