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Bâtiment- Baraque avancée de la porte de France : bail (An XIII). Maison de la Brasse : baux (1814; 1841). Location des abattoirs aux tripiers : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1893-1912). Partie clôturée de la Tour 46 : correspondance (1905; 1915). Immeuble Frey, appartement : délibération du Conseil municipal (1921). Rue de Mulhouse n°8, propriété Deubel, location : délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, rapport du Directeur des travaux, plan d'occupation, correspondance (1920-1926); projet d'aménagement : délibérations du Conseil municipal, rapports du Directeur des travaux, devis estimatif, plan (1924-1925); aménagement d'un garage : délibérations du Conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception des travaux, cahier des charges, clauses et conditions générales, rapports, plan, correspondance (1921-1928). Rue du Magasin n°13, prise en charge location : bail, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1928).

1N/176

1805-1928

PORTE DE FRANCE (Rue de la), MAGASIN (Rue du), MULHOUSE (Rue de), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), BELFORT, BRASSE (maison de), ABATTOIRS, PORTE DE FRANCE, TOUR 46

Permis de construire, MAGASIN (Rue du) Plan d'une maison d'habitation retirés et conservés à plat

1O/238

1908-1967

MAGASIN (Rue du)

Evacuation.- Rue du Magasin n° 47, évacuation : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, convocation en conciliation, correspondance (1930). Rue de Mulhouse n°4, prise en charge : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance; expulsion : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1931-1932).

1N/178

1930-1932

MAGASIN (Rue du), MULHOUSE (Rue de)

- Groupe d'immeubles rue du Magasin : arrêté, plans (1955)- Lotissement rue du Magasin : demande M. Barberet (1939)- Lotissement place de Lyon : propriété M. Orsal : demandes, plans, rapports (1931)- Lotissement Lévy Marconnet (1965)- Lotissement jardin au lieu dit "les Barres" : demande M. Millet, correspondances, plans (1952)- Division propriété de M. Koenig 109 avenue Leclerc

9W/108

1931-1965

LECLERC (Avenue du Général), MAGASIN (Rue du)

Rue du Magasin

6H/110

1933-1940

MAGASIN (Rue du)

Permis de construire, année 1976, n° 137 à 155

1O/499

1976

MOPPERT (Rue Adolphe), MARSEILLAISE (Rue de la), LEBLEU (Rue François), MAGASIN (Rue du)

Permis de construire, année 1976, n° 31 à 44

1O/491

1976

LÉVY (Rue Jules), MAGASIN (Rue du), CARRIÈRES (Rue des)

Permis de construire, année 1977, n° 68 à 75

1O/505

1977

MAGASIN (Rue du)

Permis de construire, année 1977, n° 8 à 15

1O/501

1977

MAGASIN (Rue du)

Permis de construire, année 1978, n° 74 à 87

1O/515

1978

MAGASIN (Rue du)

Permis de construire, année 1978, n° 1 à 17

1O/511

1978

MAGASIN (Rue du)

Protection contre les eaux : délibération, plan de financement, devis estimatifs, plans, subvention de l'Etat.- construction d'un mur de quai en aval du Pont de l'Abattoir- réfection du quai du Magasin

50W/9

1979-1983

MAGASIN (Rue du), RICHELIEU (Boulevard), PONT RICHELIEU

Permis de construire, année 1979, n° 103 à 117

1O/527

1979

DUNANT (Boulevard Henri), MAGASIN (Rue du), CARRIÈRES (Rue des)

Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

71W/2

1980

LEBAS (Rue Jean), GRISEZ (Rue du Docteur), GRAFFENSTADEN (Rue de), DUVERNOY (Rue du Docteur), DREYFUS-SCHMIDT (Rue Pierre), DOLLFUS (Rue Jean), CHATEAUBRIAND (Rue François René de), BRUNHAMMER (Rue Eugène), BOUVIER (Rue Alfred), BARCOT (Rue du), AMPÈRE (Rue André), GUIDON (Rue Adrien), MICHELET (Rue Jules), PORT ARTHUR (Rue de), SUR L'EAU (Rue), TOULOUSE (Rue de), QUATRE VENTS (Rue des), BAVILLIERS (Rue de), RHÔNE (Rue du), STROLZ (Rue du Général), PARMENTIER (Rue Antoine), FOCH (Avenue du Maréchal), QUATORZE JUILLET (Rue du), ROSENBERG (Rue des Epoux), JAURÈS (Avenue Jean), PETITE FONTAINE (Place de la), GRANDE RUE, MAGASIN (Rue du), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), CHÂTEAUDUN (Rue de), MARCHAL (Rue Louis), MULHOUSE (Rue de)

Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée quai du Magasin : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier

345W/1

1982-1984

SAVOUREUSE (La), MAGASIN (Rue du)

Marchés négociés. - Voirie. Travaux de réfection du mur de quai et d'aménagement de la chaussée quai du Magasin : marché Parietti

73W/106

1982-1984

MAGASIN (Rue du)

Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

96W/13

1983

DUVERNOY (Rue du Docteur), BRASSE (Rue de), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), MOPPERT (Rue Adolphe), PARMENTIER (Rue Antoine), SCHAD (Rue Christ), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), DEFFERRE (Rue Gaston), LECOURBE (Rue du Général), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ALTKIRCH (Avenue d'), MAGASIN (Rue du), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), BOUGENEL, RÉSISTANCE (Place de la)

Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 115 à 136) - 2/2 (PC 137 à 150)

96W/12

1983

CANON D'OR (Rue du), CAPUCINS (Rue des), FRATERNITÉ (Rue de la), DENFERT-ROCHEREAU (Rue Pierre), SAINT-PRIVAT (Rue), PERCHES (Rue des), GRANDE RUE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), THIERS (Rue Adolphe), MAGASIN (Rue du), ROUSSEL (Rue du Général), RICHELIEU (Boulevard), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

96W/16

1984

LEBAS (Rue Jean), GUYNEMER (Rue Georges), GARDEY (Rue Lucien), DOLLFUS (Rue Jean), HERRIOT (Rue Edouard), CHEVREUL (Rue Eugène), BERNARD (Rue Claude), BERGER (Rue du), MERCIER (Rue du Cardinal), PARROT (Rue Emile), ROUSSEAU (Rue Jean Jacques), BRASSE (Rue de), SERMAIZE (Rue de), SIEGFRIED (Rue Jules), CHOPIN (Rue Frédéric), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), PARANT (Rue André), REGRETS (Rue des), MARTIN (Rue du Lieutenant Jacques), PARISOT (Rue Louis), STROLZ (Rue du Général), PERCHES (Les), MONT (Via du), QUATORZE JUILLET (Rue du), BOURGEOIS (Rue Léon), RACINE (Rue Jean), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), DELÉMONT (Rue de), KELLER (Quai Émile), AUXELLES (Via d'), LYON (Faubourg de), MAGASIN (Rue du), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

96W/17

1984

LÉVY (Rue Jules), LAMARTINE (Rue Alphonse de), HANOÏ (Rue de), BUISSON (Rue Ferdinand), BOUVIER (Rue Alfred), BERNARD (Rue du Chanoine), CAPUCINS (Rue des), ZIEGLER (Avenue Gaspard), THANN (Rue de), NUNGESSER ET COLI (Rue), DANJOUTIN (Rue de), FOYER (Rue du), PAPILLON (Rue Fernand), TROIS CHÊNES (Avenue des), MARTIN (Rue du Lieutenant Jacques), ALBERT PREMIER (Rue), DUNANT (Boulevard Henri), MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), HUGO (Rue Victor), LECLERC (Avenue du Général), RENAN (Rue Ernest), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), USINES (Avenue des), LAURIERS (Allée des), VALLET (Quai Charles), THIERS (Rue Adolphe), MAGASIN (Rue du), FRANCE (Faubourg de), CARRIÈRES (Rue des), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de), LONDRES (Rue de)