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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 31/5.10 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Interconnexion des réseaux de Meroux et Vézelois - Autorisation de traiter.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/243

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/4

    • Contexte : 20WCAB

    • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  3. Résultat n°3

    Meroux

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1771

    • Contexte : bibliothèques

    • Meroux
  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-68 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Liaison Meroux-Vézelois.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/90

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.06,FINANCES - Transfert d'emprunts entre la Commune de Meroux et la CAB : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/93

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.06,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-72 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement rue du 15 juillet 1972 à Meroux.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/228

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    Vauban et ses successeurs dans le Territoire de Belfort

    Date de publication

    1992

    Auteur

    ASSOCIATION VAUBAN

    Date

    1992

    Cote

    A/169, Cote de rangement : L.1

    • Contexte : bibliothèques

    • Vauban et ses successeurs dans le Territoire de Belfort
  8. Résultat n°8

    Vauban et ses successeurs dans le Territoire de Belfort

    Date de publication

    1992

    Auteur

    ASSOCIATION VAUBAN

    Date

    1992

    Cote

    A/169/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Vauban et ses successeurs dans le Territoire de Belfort
  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 24/1.12 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Modification de la désignation du délégué suppléant de la Commune de Meroux au Conseil Communautaire.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/54

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 22/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Reconstruction de la station de dépollution (STEP) de Meroux - Convention technico-financière avec Réseau Ferré de France (RFF) - Modifications du Schéma Directeur d'Assainissement.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/332

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE