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  1. Résultat n°1
    Traité de Maastricht, campagne contre sa ratification : discours de Jean-Pierre Chevènement, sondage sur l’avis des français, projet de loi constitutionnelle, rapports de la délégation de l’assemblée nationale pour les communautés européennes, comptes-rendus analytiques officiels, traité sur l’union européenne rapports d’information, compte-rendu de colloque documentation, rapport de la commission institutionnelle sur la constitution de l’Union européenne, rapports sur le principe de subsidiarité, fiches techniques sur le Parlement européen et les activités de l’union européenne, rapports, notes, notes manuscrites, correspondance.

    1 media

    Traité de Maastricht, campagne contre sa ratification : discours de Jean-Pierre Chevènement, sondage sur l’avis des français, projet de loi constitutionnelle, rapports de la délégation de l’assemblée nationale pour les communautés européennes, comptes-rendus analytiques officiels, traité sur l’union européenne rapports d’information, compte-rendu de colloque documentation, rapport de la commission institutionnelle sur la constitution de l’Union européenne, rapports sur le principe de subsidiarité, fiches techniques sur le Parlement européen et les activités de l’union européenne, rapports, notes, notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1992

    Cote

    18Z/291

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Activités et réflexions
    • Actions politiques
    • Traité de Maastricht, campagne contre sa ratification...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
    Traité de Maastricht. - Journées parlementaires du groupe socialiste (29-30 septembre 1992) : bulletins du parti socialiste, listes des propositions de loi et des résolutions déposées par le groupe socialiste au cours de la neuvième législature, listes du choix des députés au référendum (par département), composition du bureau et du secrétariat général du groupe socialiste , organigramme de la structure technique du groupe socialiste (1992), listes des interventions du parti socialiste aux émissions audiovisuelles, ordre du jour (1992).

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    Traité de Maastricht. - Journées parlementaires du groupe socialiste (29-30 septembre 1992) : bulletins du parti socialiste, listes des propositions de loi et des résolutions déposées par le groupe socialiste au cours de la neuvième législature, listes du choix des députés au référendum (par département), composition du bureau et du secrétariat général du groupe socialiste , organigramme de la structure technique du groupe socialiste (1992), listes des interventions du parti socialiste aux émissions audiovisuelles, ordre du jour (1992).

    Date

    1992

    Cote

    18Z/290

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Activités et réflexions
    • Actions politiques
    • Traité de Maastricht. - Journées parlementaires du...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS