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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Association centre Thiers-Gare : plans de stationnement et de circulation dans le quartier.

    Date

    1983

    Cote

    28W/37

    • Contexte : 28W

    • Association centre Thiers-Gare : plans de stationnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Centre Thiers-Gare : carnaval, circulation.

    Date

    1982-1983

    Cote

    8W/250

    • Contexte : 8W

    • Centre Thiers-Gare : carnaval, circulation.

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  3. Résultat n°3

    Courriers de l'Association Thiers-Gare sur aménagement du quartier.

    Date

    1984

    Cote

    67W/37

    • Contexte : 67W

    • Courriers de l'Association Thiers-Gare sur aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    PARKING THIERS-GARE -Acquisitions foncières et travaux de démolition et d'aménagement : enquête préalable à la DUP (AUTB, 1985-1986), étude préalable (AUTB, 1985), dossier foncier, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1988-1990), avenant au marché, convention (Ville/SODEB, 1987), correspondance, notes, documents de séance-N° 85-186 : Parking Thiers-Gare - Lancement des enquêtes conjointes parcellaire et préalable à la DUP-N° 86-40 : Aménagement du parc de stationnement Thiers-Gare - Adoption du projet à soumettre aux enquêtes conjointes parcellaire et préalable à la Déclaration d'Utilité Publique-N° 86-301 : Parking Thiers-Gare - Convention d'acquisition à intervenir avec la SODEB actes notariés (Madame PHILIPPE/Ville, 20 juillet 1988 ; Bernard SABOURIN/Ville, 6 janvier 1989 ; Consorts BRACONNIER/Ville, 26 janvier 1989 ; Marcel BLUM-SA Manufacture de Chevret/Ville, 26 mai 1989 ; Consorts PUIG-SCI de la Murisserie/Ville, 21 septembre 1989 ; Consorts DEMEUSY-SA Etablissements DEMEUSY/Ville, 21 septembre 1989)-N° 88-182 Opération "Parc de stationnement Thiers-Gare" - Autorisation de démolir-N° 90-19 : Parc de stationnement Thiers/Stractman - Projet d'aménagement - Autorisation de traiter-N° 90-160 : Aménagement du parking Thiers-Gare - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de travaux de l'Entreprise SACER.

    Date

    1984-1991

    Cote

    264W/141

    • Contexte : 264W

    • PARKING THIERS-GARE -Acquisitions foncières et travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    Aménagement du parking Thiers-Gare : acquisitions foncières par la Ville.

    Date

    1982-1989

    Cote

    84W/32

    • Contexte : 84W

    • Aménagement du parking Thiers-Gare : acquisitions foncières...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    PARKING THIERS-GARE : acquisitions foncières - Sabourin (15/02/1989)- Puig-SCI de la Murisserie (21/09/1989)- consorts Demeusy (21/09/1989)- Breton Robert (23/07/1990)- Blum-Manufacture de Chevret (26/05/1989)- consorts Braconnier (26/01/1989)- Philippe (25/08/1988)- indemnité Philippe/jugement (14/11/1989)- convention SODEB (1986)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1986-1990

    Cote

    199W/17

    • Contexte : 199W

    • PARKING THIERS-GARE : acquisitions foncières - Sabourin...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES