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  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1988 (n°477 à 578) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/7

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°477 à 578) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    BÂTIMENTS COMMUNAUX -Acquisition par la Ville des établissements CODIBEL rue Lépine : avis (Domaine, 1986, 1994), rapports municipalité, plans, pièces comptables, correspondance, notes, documents de séance-N° 87-7 : Reprise par la Ville des anciens établissements CODIBEL bail (Consorts VANTALON/Ville, 17 mars 1987), cession de bail (Mlle PIEMONTESE/Ville, 17 mars 1987) N° 86-269 : Information sur l'affaire relative à la reprise par la Ville des anciens établissements CODIBEL-N° 95-206 : Acquisition de l'immeuble VANTALON sis rue Lépine acta notarié (VANTALON/Ville, 1er février 1996).

    Date

    1986-1996

    Cote

    264W/221

    • Contexte : 264W

    • BÂTIMENTS COMMUNAUX -Acquisition par la Ville des établissements...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, suivi de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : rapport de municipalité, étude CAL ("Potentialités intervention dans le faubourg des Vosges", 1988), rapport de fin d'opération (CAL, 1987), étude pré-opérationnelle (CAL, 1991), étude CETE Lyon, comptes rendus de réunions, notes, correspondance. dossiers-Immeuble 148 avenue Jean Jaurès, Relogement provisoire (rapport de municipalité du 17/12/1987)-Convention de quartier, bilans (1987-1990)-Immeuble 155 avenue Jean Jaurès (1988)-Immeuble 4 rue Lépine (1990)-Habitat adapté, immeuble 204 avenue Jean Jaurès (étude pré-opérationnelle du CAL, 1991)-OPAH faubourg des Vosges (1991-1997).

    Date

    1987-1997

    Cote

    363W/12

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Vosges
    • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, suivi...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    Piste de roller-skate rue Lépine, ouverture : courriers, notes de mairie, RDV, coupures de presse.

    Date

    1985-1987

    Cote

    101W/14

    • Contexte : 101W

    • Piste de roller-skate rue Lépine, ouverture : courriers,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  5. Résultat n°5

    Plan topographique de Belfort, Carrefour Lépine, Bert.Echelle 1/200e.Service topographique.

    Date

    1968

    Cote

    279W/40

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Carrefour Lépine, Bert.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/28

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1985 (n° 288 à 310) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/26

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 288 à 310) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME