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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/21

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/23

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 134 à 155) - 2/2 (PC 156 à 165) / PC n° 144 manquant ou non délivré.

    Date

    1980

    Cote

    71W/5

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Parcelle Via des Morts, acquisition par la Ville sur la Société industrielle Bull General Electric : acte notarié du 22/02/1968 (Maitre Gourraud)

    Date

    1968

    Cote

    4W/242

    • Contexte : 4W

    • Parcelle Via des Morts, acquisition par la Ville sur...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    BIENS DISTRICAUX - Location des anciens bureaux du Service des Eaux (Via des Morts) à la Préfecture et à la Société BULL : délibération, estimation de la valeur, procès-verbal d'état des lieux, contrat de louage (DAB/BULL), plans. Résiliation du bail par la Préfecture : lettre de résiliation, contrat de location

    Date

    1985-1989

    Cote

    4WCAB/20

    • Contexte : 4WCAB

    • BIENS DISTRICAUX - Location des anciens bureaux du...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1987 (n° 180 à 245) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/3

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 180 à 245) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Date

    1984

    Cote

    96W/16

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/33

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME