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30 résultats

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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :copies actes notariés (Pierre PY/Ville, 2 février 2005 ; Ville/Territoire Habitat, 2 février 2005), document de séance-N° 04-160 : Rétrocession des immeubles sis 54, 56 et 58 rue du Magasin à Belfort à Territoire Habitat.

    Date

    2004-2005

    Cote

    314W/446

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :copies actes...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    ALIGNEMENT DE LA RUE DU MAGASIN -Transactions foncières et travaux de mise à l'alignement : rapport municipalité, compte rendu, rapport de présentation, avenant au marché, devis, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 93-189 : Alignement rue du Magasin - Création d'un passage couvert public acte notarié (Epoux LUDWIG/Ville, 3 novembre 1993).

    Date

    1989-2000

    Cote

    264W/171

    • Contexte : 264W

    • ALIGNEMENT DE LA RUE DU MAGASIN -Transactions foncières...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    Immeuble Ludwig, 59 rue du Magasin, création passage couvert, ravalement : marché, règlements.

    Date

    1991-1994

    Cote

    221W/3

    • Contexte : 221W

    • Immeuble Ludwig, 59 rue du Magasin, création passage...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1989 (n°268 à 307) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/4

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°268 à 307) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1989 (n°414 à 446) - Sauts de numérotation des PC : la boîte 6 contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/6

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°414 à 446) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1989 (n°622 à 676) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/9

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°622 à 676) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/9

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1987 (n° 432 à 544) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/7

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 432 à 544) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

    Date

    1985

    Cote

    96W/24

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée quai du Magasin : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier

    Date

    1982-1984

    Cote

    345W/1

    • Contexte : 345W

    • Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Date

    1984

    Cote

    96W/16

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Marchés négociés. - Voirie. Travaux de réfection du mur de quai et d'aménagement de la chaussée quai du Magasin : marché Parietti

    Date

    1982-1984

    Cote

    73W/106

    • Contexte : 73W

    • Marchés négociés. - Voirie. Travaux de réfection du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

    Date

    1984

    Cote

    96W/17

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    Protection contre les eaux : délibération, plan de financement, devis estimatifs, plans, subvention de l'Etat.- construction d'un mur de quai en aval du Pont de l'Abattoir- réfection du quai du Magasin

    Date

    1979-1983

    Cote

    50W/9

    • Contexte : 50W

    • Protection contre les eaux : délibération, plan de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

    Date

    1983

    Cote

    96W/13

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 115 à 136) - 2/2 (PC 137 à 150)

    Date

    1983

    Cote

    96W/12

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

    Date

    1980

    Cote

    71W/2

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    Permis de construire, année 1979, n° 103 à 117

    Date

    1979

    Cote

    1O/527

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1979, n° 103 à 117

    Producteur :

    URBANISME

  19. Résultat n°19

    Permis de construire, année 1978, n° 74 à 87

    Date

    1978

    Cote

    1O/515

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1978, n° 74 à 87

    Producteur :

    URBANISME

  20. Résultat n°20

    Permis de construire, année 1978, n° 1 à 17

    Date

    1978

    Cote

    1O/511

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1978, n° 1 à 17

    Producteur :

    URBANISME