Filtrer les résultats
Multimédias
  • 31
Nom de l'inventaire
  • 6
  • 5
  • 4
  • 3
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 10
  • 4
  • 3
  • 2
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 31
  • 6
  • 5
  • 5
  • 5
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 27
  • 4
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

31 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance

    Date

    1977-1981

    Cote

    8WCAB/183

    • Contexte : 8WCAB

    • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  2. Résultat n°2

    6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches) : marché (MARTIN)

    Date

    1981

    Cote

    8WCAB/72

    • Contexte : 8WCAB

    • 6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3

    6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches, rue de la Miotte) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)

    Date

    1980

    Cote

    8WCAB/61

    • Contexte : 8WCAB

    • 6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  4. Résultat n°4

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches) : marché (MARTIN)

    Date

    1979

    Cote

    8WCAB/49

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches / BAVILLIERS : rue des Ecoles, rue de Cravanche / CRAVANCHE : rue de la Brasserie) : marché (MARTIN)

    Date

    1977

    Cote

    8WCAB/39

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  6. Résultat n°6

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches, rue de l'Espérance) : marché (FIORESE)

    Date

    1977

    Cote

    8WCAB/36

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)

    Date

    1981

    Cote

    3WCAB/189

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980 (BELFORT : rues Géant, du Thillot, Rosenberg, des Perches, Impasse des Jardinets - PEROUSE - CRAVANCHE - DANJOUTIN - DENNEY - ELOIE - ROPPE - VETRIGNE) : marchés (groupements MARTIN/EBBTP, CLIMENT/EBBTP ; entreprises BAUMANN, MARTIN)

    Date

    1980

    Cote

    3WCAB/188

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1979 (BELFORT : rues des Perches, de la 5ème D.B. - ELOIE - ROPPE - DENNEY - VALDOIE ) : marchés (BAUMANN, MARTIN, ROUDET, CLIMENT)

    Date

    1979

    Cote

    3WCAB/187

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1977 (BELFORT : rues des Perches, de l'Espérance - DANJOUTIN - CRAVANCHE - DENNEY - VETRIGNE - BAVILLIERS) : marchés (FIORESE, MARTIN)

    Date

    1977

    Cote

    3WCAB/185

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :acte administratif (Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône/Ville, 9 mai 2005), document de séance-N° 05-7 : Cession gratuite par la SAPRR d'une parcelle de terrain sise rue des Perches à Belfort.

    Date

    2005

    Cote

    319W/8

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :acte administratif...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié (SCI BB/Ville, 20 octobre 2005), document de séance-N° 04-210 : Acquisition à titre gratuit par la Ville d'une parcelle de terrain sise rue des Perches à Belfort.

    Date

    2004-2005

    Cote

    314W/497

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-254 : Opération de construction de logements - Rue des Perches à Belfort - Garanties d'emprunts à l'OPDHLM.

    Date

    2003

    Cote

    314W/260

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :acte notarié (Consorts BLACHE/Ville, 6 août 2004), document de séance-N° 03-198 : Acquisition à titre gratuit de terrain - Rue des Perches.

    Date

    2003-2004

    Cote

    314W/204

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    ALIGNEMENT -Construction de la PENETRANTE EST DU BOULEVARD MENDES FRANCE (1983-1984) : acte administratif (Ville/Etat, 24 juillet 1984), correspondance, notes, documents de séance-N° 185-83 [83-185] : Boulevard Pierre Mendès France (Pénétrante Est) - Cession de l'emprise à l'Etat.Mise à l'alignement de la PROPRIETE ARNOLD rue de la Fraternité (1992) : note.Mise à l'alignement de la RUE DES LAVANDIERES (1995) : plan, devis, notes.Abattage de platanes en bordure de la RN 83 (1998) : correspondance.Mise à l'alignement du n° 30 RUE DES PERCHES (1999) : correspondance.

    Date

    1983-1999

    Cote

    264W/169

    • Contexte : 264W

    • ALIGNEMENT -Construction de la PENETRANTE EST DU BOULEVARD...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    HABITAT EN FRANCHE-COMTE - Table ronde professionnelle de l'habitat (1987) : compte rendu (AUTB), statistiques, liste, notes.Patrimoine communal et parc privé vacant dans le Territoire de Belfort (1992) : étude (DDE).Fonds pour l'Amélioration de la Vie Quotidienne (FAVIQ) (1993) : décision attributive de subvention, textes officiels, communiqué de presse, plans, notes.Lotissements (Propriété GOETZ, rue des Perches, 1993 / Projet de lotissement pavillonnaire 5° DB, Miotte, 1994 / Lotissements Les Jardins de Val d'Oye, 1995) : arrêtés du Maire, plans, notes.Garantie d'emprunt à la SCI de l'Egalité (1993-1996) : convention de réservation (SCI de l'Egalité/Ville), correspondance.Réglementation de logements de fonction (1994) : arrêt du Conseil d'Etat.Colloque "Le financement public du logement" (1994) : rapport.Comité Régional du Logement (CRL) (1994-1996) : procès-verbal, loi d'orientation pour la ville (1991, 1995), documentation.

    Date

    1987-1996

    Cote

    254W/232

    • Contexte : 254W

    • HABITAT EN FRANCHE-COMTE - Table ronde professionnelle...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    Permis de construire de 1989 (n°622 à 676) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/9

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°622 à 676) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/8

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    Permis de construire de 1988 (n°477 à 578) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/7

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°477 à 578) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  20. Résultat n°20

    Permis de construire de 1987 (n° 385 à 431) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/6

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 385 à 431) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME