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30 résultats

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Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :copies actes notariés (Pierre PY/Ville, 2 février 2005 ; Ville/Territoire Habitat, 2 février 2005), document de séance-N° 04-160 : Rétrocession des immeubles sis 54, 56 et 58 rue du Magasin à Belfort à Territoire Habitat.

Date

2004-2005

Cote

314W/446

Résultat n°2

ALIGNEMENT DE LA RUE DU MAGASIN -Transactions foncières et travaux de mise à l'alignement : rapport municipalité, compte rendu, rapport de présentation, avenant au marché, devis, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 93-189 : Alignement rue du Magasin - Création d'un passage couvert public acte notarié (Epoux LUDWIG/Ville, 3 novembre 1993).

Date

1989-2000

Cote

264W/171

Résultat n°3

Immeuble Ludwig, 59 rue du Magasin, création passage couvert, ravalement : marché, règlements.

Date

1991-1994

Cote

221W/3

Résultat n°4

Permis de construire de 1989 (n°268 à 307) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

Date

1989

Cote

181W/4

Résultat n°5

Permis de construire de 1989 (n°414 à 446) - Sauts de numérotation des PC : la boîte 6 contient 8 PC

Date

1989

Cote

181W/6

Résultat n°6

Permis de construire de 1989 (n°622 à 676) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

Date

1989

Cote

181W/9

Résultat n°7

Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

Date

1988

Cote

143W/9

Résultat n°8

Permis de construire de 1987 (n° 432 à 544) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

Date

1987

Cote

134W/7

Résultat n°9

Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

Date

1985

Cote

96W/24

Résultat n°10

Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée quai du Magasin : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier

Date

1982-1984

Cote

345W/1

Résultat n°11

Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

Date

1984

Cote

96W/16

Résultat n°12

Marchés négociés. - Voirie. Travaux de réfection du mur de quai et d'aménagement de la chaussée quai du Magasin : marché Parietti

Date

1982-1984

Cote

73W/106

Résultat n°13

Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

Date

1984

Cote

96W/17

Résultat n°14

Protection contre les eaux : délibération, plan de financement, devis estimatifs, plans, subvention de l'Etat.- construction d'un mur de quai en aval du Pont de l'Abattoir- réfection du quai du Magasin

Date

1979-1983

Cote

50W/9

Résultat n°15

Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

Date

1983

Cote

96W/13

Résultat n°16

Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 115 à 136) - 2/2 (PC 137 à 150)

Date

1983

Cote

96W/12

Résultat n°17

Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

Date

1980

Cote

71W/2

Résultat n°18

Permis de construire, année 1979, n° 103 à 117

Date

1979

Cote

1O/527

Résultat n°19

Permis de construire, année 1978, n° 74 à 87

Date

1978

Cote

1O/515

Résultat n°20

Permis de construire, année 1978, n° 1 à 17

Date

1978

Cote

1O/511