CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-35 : Syndicat Intercommunal de la Fourrière du Territoire de Belfort - Adhésion de la Commune de Leval - Rapport d'activités de l'année 2003.
Date
2004
Cote
314W/325
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Contexte : 314W
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Producteur :
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