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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.13, SERVICES GENERAUX - Création d'un parc d'activités à Sévenans et Moval, synthèse de l'étude d'un parti d'aménagement ; Choix d'une option d'aménagement ; Détermination d'un périmètre de ZAC ; Lancement de la procèdure : documents de séance
Cote
14WCAB/15
 Date
2001
 Lieu
MOVAL, SEVENANS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.13, SERVICES...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Lancement d'une étude Eaux Pluviales sur les communes d'Andelnans, Moval, Trévenans et Vézelois.
Cote
16WCAB/154
 Date
2006
 Lieu
TREVENANS, MOVAL, VEZELOIS, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...