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  1. Résultat n°1

    Permis de construire, année 1977, n° 103 à 121

    Date

    1977

    Cote

    1O/508

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1977, n° 103 à 121

    Producteur :

    URBANISME

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Permis de construire, année 1976, n° 137 à 155

    Date

    1976

    Cote

    1O/499

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1976, n° 137 à 155

    Producteur :

    URBANISME

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

    Date

    1983

    Cote

    96W/13

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Permis de construire, année 1976, n° 97 à 113 (manque le PC n° 104)

    Date

    1976

    Cote

    1O/496

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1976, n° 97 à 113 (manque...

    Producteur :

    URBANISME

  6. Résultat n°6

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Moppert) : arrêté du Maire, étude, plans, correspondance

    Date

    1977

    Cote

    8WCAB/40

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue du Rosemont, rue Moppert) : marché (MARTIN)

    Date

    1983

    Cote

    8WCAB/85

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/28

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    Permis de construire, année 1977, n° 87 à 102

    Date

    1977

    Cote

    1O/507

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1977, n° 87 à 102

    Producteur :

    URBANISME