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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs et abandon, acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1931-1933); rétrocession : actes de vente, délibérations du Conseil municipal, jugement du tribunal de première instance, conclusion du tribunal, procès-verbal de la commission du contentieux, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1931-1936).
Cote
1N/171
 Date
1931-1936
 Lieu
LECOURBE (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
  • Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs...
Résultat n°2
BELFORT, Grande rue et rue Lecourbe

2 medias

BELFORT, Grande rue et rue Lecourbe
Cote
4Fi/101
 Date- Lieu
LECOURBE (Rue du Général), GRANDE RUE
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT, Grande rue et rue Lecourbe
Résultat n°3

Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC
Cote
96W/30
 Date
1985
 Lieu
TOULOUSE (Rue de), GAULARD (Rue du Général), NEGRIER (Rue du Général de), SARRAIL (Avenue du Général), LOUCHEUR (Rue Louis), PETITJEAN (Rue du Docteur), JAURÈS (Avenue Jean), LECOURBE (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), RÉPUBLIQUE (Place de la), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts...
Résultat n°4

Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)
Cote
96W/13
 Date
1983
 Lieu
DUVERNOY (Rue du Docteur), BRASSE (Rue de), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), MOPPERT (Rue Adolphe), PARMENTIER (Rue Antoine), SCHAD (Rue Christ), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), DEFFERRE (Rue Gaston), LECOURBE (Rue du Général), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ALTKIRCH (Avenue d'), MAGASIN (Rue du), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), BOUGENEL, RÉSISTANCE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...
Résultat n°5

Rue Lecourbe n°1.- "Le Moulin de la Ville", aménagement du canal usinier : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal des opérations du jury, rapports, correspondance.
Cote
1N/167
 Date
1931-1933
 Lieu
LECOURBE (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS, 1878-1977
  • Rue Lecourbe n°1.- "Le Moulin de la Ville", aménagement...
Résultat n°6

Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)
Cote
96W/14
 Date
1984
 Lieu
LEBAS (Rue Jean), LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), DUBLIN (Rue de), DOLLFUS (Rue Jean), RUBANS (Rue des), DESHAIE (Rue Edouard), DUBAIL (Boulevard du Général Auguste), CHOPIN (Rue Frédéric), TROIS CHÊNES (Avenue des), HOCHE (Rue du Général), FOLTZ (Rue du Général), DUNANT (Boulevard Henri), THOMAS (Rue Albert), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), DEFFERRE (Rue Gaston), LECOURBE (Rue du Général), CARNOT (Boulevard Sadi), LEBLEU (Rue François), BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)