Filtrer les résultats
Multimédias
  • 8
Nom de l'inventaire
  • 4
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 1
Lieux
  • 8
  • 4
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 8
    • 1
    • 1
    • 6
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC
Cote
96W/21
 Date
1985
 Lieu
LÉVY (Rue Jules), LEBAS (Rue Jean), PROUDHON (Rue Pierre), BARATIER (Rue du Général), MOLIÈRE (Rue), SAINT-ANTOINE (Rue), BRASSE (Rue de), COMMUNE DE PARIS (place de la), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), TROIS CHÊNES (Avenue des), MONT (Via du), LOUCHEUR (Rue Louis), JAURÈS (Avenue Jean), THIERS (Rue Adolphe), FERRY (Rue Jules), FRANCE (Faubourg de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de...
Résultat n°2

Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC
Cote
96W/23
 Date
1985
 Lieu
LEGRAND (Rue du Commandant), MADAGASCAR (Rue de), BARCOT (Rue du), MIELLET (Avenue Edmond), MIOTTE (Avenue de la), RIBOT (Rue Alexandre), CROIZAT (Rue Ambroise), TANNEURS (Rue des), DANJOUTIN (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), MONT (Via du), SAVERNE (Rue de), STRAUSS (Rue Paul), MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), LECLERC (Avenue du Général), RACINE (Rue Jean), JUSTICE (ZAC de la), VALDOIE (Rue de), STRASBOURG (Rue de), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), VOLTAIRE (Rue), ROOSEVELT (Rue Franklin), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), FRANCE (Passage de)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts...
Résultat n°3

Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 134 à 155) - 2/2 (PC 156 à 165) / PC n° 144 manquant ou non délivré.
Cote
71W/5
 Date
1980
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CRONSTADT (Rue de), ÉTUVE (Rue de l'), STROLZ (Rue du Général), MONT (Via du), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 71W

  • Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte...
Résultat n°4

Parcelle Via des Morts, acquisition par la Ville sur la Société industrielle Bull General Electric : acte notarié du 22/02/1968 (Maitre Gourraud)
Cote
4W/242
 Date
1968
 Lieu
MONT (Via du)
 Type de document -

  • Contexte : 4W

  • Parcelle Via des Morts, acquisition par la Ville sur...
Résultat n°5

BIENS DISTRICAUX - Location des anciens bureaux du Service des Eaux (Via des Morts) à la Préfecture et à la Société BULL : délibération, estimation de la valeur, procès-verbal d'état des lieux, contrat de louage (DAB/BULL), plans. Résiliation du bail par la Préfecture : lettre de résiliation, contrat de location
Cote
4WCAB/20
 Date
1985-1989
 Lieu
MONT (Via du)
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Location des anciens bureaux du...
Résultat n°6

Permis de construire de 1987 (n° 180 à 245) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC
Cote
134W/3
 Date
1987
 Lieu
ENTREPRENEURS (Rue des), CHÉNIER (Rue André), MONT (Via du), SALBERT (Rue du), ALTKIRCH (Avenue d'), CASSIN (Rue René), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 134W

  • Permis de construire de 1987 (n° 180 à 245) - Sauts...
Résultat n°7

Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)
Cote
96W/16
 Date
1984
 Lieu
LEBAS (Rue Jean), GUYNEMER (Rue Georges), GARDEY (Rue Lucien), DOLLFUS (Rue Jean), HERRIOT (Rue Edouard), CHEVREUL (Rue Eugène), BERNARD (Rue Claude), BERGER (Rue du), MERCIER (Rue du Cardinal), PARROT (Rue Emile), ROUSSEAU (Rue Jean Jacques), BRASSE (Rue de), SERMAIZE (Rue de), SIEGFRIED (Rue Jules), CHOPIN (Rue Frédéric), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), PARANT (Rue André), REGRETS (Rue des), MARTIN (Rue du Lieutenant Jacques), PARISOT (Rue Louis), STROLZ (Rue du Général), PERCHES (Les), MONT (Via du), QUATORZE JUILLET (Rue du), BOURGEOIS (Rue Léon), RACINE (Rue Jean), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), DELÉMONT (Rue de), KELLER (Quai Émile), AUXELLES (Via d'), LYON (Faubourg de), MAGASIN (Rue du), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)
Résultat n°8

Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC
Cote
96W/33
 Date
1986
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), LA BRUYÈRE (Rue Jean de), GUYNEMER (Rue Georges), DAUPHIN (Rue du Peintre), GUIDON (Rue Adrien), RIBOT (Rue Alexandre), TANNEURS (Rue des), FOLTZ (Rue du Général), ALBERT PREMIER (Rue), METZ-JUTEAU (Rue du Maire), GAMBETTA (Rue Léon), RÉPUBLIQUE (Rue de la), SARRAIL (Avenue du Général), MONT (Via du), SAVERNE (Rue de), SCHAD (Rue Christ), GLACIS (Rue des), AS DE CARREAU (Rue de l'), DELÉMONT (Rue de), SEPTEMBER (Rue Dulcie), BRISACH (Faubourg de), STRASBOURG (Rue de), GRANDE RUE, ALTKIRCH (Avenue d'), LYON (Faubourg de), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), ESPÉRANCE (Rue de l'), TURENNE (Rue du Vicomte de), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts...