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CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-10 : Cession de terrains au Conseil Général - Boulevard Kennedy.

314W/299

2004

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald)

Théâtre Granit, fonctionnement : procès-verbaux de conseils d'administration et d'assemblées générales du 3 juillet 1997 au 1er décembre 1999, statistiques, revues de presse, affiche de la saison 1998-1999, programmes, bilans et comptes de résultats, "loco 2000" (projet, rapport d'étape, bilan)

341W/12

1995-2001

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), LOCOMOTIVE (LA)

TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS (1989) : rapport municipalité.Entretien de la RUE DES CARRIERS à Essert (1990) : correspondance.Desserte de BAVILLIERS par la RUE ZAPOROJIE (1990-1992) : délibération, compte rendu, plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE BARTHOLDI (1991) : plans, notes.Fermeture du PASSAGE 18 FAUBOURG DE FRANCE (1991) : rapport municipalité.Implantation de points d'information en bordure de la RN 19 à Essert et au FAUBOURG DE BESANCON (1991) : plan, correspondance.Aménagement des abords de la Centrale Laitière de Franche-Comté, RUE DE MARSEILLE (1991) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE DE LA LAURENCIE (1991-1995) : rapport, comptes rendus de chantier.Consolidation du mur de soutènement de la RUE DU FORT HATRY (1992) : comptes rendus de chantier, document de séance-N° 92-131 : Instabilité du talus et du mur de soutènement rue du Fort Hatry.Travaux sur la voie arrière du BOULEVARD JOFFRE (1992) : plan, correspondance, notes.Inversion de circulation de la RUE SAVERNE (1992) : plan, notes.Prolongement de la RUE VIEIL ARMAND sur Valdoie (1992) : note.Aménagement du terre-plein central du BOULEVARD KENNEDY (1992-1994) : rapports municipalité, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Aménagement du BOULEVARD ANATOLE FRANCE (1993) : détail estimatif.Aménagement de sécurité de la RUE STROLZ (1993) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE JEAN JAURES (1994) : rapport municipalité, correspondance, notes.Prolongement de la RUE HOUBRE (1994) : plan, notes.Prise en charge de la RUE BROSSOLETTE (1994) : rapport municipalité.Réaménagement du CARREFOUR VESOUL / PASTEUR à Cravanche (1995) : correspondance.Aménagement de la RUE BORDEAU (1999) : correspondance.Aménagement et entretien de la RUE ABBE DESCHARRIERE (2000-2001) : plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE DE MARSEILLE (1ère tranche) et financement des travaux (2000-2001) : convention d'étude (Ville/Architecte Pascal GREDER & Peter KESSLER), avenant au marché, projet, rapport municipalité, détail estimatif, plans, comptes rendus de chantier, programme, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-47 : Aménagement de la rue de Marseille - Première tranche - Demandes de subventions-N° 00-104 : Aménagement de la rue de Marseille - 1ère tranche-N° 00-229 : Aménagement de la rue de Marseille - Couverture du canal des Forges - Avenant n° 1 au marché PARIETTI n° 2060.Liaisons RUE HOUBRE / RUE CROIX DU TILLEUL et RUE HOUBRE / RUE CHAMPION (2001) : document de séance-N° 01-137 : Aménagement des liaisons Houbre/Croix du Tilleul et Houbre/Champion.

264W/155

1989-2001

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), BARTHOLDI (Rue), DESCHARRIÈRE (Rue de l'Abbé), BROSSOLETTE (Rue), VIEIL ARMAND (Rue du), Route Nationale 19 (RN 19), CAPUCINS (Rue des), HOUBRE (Rue de l'Adjoint), PASTEUR (Rue Louis), MARSEILLE (Rue de), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), STROLZ (Rue du Général), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), FORT HATRY (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), SAVERNE (Rue de), BORDEAUX (Rue de), BESANÇON (Rue de), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), VESOUL (Rue de), FRANCE (Boulevard Anatole), BAVILLIERS, FRANCE (Faubourg de), CARRIÈRES (Rue des), ZAPOROJIE (Rue de)

DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION ECONOMIQUE. - Site libéré de la Locomotive, devenir : correspondance, "Etude de faisabilité d'un hôtel d'activité dans la zone franche des Résidences, rapport intermédiaire phase n°1" / Beture Conseil

334W/2

1999-2000

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), LOCOMOTIVE (LA)

Projet urbain des Résidences dans le cadre du contrat de ville, mise en oeuvre (création d'un groupe de travail inter-services Ville, relations avec les commerçants, restructuration du centre commercial des Résidences, aménagement du site libéré par la démolition de la Locomotive, délocalisation de services publics place de l'Europe...) : correspondance, comptes-rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, rapports de municipalités, études (expertise commerciale rapide du centre commercial, expertise rapide du quartier...), rapports, notes, lettre de commande du projet urbain, discours de Jean-Pierre Chevènement, plans, statuts de l'association des commerçants, artisans et services du quartier des Résidences, conventions

326W/10

1993-2000

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), EUROPE (Place de l'), MADRID (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, LOCOMOTIVE (LA), Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE), CENTRE COMMERCIAL RUE DE MADRID

CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995) : comptes rendus, plans, correspondance, notes.Problèmes liés à la circulation et au stationnement à Belfort (1988-2002) : rapport municipalité, plan de circulation, articles de presse, correspondance, notes.Contournement de Valdoie (1989) : étude hydrogéologique, dossier de travaux, correspondance, notes, document de séance-N° 98-149 : Contournement de Valdoie - Dédoublement du CD465.Centre d'examen de permis de conduire (1992-2001) : plan, correspondance, notes.Aménagement des boulevards Anatole France et Kennedy (1999-2000) : étude de sécurité (Direction des Infrastructures, 2000), plans, articles de presse, correspondance, notes.

264W/188

1987-2000

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), FRANCE (Boulevard Anatole), VALDOIE

Projet urbain des Résidences, principalement devenir du site libéré par la démolition de la Locomotive : dossiers de références des cabinets, projet du centre Kennedy par les cabinets Reichen et Robert, projet immobilier pour les très petites entreprises par Béture Conseil (rapport provisoire de l'étude de marché, proposition d'intervention pour l'étude de faisabilité d'un hôtel d'activité, synthèse de l'étude), projet de François Grether (marché d'étude, propositions sur plans, documents d'étape, synthèse de l'étude), convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilan 1997 de la zone franche urbaine des Résidences

326W/18

1997-2000

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), RESIDENCES BELLEVUE, LOCOMOTIVE (LA)

Opération "locomotive 2000", mise en oeuvre : étude pour l'aménagement du site libéré par la démolition de la Locomotive, compte rendu de municipalité, dossier de présentation du projet "le tombeau de la Locomotive à l'horizon de l'an 2000", rapport des services techniques de l'OPDHLM, rapport d'étape d'évaluation

341W/42

1998-2000

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), LOCOMOTIVE (LA)

IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, démolition : comptes rendus de réunions, délibérations, rapports municipalité, convention pour relogement locataires, presse, étude de faisabilité d'un hôtel d'activité dans zone foncière urbaine des Résidences, invitation, note sur animation liée à l'évènement

271W/16

1995-2000

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), LOCOMOTIVE (LA)

IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, devenir : comptes rendus du comité de pilotage, convention de soutien de la Caisse des Dépôts et Consignations pour mise en oeuvre études, cahier des charges, études, coupures de presse, PV jury de recrutement urbaniste conseil pour aménagement site libéré par démolition de la locomotive, études concernant site libéréinformations nominatives communicables à 50 ans

271W/15

1995-1999

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), LOCOMOTIVE (LA)

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : déclaration de sinistre, rappel des faits, accusé de réception, expertise, réglement d'assurance, arrêté du Maire, réunion de chantier, plans, factures. Rupture de canalisation Pont Michelet à BELFORT : convocation à expertise, rapport d'expertise, déclaration de sinistre, accusé de réception, plans, devis, factures. Alimentation en Eau Potable (A.E.P.) suite à l'incendie des Etablissements MAUGUIERE : attestation de consommation (Cie Générale des Eaux), graphique consommation d'eau, accusé de réception, réglement d'assurance

4WCAB/50

1997

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), PONT MICHELET

[[Ravalement des façades,]] opérations et financement : dossiers de séances et annexes, rapports de municipalité, arrêté du Maire, rapports, articles de presse, notes, correspondance.dossiers de séance-N° 86-185 du 12/09/1986 : Ravalement des façades des immeubles. En annexe : plans de Belfort, documentation-N° 87-160 du 25/09/1987 : Ravalement des façades des immeubles Place du Marché des Vosges. En annexe : arrêté du Maire n° 87.0628-N° 88-14 du 19/02/1988 : Ravalement des Façades des immeubles rue Thiers, quai Charles Vallet et place de la Résistance. En annexe : arrêté du Maire n° 88.0289-N° 89-151 du 22/09/1989 : Campagne de ravalement des façades. En annexe : plans des axes de ravalement-N° 92-4 du 13/02/1992 : Campagne de ravalement des façades - Axe Jean Jaurès-Vieille Ville - Incitation financières. En annexe : conventions Ville / Etablissements bancaires (Crédit Immobilier, BNP, Caisse d'Epargne, Crédit Agricole, CIAL, Crédit Mutuel, Crédit Lyonnais, Banque Populaire, Crédit Commercial de France, Société Générale)-N° 93-120 du 04/06/1993 : Campagne de ravalement des façades - Axe boulevard Kennedy. En annexe : plans-N° 94-75 du 15/04/1994 : Campagne de ravalement des façades - Rives de la Savoureuse. En annexe : plans-N° 95-77 du 27/04/1995 : Bilan de la rénovation et la coloration des façades d'immeubles-N° 96-68 du 05/04/1996 : Campagne de ravalement des façades - Rives de la voie SNCF. En annexe : plans-N° 96-232 du 15/11/1996 : Campagne de ravalement des façades - Rives de la voie SNCF - Subventionnement des façades principales côté rue. En annexe : plans-N° 96-241 du 15/11/1996 : Questions diverses - Campagne de ravalement des façades - Nouvelle tranche. En annexe : plans.rapports de municipalité-24/01/1988 : Ravalement des façades des immeubles rue Thiers-08/09/1988 : Campagne de ravalement des façades-12/05/1989 : Campagne de ravalement des façades - Marché des Vosges-30/06/1989 : Campagne de ravalement des façades-18/08/1989 : Subventionnement du ravalement des façades environnant le parking rue du Comte de La Suze-21/12/1989 : Campagne de ravalement des façades (1ère tranche)-21/12/1989 : Campagne de ravalement des façades (2ème tranche)-12/12/1991 : Ravalement des façades - Infraction au POS-14/05/1993 : Ravalement des façades des immeuble boulevard Kennedy.

363W/64

1984-1996

LA SUZE (Rue du Comte de), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), JAURÈS (Avenue Jean), VALLET (Quai Charles), VIEILLE -VILLE, THIERS (Rue Adolphe), RÉSISTANCE (Place de la)

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy / rue de Budapest à BELFORT : constat des dégradation D.D.E. (Direction Départementale de l'Equipement), déclaration de sinistre, accusé de réception, réglement d'assurance, copie articles de presse. Rupture d'une conduite d'eau à proximité de la ligne S.N.C.F. PARIS-BALE : déclaration de sinistre, accusé de réception, réglement d'assurance, constat d'achèvement des travaux, correspondance

4WCAB/48

1994

BALE, BUDAPEST (Rue de), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), PARIS

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation MATHAY-BELFORT : déclaration de sinistre, rapport d'expertise, lettre d'acceptation de dommages, compte rendu de la réunion (Service des Eaux- Ville de SOCHAUX), devis, factures, correspondance. Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : réglement d'assurance, rapport d'expertise, factures, correspondace

4WCAB/46

1992

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), SOCHAUX, STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard

Permis de construire de 1989 (n°480 à 559) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

181W/7

1989

ENTREPRENEURS (Rue des), PAUL (Rue Marcel), MIOTTE (Avenue de la), DESHAIE (Rue Edouard), ACACIAS (Rue des), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), QUATORZE JUILLET (Rue du), DELÉMONT (Rue de), BRISACH (Faubourg de), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean)

Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

143W/2

1988

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), JARDINS (Rue des), GARTEISER (Rue), MUSSET (Rue Alfred de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), FORT HATRY (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), GRILLE (Rue Philippe), FRANCE (Boulevard Anatole), FORT HATRY (Esplanade du), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), LYON (Faubourg de), CHÂTEAUDUN (Rue de), FRANCE (Faubourg de), RICHELIEU (Boulevard), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1988 (n°329 à 406) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

143W/5

1988

MONTÉE DU CHÂTEAU MILO GÉHANT, RUBANS (Rue des), ZOLA (Rue Emile), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), CUVIER (Rue Georges), BESANÇON (Rue de), EST (Rue de l'), JAURÈS (Avenue Jean), VALDOIE (Rue de), THIERS (Rue Adolphe), BESSE (Rue Georges), MARCHAL (Rue Louis)

Permis de construire de 1988 (n°594 à 677) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

143W/8

1988

YOURCENAR (Rue Marguerite), DREYFUS-SCHMIDT (Rue Pierre), MONIN (Rue Georges), CAPUCINS (Rue des), REPOS (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), SAVOUREUSE (Rue de la), LECLERC (Avenue du Général), BOURGEOIS (Rue Léon), JAURÈS (Avenue Jean), LANG (Rue Gustave), CASSIN (Rue René), AS DE TRÈFLE (Rue de l'), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18 manquant ou non délivré

96W/9

1983

HANOÏ (Rue de), GOERIG (Avenue Charles), DUVERNOY (Rue du Docteur), MAGASIN (Quai du), LAVOIR (Rue du), CAPUCINS (Rue des), FOYER (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), DEFFERRE (Rue Gaston), ROOSEVELT (Rue Franklin), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), ZAPOROJIE (Rue de), MULHOUSE (Rue de)

Projet de construction d'un supermarché GRO déposé par la société Sadal, sis à Bavilliers, à l'angle du boulevard Kennedy et du faubourg de Lyon : plans, devis descriptif, dossier de demande de permis de construire.

54W/10

1971-1983

KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), LYON (Faubourg de)