Filtrer les résultats
Multimédias
  • 27
Nom de l'inventaire
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 27
  • 8
  • 5
  • 5
  • 5
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 25
  • 3
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

27 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-10 : Cession de terrains au Conseil Général - Boulevard Kennedy.

Date

2004

Cote

314W/299

Résultat n°2

Théâtre Granit, fonctionnement : procès-verbaux de conseils d'administration et d'assemblées générales du 3 juillet 1997 au 1er décembre 1999, statistiques, revues de presse, affiche de la saison 1998-1999, programmes, bilans et comptes de résultats, "loco 2000" (projet, rapport d'étape, bilan)

Date

1995-2001

Cote

341W/12

Résultat n°3

TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS (1989) : rapport municipalité.Entretien de la RUE DES CARRIERS à Essert (1990) : correspondance.Desserte de BAVILLIERS par la RUE ZAPOROJIE (1990-1992) : délibération, compte rendu, plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE BARTHOLDI (1991) : plans, notes.Fermeture du PASSAGE 18 FAUBOURG DE FRANCE (1991) : rapport municipalité.Implantation de points d'information en bordure de la RN 19 à Essert et au FAUBOURG DE BESANCON (1991) : plan, correspondance.Aménagement des abords de la Centrale Laitière de Franche-Comté, RUE DE MARSEILLE (1991) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE DE LA LAURENCIE (1991-1995) : rapport, comptes rendus de chantier.Consolidation du mur de soutènement de la RUE DU FORT HATRY (1992) : comptes rendus de chantier, document de séance-N° 92-131 : Instabilité du talus et du mur de soutènement rue du Fort Hatry.Travaux sur la voie arrière du BOULEVARD JOFFRE (1992) : plan, correspondance, notes.Inversion de circulation de la RUE SAVERNE (1992) : plan, notes.Prolongement de la RUE VIEIL ARMAND sur Valdoie (1992) : note.Aménagement du terre-plein central du BOULEVARD KENNEDY (1992-1994) : rapports municipalité, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Aménagement du BOULEVARD ANATOLE FRANCE (1993) : détail estimatif.Aménagement de sécurité de la RUE STROLZ (1993) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE JEAN JAURES (1994) : rapport municipalité, correspondance, notes.Prolongement de la RUE HOUBRE (1994) : plan, notes.Prise en charge de la RUE BROSSOLETTE (1994) : rapport municipalité.Réaménagement du CARREFOUR VESOUL / PASTEUR à Cravanche (1995) : correspondance.Aménagement de la RUE BORDEAU (1999) : correspondance.Aménagement et entretien de la RUE ABBE DESCHARRIERE (2000-2001) : plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE DE MARSEILLE (1ère tranche) et financement des travaux (2000-2001) : convention d'étude (Ville/Architecte Pascal GREDER & Peter KESSLER), avenant au marché, projet, rapport municipalité, détail estimatif, plans, comptes rendus de chantier, programme, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-47 : Aménagement de la rue de Marseille - Première tranche - Demandes de subventions-N° 00-104 : Aménagement de la rue de Marseille - 1ère tranche-N° 00-229 : Aménagement de la rue de Marseille - Couverture du canal des Forges - Avenant n° 1 au marché PARIETTI n° 2060.Liaisons RUE HOUBRE / RUE CROIX DU TILLEUL et RUE HOUBRE / RUE CHAMPION (2001) : document de séance-N° 01-137 : Aménagement des liaisons Houbre/Croix du Tilleul et Houbre/Champion.

Date

1989-2001

Cote

264W/155

Résultat n°4

DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION ECONOMIQUE. - Site libéré de la Locomotive, devenir : correspondance, "Etude de faisabilité d'un hôtel d'activité dans la zone franche des Résidences, rapport intermédiaire phase n°1" / Beture Conseil

Date

1999-2000

Cote

334W/2

Résultat n°5

Projet urbain des Résidences dans le cadre du contrat de ville, mise en oeuvre (création d'un groupe de travail inter-services Ville, relations avec les commerçants, restructuration du centre commercial des Résidences, aménagement du site libéré par la démolition de la Locomotive, délocalisation de services publics place de l'Europe...) : correspondance, comptes-rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, rapports de municipalités, études (expertise commerciale rapide du centre commercial, expertise rapide du quartier...), rapports, notes, lettre de commande du projet urbain, discours de Jean-Pierre Chevènement, plans, statuts de l'association des commerçants, artisans et services du quartier des Résidences, conventions

Date

1993-2000

Cote

326W/10

Résultat n°6

CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995) : comptes rendus, plans, correspondance, notes.Problèmes liés à la circulation et au stationnement à Belfort (1988-2002) : rapport municipalité, plan de circulation, articles de presse, correspondance, notes.Contournement de Valdoie (1989) : étude hydrogéologique, dossier de travaux, correspondance, notes, document de séance-N° 98-149 : Contournement de Valdoie - Dédoublement du CD465.Centre d'examen de permis de conduire (1992-2001) : plan, correspondance, notes.Aménagement des boulevards Anatole France et Kennedy (1999-2000) : étude de sécurité (Direction des Infrastructures, 2000), plans, articles de presse, correspondance, notes.

Date

1987-2000

Cote

264W/188

Résultat n°7

Projet urbain des Résidences, principalement devenir du site libéré par la démolition de la Locomotive : dossiers de références des cabinets, projet du centre Kennedy par les cabinets Reichen et Robert, projet immobilier pour les très petites entreprises par Béture Conseil (rapport provisoire de l'étude de marché, proposition d'intervention pour l'étude de faisabilité d'un hôtel d'activité, synthèse de l'étude), projet de François Grether (marché d'étude, propositions sur plans, documents d'étape, synthèse de l'étude), convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilan 1997 de la zone franche urbaine des Résidences

Date

1997-2000

Cote

326W/18

Résultat n°8

Opération "locomotive 2000", mise en oeuvre : étude pour l'aménagement du site libéré par la démolition de la Locomotive, compte rendu de municipalité, dossier de présentation du projet "le tombeau de la Locomotive à l'horizon de l'an 2000", rapport des services techniques de l'OPDHLM, rapport d'étape d'évaluation

Date

1998-2000

Cote

341W/42

Résultat n°9

IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, démolition : comptes rendus de réunions, délibérations, rapports municipalité, convention pour relogement locataires, presse, étude de faisabilité d'un hôtel d'activité dans zone foncière urbaine des Résidences, invitation, note sur animation liée à l'évènement

Date

1995-2000

Cote

271W/16

Résultat n°10

IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, devenir : comptes rendus du comité de pilotage, convention de soutien de la Caisse des Dépôts et Consignations pour mise en oeuvre études, cahier des charges, études, coupures de presse, PV jury de recrutement urbaniste conseil pour aménagement site libéré par démolition de la locomotive, études concernant site libéréinformations nominatives communicables à 50 ans

Date

1995-1999

Cote

271W/15

Résultat n°11

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : déclaration de sinistre, rappel des faits, accusé de réception, expertise, réglement d'assurance, arrêté du Maire, réunion de chantier, plans, factures. Rupture de canalisation Pont Michelet à BELFORT : convocation à expertise, rapport d'expertise, déclaration de sinistre, accusé de réception, plans, devis, factures. Alimentation en Eau Potable (A.E.P.) suite à l'incendie des Etablissements MAUGUIERE : attestation de consommation (Cie Générale des Eaux), graphique consommation d'eau, accusé de réception, réglement d'assurance

Date

1997

Cote

4WCAB/50

Résultat n°12

[[Ravalement des façades,]] opérations et financement : dossiers de séances et annexes, rapports de municipalité, arrêté du Maire, rapports, articles de presse, notes, correspondance.dossiers de séance-N° 86-185 du 12/09/1986 : Ravalement des façades des immeubles. En annexe : plans de Belfort, documentation-N° 87-160 du 25/09/1987 : Ravalement des façades des immeubles Place du Marché des Vosges. En annexe : arrêté du Maire n° 87.0628-N° 88-14 du 19/02/1988 : Ravalement des Façades des immeubles rue Thiers, quai Charles Vallet et place de la Résistance. En annexe : arrêté du Maire n° 88.0289-N° 89-151 du 22/09/1989 : Campagne de ravalement des façades. En annexe : plans des axes de ravalement-N° 92-4 du 13/02/1992 : Campagne de ravalement des façades - Axe Jean Jaurès-Vieille Ville - Incitation financières. En annexe : conventions Ville / Etablissements bancaires (Crédit Immobilier, BNP, Caisse d'Epargne, Crédit Agricole, CIAL, Crédit Mutuel, Crédit Lyonnais, Banque Populaire, Crédit Commercial de France, Société Générale)-N° 93-120 du 04/06/1993 : Campagne de ravalement des façades - Axe boulevard Kennedy. En annexe : plans-N° 94-75 du 15/04/1994 : Campagne de ravalement des façades - Rives de la Savoureuse. En annexe : plans-N° 95-77 du 27/04/1995 : Bilan de la rénovation et la coloration des façades d'immeubles-N° 96-68 du 05/04/1996 : Campagne de ravalement des façades - Rives de la voie SNCF. En annexe : plans-N° 96-232 du 15/11/1996 : Campagne de ravalement des façades - Rives de la voie SNCF - Subventionnement des façades principales côté rue. En annexe : plans-N° 96-241 du 15/11/1996 : Questions diverses - Campagne de ravalement des façades - Nouvelle tranche. En annexe : plans.rapports de municipalité-24/01/1988 : Ravalement des façades des immeubles rue Thiers-08/09/1988 : Campagne de ravalement des façades-12/05/1989 : Campagne de ravalement des façades - Marché des Vosges-30/06/1989 : Campagne de ravalement des façades-18/08/1989 : Subventionnement du ravalement des façades environnant le parking rue du Comte de La Suze-21/12/1989 : Campagne de ravalement des façades (1ère tranche)-21/12/1989 : Campagne de ravalement des façades (2ème tranche)-12/12/1991 : Ravalement des façades - Infraction au POS-14/05/1993 : Ravalement des façades des immeuble boulevard Kennedy.

Date

1984-1996

Cote

363W/64

Résultat n°13

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy / rue de Budapest à BELFORT : constat des dégradation D.D.E. (Direction Départementale de l'Equipement), déclaration de sinistre, accusé de réception, réglement d'assurance, copie articles de presse. Rupture d'une conduite d'eau à proximité de la ligne S.N.C.F. PARIS-BALE : déclaration de sinistre, accusé de réception, réglement d'assurance, constat d'achèvement des travaux, correspondance

Date

1994

Cote

4WCAB/48

Résultat n°14

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation MATHAY-BELFORT : déclaration de sinistre, rapport d'expertise, lettre d'acceptation de dommages, compte rendu de la réunion (Service des Eaux- Ville de SOCHAUX), devis, factures, correspondance. Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : réglement d'assurance, rapport d'expertise, factures, correspondace

Date

1992

Cote

4WCAB/46

Résultat n°15

Permis de construire de 1989 (n°480 à 559) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1989

Cote

181W/7

Résultat n°16

Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

Date

1988

Cote

143W/2

Résultat n°17

Permis de construire de 1988 (n°329 à 406) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

Date

1988

Cote

143W/5

Résultat n°18

Permis de construire de 1988 (n°594 à 677) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

Date

1988

Cote

143W/8

Résultat n°19

Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18 manquant ou non délivré

Date

1983

Cote

96W/9

Résultat n°20

Projet de construction d'un supermarché GRO déposé par la société Sadal, sis à Bavilliers, à l'angle du boulevard Kennedy et du faubourg de Lyon : plans, devis descriptif, dossier de demande de permis de construire.

Date

1971-1983

Cote

54W/10