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Permis de construire de 1990 (n°482 à 566) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 6 PC

181W/20

1990

HANOÏ (Rue de), GANGLOFF (Rue Bernard), MÉCHELLE (Rue de la), DELÉMONT (Rue de), BRIAND (Rue Aristide), MULHOUSE (Rue de)

- Lotissement Méchelle nord : participation ville, rue A. Einstein, rue Fleming (1956)- Lotissement Hoffmann à la Méchelle (1956)- Lotissement Jeannette rue de la Méchelle : correspondance, demande (1945)- Méchelle nord, aménagement, création d'une voie nouvelle (1960)- Lotissement Lab, modification et affaire Pretalli (1970)

9W/107

1945-1970

MÉCHELLE (Rue de la), FLEMING (Rue Sir Alexander), MÉCHELLE, EINSTEIN (Rue Albert)

Cravanche- documents divers- vente d'une parcelle à M. Droz (1953)- modification des limites de Belfort sur Cravanche, avis commission syndicale, examen de la décision (1956)- lotissement Brissac, vente par Littot et Dochtermann rue de Soissons - rues de Soissons, Vesoul, Auxelles, Méchelle, passage inférieur : plans d'études- plan d'investissement routier, mise en viabilité rue de Soissons, Auxelles, Vesoul : documents divers et nivellement, plans

9W/68

1953-1956

MÉCHELLE (Rue de la), SOISSONS (Rue de), CRAVANCHE, VESOUL (Rue de), AUXELLES (Via d')

CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC -Déclassement et vente de terrain RUE STRACTMAN (1990-1991) : documents de séance-N° 90-69 : Questions diverses - Rue Stractman - Déclassement et vente d'un terrain acte notarié (Ville/Société Civile Immobilière PSL, 30 septembre 1991)-N° 90-120 : Rue Stractman - Approbation après enquête du déclassement d'une parcelle.Classement et déclassement de la RD 13 (1990) : documents de séance-N° 90-90 : Déclassement et classement en voie communale d'une partie de la RD 13 située entre la RN 83 et la RD 419 sise avenue de la Laurencie-N° 90-221 : Déclassement et classement de la RD 13 du PK11490 au PK11980 à Belfort en voie communale.Déclassement AVENUE DE LORRAINE et ACCES EST AU SOUTERRAIN DES TROIS CHÊNES (1990-1992) : documents de séance-N° 90-188 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération et mise à l'enquête-N° 91-19 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public-N° 91-196 : Questions diverses - Souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération - Mise à l'enquête-N° 92-10 : Souterrain des Trois Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public.Déclassement RUE D'AMSTERDAM (1992) : documents de séance-N° 92-119 : Déclassement de la rue d'Amsterdam-N° 92-183 : Rue d'Amsterdam - Approbation après enquête du déclassement du domaine public.Classement de l'IMPASSE 145 BIS AVENUE JEAN JAURES (1992) : correspondance, notes.Déclassement de terrain AVENUE D'ALTKIRCH (1993-1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 93-296 : Déclassement d'une parcelle de terrain avenue d'Altkirch-N° 94-49 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise avenue d'Altkirch.Déclassement de terrain RUE DE LA MECHELLE (1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 94-18 : Déclassement d'une parcelle de terrain rue de la Méchelle-N° 94-77 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise rue de la Méchelle à Belfort.Classement de la COUR DE L'ECOLE LES BARRES (1994) : document de séance-N° 94-78 : Classement de la cour de l'école primaire "Les Barres".Déclassement de terrains RUE DU VIEIL ARMAND (1995) : document de séance-N° 95-186 : Déclassement de parcelles de terrain rue du Vieil Armand.Déclassement du PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL (1996) : document de séance-N° 96-124 : Demande de déclassement d'une partie du parc de stationnement de la Maison des Arts et du Travail.Déclassement d'une parcelle BOULEVARD RICHELIEU (1998) : document de séance-N° 98-185 : Déclassement d'une parcelle Boulevard Richelieu - Mise à l'enquête publique.

264W/173

1990-1998

AMSTERDAM (Rue d'), LORRAINE (Avenue de), STRACTMAN (Rue Charles), VIEIL ARMAND (Rue du), PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL, MÉCHELLE (Rue de la), TROIS CHÊNES (Avenue des), JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), RICHELIEU (Boulevard)

- Groupe d'enseignement technique : plans, projet - Ecole pratique, construction (rue de Vesoul / rue de la Méchelle) : dossier parcellaire (1932)- Location remise à fourrage appartenant à M. Muller (1942)- Ecole pratique : correspondance et affaires diverses, affaire Voiland, affaire Burglin (1935)- Ecole pratique : déclaration d'identité publique (1934)- Terrains communaux rue de la Méchelle, location : demande (1937)

9W/144

1932-1968

MÉCHELLE (Rue de la), VESOUL (Rue de)

Acquisition de terrains rue de la Méchelle (voie projetée entre rue Fleming et rue de la Méchelle, parking) : plans d'alignements, actes notariés, correspondance.

73W/62

1963-1977

MÉCHELLE (Rue de la), FLEMING (Rue Sir Alexander)

Rue de la Méchelle.- Plan d'alignement des rues, expropriation : ordonnance du tribunal de grande instance, arrêté préfectoral, certificats, mémoire, notes, plan, correspondance (1961-1962); rue Fleming : promesse de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1972-1973). Vente d'une parcelle au Comité d'établissement d'Alsthom, négociation : plan, correspondance (1969-1972).

1N/117

1961-1973

MÉCHELLE (Rue de la), FLEMING (Rue Sir Alexander)

[[Ravalement des façades,]] suivi et financement : arrêté du Maire, liste des immeubles HLM, rapport, plans, métré des façades, devis, factures, diplôme d'honneur, déclaration de travaux, avis, photographies, textes officiels, notes, correspondance.dossiers-Immeuble 143 avenue Jean Jaurès, propriété ALLIMANT (1983-1992)-Immeuble HLM, place de la Résistance (1987-1989)-Immeuble 150 avenue Jean Jaurès, propriété BRUEZ (1988)-Hôtel Les Capucins, 5 rue des Capucins (1989)-Propriété 9 rue Jeanne d'Arc, Mme MILLET (1989)-Hôtel des Impôts, subvention Ville (1989)-Tribunal d'Instance (1989-1990)-Copropriété 2 rue Reiset, syndic Mr BRIQUELER (1989-1991)-Hôtel Servin, rue Négrier (1990)-Banque de France, 10 rue Aristide Briand (1990)-Immeuble 1 rue Christophe Keller, André BEAUME (1991)-Immeubles HLM, demande de participation financière (1991)-Immeuble 5 place de la République (1992)-Immeuble 17 rue Aristide Briand, litige André MARVILLET / Service d'Urbanisme (1992-1994)-Immeuble 10 rue de l'Yser, Mme CHEVILLOT (1992-1994)-Propriété 1 rue Marcel Bonneff, Gilberte LEGROS (1993)-Copropriété 5 quai Vauban, syndic Mr DREYFUS-SCHMIDT (1994)-Propriété 11 rue de la Méchelle, Raymond JEANNEROD (1996)-Propriété 21 quai Vauban, Mr SCREPEL (1996)-Immeuble 82 avenue Jean Jaurès, Louis FLORIN (1996)-Hôtel Saint-Christophe et immeuble 91 avenue Jean Jaurès, Pierre GSPANN (1996)-Propriété 3 bis rue Kléber, Jean-Jacques TERZIBACHIAN (1996)-Immeuble 3 rue Degombert, Nathalie GROSJEAN (1997)-Fondation Pompidou (1997)-Immeuble Le Monastère, subvention (1997)-Immeubles HLM : rue de Braille, rue de Madrid, place Schuman (1997).

363W/65

1983-1997

BONNEFF (Rue Marcel), KLÉBER (Rue du Général), CAPUCINS (Rue des), SCHUMAN (Place Robert), YSER (Rue de l'), MÉCHELLE (Rue de la), KELLER (Rue Christophe), REISET (Rue du Général Marie-Antoine), NEGRIER (Rue du Général de), JEANNE D'ARC (Rue), DEGOMBERT (Rue du Capitaine), JAURÈS (Avenue Jean), BRAILLE (Rue Louis), MADRID (Rue de), VAUBAN (Quai), BRIAND (Rue Aristide), RÉPUBLIQUE (Place de la), RÉSISTANCE (Place de la)