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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.13, SERVICES GENERAUX - Création d'un parc d'activités à Sévenans et Moval, synthèse de l'étude d'un parti d'aménagement ; Choix d'une option d'aménagement ; Détermination d'un périmètre de ZAC ; Lancement de la procèdure : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/15

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.13, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Lancement d'une étude Eaux Pluviales sur les communes d'Andelnans, Moval, Trévenans et Vézelois.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/154

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE