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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Jeanne d'Arc, décharge Pépinière) : marché (MARTIN)

    Date

    1981

    Cote

    8WCAB/70

    • Contexte : 8WCAB

    • 5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 3) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3

    O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LA PEPINIERE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/16

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LA PEPINIERE) - Etude...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    OPERATION 4/4 QUALITE AU QUOTIDIEN, mise en oeuvre : comptes rendus de municipalité, rapports, convention relative au programme, correspondance, plans, photographies aériennes

    Date

    1991-1993

    Cote

    311W/74

    • Contexte : 311W

    • OPERATION 4/4 QUALITE AU QUOTIDIEN, mise en oeuvre...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  7. Résultat n°7

    Plan des terrains H.L.M., Groupe Scolaire de la Pépinière.Echelle 1/200eService topographique.

    Cote

    279W/63

    • Contexte : 279W

    • Plan des terrains H.L.M., Groupe Scolaire de la Pépinière.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    Projet d'ouverture d'une rue reliant La Claichiere (Bavilliers) à La Pepinière (Belfort).Echelle 1/200e.Service topographique.

    Cote

    279W/52

    • Contexte : 279W

    • Projet d'ouverture d'une rue reliant La Claichiere...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    QUARTIER DE LA PEPINIERE -Réhabilitation de la rue Chopin : plan de financement, fiches financières, correspondance, notes.

    Date

    1997

    Cote

    264W/207

    • Contexte : 264W

    • QUARTIER DE LA PEPINIERE -Réhabilitation de la rue...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    "Contrat famille", réalisation : marché, plans (pour secteur Glacis et Pépinière), revue de presse (pour Territoire de Belfort)

    Date

    1987-1988

    Cote

    251W/33

    • Contexte : 251W

    • "Contrat famille", réalisation : marché, plans (pour...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    Programme "qualité au quotidien", secteurs Pépinière et rue de Delémont : comptes rendus de réunions, notes

    Date

    1993-1994

    Cote

    251W/28

    • Contexte : 251W

    • Programme "qualité au quotidien", secteurs Pépinière...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations présentées par la Ville (Extension du Centre de Prévention du quartier des Résidences / Désenclavement et aménagement du souterrain de la Gare, quartier de la Pépinière / Espaces extérieurs quartier Dardel / Restructuration de la Crèche rue de Verdun, quartier des Résidences / Réalisation de pistes cyclables / Création d'un équipement culturel, quartier de la Pépinière / Liaison Est-Ouest Dardel-Méchelle / Aménagement de la Place de l'Europe, quartier des Résidences / Aménagement de l'entrée de ville sud Belfort-Danjoutin / Piste cyclable : protection des berges de la Savoureuse et signalétique de la piste / Aire d'accueil pour les gens de voyage / Aménagement du Carrefour de la Liberté / Amélioration de l'acceuil du public dans les services sociaux de proximité : Crèche Voltaire, Crèche et Halte garderie des Résidences / Aménagement des bureaux de l'OTBTB / Rénovation de la salle de spectacle de la Maison du Peuple / Mise en place d'une Maison de l'Information et de la Formation-MIF) : convention attributive d'une subvention de l'Union Européenne (Etat/Ville, 1995-1997), fiches d'opérations, fiches de recensement des dépenses (1997-2001), état d'avancement financier (1996-1997), tableau des opérations, tableau comparatif des crédits par département, tableau ("Programmation régionale", 1996), notes (Ville, Préfecture), plans de financement, , documents de séance-N° 95-121 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 96-250 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort

    Date

    1994-2001

    Cote

    248W/22

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Pépinière, vie du quartier : résultats concours maisons fleuries, embellissement du quartier, réunions conseil de quartier, presse

    Date

    1989-1994

    Cote

    218W/57

    • Contexte : 218W

    • Pépinière, vie du quartier : résultats concours maisons...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Agende postale de la Pépinière, travaux : dossier marché, administratif et financier, plans.

    Date

    1988-1990

    Cote

    95W/56

    • Contexte : 95W

    • Agende postale de la Pépinière, travaux : dossier marché,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI