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DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION ECONOMIQUE. - Site libéré de la Locomotive, devenir : correspondance, "Etude de faisabilité d'un hôtel d'activité dans la zone franche des Résidences, rapport intermédiaire phase n°1" / Beture Conseil

334W/2

1999-2000

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), LOCOMOTIVE (LA)

Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18 manquant ou non délivré

96W/9

1983

HANOÏ (Rue de), GOERIG (Avenue Charles), DUVERNOY (Rue du Docteur), MAGASIN (Quai du), LAVOIR (Rue du), CAPUCINS (Rue des), FOYER (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), DEFFERRE (Rue Gaston), ROOSEVELT (Rue Franklin), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), ZAPOROJIE (Rue de), MULHOUSE (Rue de)

Projet urbain des Résidences dans le cadre du contrat de ville, mise en oeuvre (création d'un groupe de travail inter-services Ville, relations avec les commerçants, restructuration du centre commercial des Résidences, aménagement du site libéré par la démolition de la Locomotive, délocalisation de services publics place de l'Europe...) : correspondance, comptes-rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, rapports de municipalités, études (expertise commerciale rapide du centre commercial, expertise rapide du quartier...), rapports, notes, lettre de commande du projet urbain, discours de Jean-Pierre Chevènement, plans, statuts de l'association des commerçants, artisans et services du quartier des Résidences, conventions

326W/10

1993-2000

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), EUROPE (Place de l'), MADRID (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, LOCOMOTIVE (LA), Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE), CENTRE COMMERCIAL RUE DE MADRID

Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

143W/2

1988

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), JARDINS (Rue des), GARTEISER (Rue), MUSSET (Rue Alfred de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), FORT HATRY (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), GRILLE (Rue Philippe), FRANCE (Boulevard Anatole), FORT HATRY (Esplanade du), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), LYON (Faubourg de), CHÂTEAUDUN (Rue de), FRANCE (Faubourg de), RICHELIEU (Boulevard), MONTBELIARD (Faubourg de)

Signalisation lumineuse, équipement de carrefours rue de Vesoul / rue de la 1ère Armée et Bld Kennedy / rue de Londres : marché société EVR.

4W/305

1971-1973

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), VESOUL (Rue de), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), LONDRES (Rue de)

Immeuble La Locomotive (avant et pendant la destruction), marché Fréry (pignon ouest après restauration), demi-lune 26 (après restauration) : diapositives

11Fi/29

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), RESIDENCES BELLEVUE, LOCOMOTIVE (LA), MARCHE FRERY, DEMI-LUNE 26

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : déclaration de sinistre, rappel des faits, accusé de réception, expertise, réglement d'assurance, arrêté du Maire, réunion de chantier, plans, factures. Rupture de canalisation Pont Michelet à BELFORT : convocation à expertise, rapport d'expertise, déclaration de sinistre, accusé de réception, plans, devis, factures. Alimentation en Eau Potable (A.E.P.) suite à l'incendie des Etablissements MAUGUIERE : attestation de consommation (Cie Générale des Eaux), graphique consommation d'eau, accusé de réception, réglement d'assurance

4WCAB/50

1997

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), PONT MICHELET

Permis de construire de 1989 (n°480 à 559) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

181W/7

1989

ENTREPRENEURS (Rue des), PAUL (Rue Marcel), MIOTTE (Avenue de la), DESHAIE (Rue Edouard), ACACIAS (Rue des), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), QUATORZE JUILLET (Rue du), DELÉMONT (Rue de), BRISACH (Faubourg de), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean)

Permis de construire de 1988 (n°329 à 406) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

143W/5

1988

MONTÉE DU CHÂTEAU MILO GÉHANT, RUBANS (Rue des), ZOLA (Rue Emile), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), CUVIER (Rue Georges), BESANÇON (Rue de), EST (Rue de l'), JAURÈS (Avenue Jean), VALDOIE (Rue de), THIERS (Rue Adolphe), BESSE (Rue Georges), MARCHAL (Rue Louis)

Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1974 à 1978 ACQUISITION - terrains nécessaires à la construction du pont Clemenceau : vente Riss-Briqueleur, acte du 07/01/1974 ; indemnité d'éviction à Are, 25/01/1974 ; vente Société Thevenin et Ducrot, acte du 20/02/1974 : échange Dupoisot, acte du 31/12/1979 (1974-1979) - ZUP avenue d'Altkirch, groupe scolaire n°2 : acquisition de 2 appartements, cession de parts par la s.a. de Crédit Immobilier, acte du 30/05/1974 (1974) - terrain boulevard Anatole France et rue Marchal : vente par l'OPDHLM, acte du 26/08/1974 (1974) - terrain de sport avenue du Château d'Eau : vente Oeuvrard, acte du 18/11/1974 ; vente {Schad,} acte du 23/01/1975 ; vente Pontet Lorents, acte du 23/01/1975) ; vente Bonthoux, acte du 23/01/1975 ; vente Schad consorts, acte du 06/05/1975 (1974-1975) - immeuble 9 grande rue : cession par la SODEB, acte du 23/10/1974 - immeuble 7 avenue de la Laurencie : vente par les consorts Tharin, acte du 15/01/1975 - immeuble 10 rue de l'As le Trèfle : vente consorts Fischer, acte du 01/06/1976 (1976) - terrain rue des Acacias : vente Alsthom, acte du 23/12/1976 ; vente Lhoste, acte du 01/03/1977 (1976-1977) - immeuble 5 rue Balzer : vente Bertsch, acte du 12/12/1977 (1977) - immeuble 3 rue Balzer : vente Gauthier, acte du 01/03/1978 (1978) - immeuble 23 rue de Strasbourg : vente congrégation des Soeurs du Très Saint Sauveur, acte du 23/09/1977 (1977) - terrain rue Steiner, extension école des forges : vente Association diocésaine de Besançon, acte du 11/05/1978 (1978) - immeuble rue Berthelot, propriété SOCIMMO : expropriation, jugement du 20/06/1978 (1978) - étang situé en bordure de la RN19 Belfort-Danjoutin : vente par la SNCF, acte du 26/06/1978 - terrain rue de Valdoie : vente Petey, acte du 04/09/1978 (1978) CESSIONS ET ECHANGES - projet d'une parcelle de terrain contiguë à l'hôtel du Lion (1963) - parcelle de terrain située dans la forêt du Mont : vente à Gaz de France, acte du 13/10/1971 (1971) - échange avec l'Association "les amis de l'aide aux mères" : cession de terrain avenue des usines ; acquisition de terrain jouxtant la caserne des pompiers, acte du 19/04/1973 (1973) - terrain boulevard Kennedy : cession d'une parcelle {à Mme Spaenlein}, acte du 24/01/1972 - terrain rue Faidherbe : vente à l'OPDHLM, acte du 21/09/1973 - autoroute A36 : cession de terrains à la société des Autoroute Paris-Lyon, acte du 04/07/1974 (1974) - parcelle de terrain "la Pépinière" (rue Alfred de Musset) : cession à l'OPDHLM, acte du 07/03/1974 (1974) - parcelle de terrain "derrière l'Arsot", cession à la commune d'Offemont, acte du 18/12/1974 (1974) - terrain rue de Danjoutin : cession à M. Darrichon, acte du 12/08/1977 (1977) - terrain en bordure de l'avenue du Champ de Mars : cession à l'Etat, acte du 31/01/1978

91W/3

1973

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), BALZER (Rue Edmond), Route Nationale 19 (RN 19), ACACIAS (Rue des), DANJOUTIN (Rue de), MONT (Forêt du), FAIDHERBE (Rue Louis), CHAMP DE MARS (Avenue du), MUSSET (Rue Alfred de), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), BERTHELOT (Rue Marcellin), A 36 (autoroute), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), FRANCE (Boulevard Anatole), USINES (Avenue des), STEINER (Rue Charles), VALDOIE (Rue de), STRASBOURG (Rue de), GRANDE RUE, ALTKIRCH (Avenue d'), MARCHAL (Rue Louis), AS DE TRÈFLE (Rue de l'), ARSOT, PONT CLEMENCEAU

CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995) : comptes rendus, plans, correspondance, notes.Problèmes liés à la circulation et au stationnement à Belfort (1988-2002) : rapport municipalité, plan de circulation, articles de presse, correspondance, notes.Contournement de Valdoie (1989) : étude hydrogéologique, dossier de travaux, correspondance, notes, document de séance-N° 98-149 : Contournement de Valdoie - Dédoublement du CD465.Centre d'examen de permis de conduire (1992-2001) : plan, correspondance, notes.Aménagement des boulevards Anatole France et Kennedy (1999-2000) : étude de sécurité (Direction des Infrastructures, 2000), plans, articles de presse, correspondance, notes.

264W/188

1987-2000

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), FRANCE (Boulevard Anatole), VALDOIE

Projet urbain des Résidences, principalement devenir du site libéré par la démolition de la Locomotive : dossiers de références des cabinets, projet du centre Kennedy par les cabinets Reichen et Robert, projet immobilier pour les très petites entreprises par Béture Conseil (rapport provisoire de l'étude de marché, proposition d'intervention pour l'étude de faisabilité d'un hôtel d'activité, synthèse de l'étude), projet de François Grether (marché d'étude, propositions sur plans, documents d'étape, synthèse de l'étude), convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilan 1997 de la zone franche urbaine des Résidences

326W/18

1997-2000

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), RESIDENCES BELLEVUE, LOCOMOTIVE (LA)

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-10 : Cession de terrains au Conseil Général - Boulevard Kennedy.

314W/299

2004

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald)

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation MATHAY-BELFORT : déclaration de sinistre, rapport d'expertise, lettre d'acceptation de dommages, compte rendu de la réunion (Service des Eaux- Ville de SOCHAUX), devis, factures, correspondance. Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : réglement d'assurance, rapport d'expertise, factures, correspondace

4WCAB/46

1992

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), SOCHAUX, STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard

Théâtre Granit, fonctionnement : procès-verbaux de conseils d'administration et d'assemblées générales du 3 juillet 1997 au 1er décembre 1999, statistiques, revues de presse, affiche de la saison 1998-1999, programmes, bilans et comptes de résultats, "loco 2000" (projet, rapport d'étape, bilan)

341W/12

1995-2001

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), LOCOMOTIVE (LA)

Photographies aériennes de Belfort en 1982 : 10 agrandissements de clichés cotés 8Fi105- boulevard Kennedy- vieille ville- gare- esplanade Bougenel en construction- la pépinière- champ de Mars et cimetière de Brasse- centre ville / faubourg de France- échangeur de Danjoutin- quartier du Mont / IUT / boulevard A. France- champ de Marsvoir cote de rangement 7Fi/66

1Z/142/26

1982

MONT (Quartier du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), FRANCE (Boulevard Anatole), CHAMP DE MARS, BRASSE, FRANCE (Faubourg de), BOUGENEL, PEPINIERE

Résidences- Prolongement boulevard Kennedy : plans rectificatifs, dossier d'adjudication (1967-1968)- Modification du plan de masse et du plan de rétrocession des ilots : rapports, plans (1968)- Boulevard Kennedy, acquisition de terrains et cession de parcelles (1966) ; plan et état parcellaire tronçon entre rue Bonnef et Faubourg de Lyon

9W/132

1966-1968

BONNEFF (Rue Marcel), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), LYON (Faubourg de), RESIDENCES BELLEVUE

Permis de construire de 1988 (n°594 à 677) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

143W/8

1988

YOURCENAR (Rue Marguerite), DREYFUS-SCHMIDT (Rue Pierre), MONIN (Rue Georges), CAPUCINS (Rue des), REPOS (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), SAVOUREUSE (Rue de la), LECLERC (Avenue du Général), BOURGEOIS (Rue Léon), JAURÈS (Avenue Jean), LANG (Rue Gustave), CASSIN (Rue René), AS DE TRÈFLE (Rue de l'), MONTBELIARD (Faubourg de)

IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, devenir : comptes rendus du comité de pilotage, convention de soutien de la Caisse des Dépôts et Consignations pour mise en oeuvre études, cahier des charges, études, coupures de presse, PV jury de recrutement urbaniste conseil pour aménagement site libéré par démolition de la locomotive, études concernant site libéréinformations nominatives communicables à 50 ans

271W/15

1995-1999

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), LOCOMOTIVE (LA)

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans- Ets Boillon et Cie 18 rue de Danjoutin (s.d.)- magasin Suma 150 avenue Jean Jaurès (1967-1968)- magasin Suma des Résidences (centre commercial) (1963-1965)- magasin Supercoop 13 boulevard Kennedy (1969-1970)- magasin Electro-méditerranéen, rue Py (1968)

39W/202

1963-1970

DANJOUTIN (Rue de), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), PY (Rue Emile), JAURÈS (Avenue Jean), CENTRE COMMERCIAL DES RESIDENCES