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26 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Acquisition d'un terrain faubourg de Lyon contre un terrain boulevard Comtesse Jeanne de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, plan, correspondance.

Date

1927-1928

Cote

1N/130

Résultat n°2
Le vieux Belfort n°17 - Vue prise du Faubourg de Lyon (1860)

2 medias

Le vieux Belfort n°17 - Vue prise du Faubourg de Lyon (1860)

Date

-

Cote

4Fi/376

Résultat n°3

Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

Date

1982

Cote

96W/3

Résultat n°4

Feux de signalisation lumineuse, carrefours faubourg de Lyon / avenue Leclerc et avenue Jean Jaurès / rue de la 1ère Armée : marché Silec.

Date

1965-1967

Cote

4W/306

Résultat n°5

Ecole maternelle Jacques Prévert, faubourg de Lyon, ravalement façades et construction véranda : plans, marché, déclaration de travaux, correspondance, règlement

Date

1995-1996

Cote

221W/16

Résultat n°6
BELFORT - Faubourg de Lyon

2 medias

BELFORT - Faubourg de Lyon

Date

-

Cote

4Fi/347

Résultat n°7

Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

Date

1988

Cote

143W/2

Résultat n°8

Permis de construire, LYON (Faubourg de), N°2-15

Date

1910-1966

Cote

1O/232

Résultat n°9

Permis de construire de 1987 (n° 385 à 431) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

Date

1987

Cote

134W/6

Résultat n°10

Pose de bordures de trottoirs le long des RN et CD en agglomération (avenue Jean Jaurès, faubourg de Lyon, rue de la 1ère armée, rue de Danjoutin, avenue Jean Moulin) : dossier de subvention du Département,

Date

1978-1982

Cote

50W/15

Résultat n°11
Centre hospitalier : centre de phtisiologie (femmes) au faubourg de Lyon, 1 photographie noir et blanc

60 medias

Centre hospitalier : centre de phtisiologie (femmes) au faubourg de Lyon, 1 photographie noir et blanc

Date

1959

Cote

8Fi/150

Résultat n°12

Permis de construire de 1987 (n° 4 à 104) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

Date

1987

Cote

134W/1

Résultat n°13

Permis de construire, DUNANT (Boulevard Henri)

Date

1928-1965

Cote

1O/102

Résultat n°14

Terrain de sport rue de Vesoul- occupation du terrain : convention Alsthom (1956-1962)- extension terrain rue de Vesoul : acquisition du terrain des consorts Resse- clôture du terrain : appels d'offres, rambarde faubourg de Lyon- aménagement terrain : dossier administratif et technique (1952)Aménagement terrain sportif scolaire vieille ville (1949)

Date

1949-1962

Cote

9W/136

Résultat n°15

Résidences- Prolongement boulevard Kennedy : plans rectificatifs, dossier d'adjudication (1967-1968)- Modification du plan de masse et du plan de rétrocession des ilots : rapports, plans (1968)- Boulevard Kennedy, acquisition de terrains et cession de parcelles (1966) ; plan et état parcellaire tronçon entre rue Bonnef et Faubourg de Lyon

Date

1966-1968

Cote

9W/132

Résultat n°16

Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

Date

1985

Cote

96W/25

Résultat n°17

Faubourg de Lyon, cession d'une servitude de vue à la clinique : acte de constitution de servitude, délibération du Conseil municipal, correspondance.

Date

1930-1931

Cote

1N/147

Résultat n°18

Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

Date

1984

Cote

96W/16

Résultat n°19
BELFORT - Faubourg de Lyon

2 medias

BELFORT - Faubourg de Lyon

Date

-

Cote

4Fi/24

Résultat n°20

Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

Date

1986

Cote

96W/33