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EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance

8WCAB/183

1977-1981

PAYOT (rue René), STROLZ (Rue du Général), PERGAUD (Rue Louis), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), AS DE CARREAU (Rue de l'), CORBIS (Place Georges), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FERRY (Rue Jules)

6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches) : marché (MARTIN)

8WCAB/72

1981

PERCHES (Rue des)

6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches, rue de la Miotte) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)

8WCAB/61

1980

PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe)

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches) : marché (MARTIN)

8WCAB/49

1979

PERCHES (Rue des)

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches / BAVILLIERS : rue des Ecoles, rue de Cravanche / CRAVANCHE : rue de la Brasserie) : marché (MARTIN)

8WCAB/39

1977

PERCHES (Rue des), CRAVANCHE, BAVILLIERS

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches, rue de l'Espérance) : marché (FIORESE)

8WCAB/36

1977

PERCHES (Rue des), ESPÉRANCE (Rue de l')

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)

3WCAB/189

1981

RENAN (Rue Ernest), JEANNE D'ARC (Rue), PERGAUD (Rue Louis), PERCHES (Rue des), PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, ROPPE, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY, FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean)

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980 (BELFORT : rues Géant, du Thillot, Rosenberg, des Perches, Impasse des Jardinets - PEROUSE - CRAVANCHE - DANJOUTIN - DENNEY - ELOIE - ROPPE - VETRIGNE) : marchés (groupements MARTIN/EBBTP, CLIMENT/EBBTP ; entreprises BAUMANN, MARTIN)

3WCAB/188

1980

JARDINETS (Impasse des), ROSENBERG (Rue des Epoux), THILLOT (Rue du), GÉANT (Rue François), PERCHES (Rue des), PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, ROPPE, DANJOUTIN, DENNEY

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1979 (BELFORT : rues des Perches, de la 5ème D.B. - ELOIE - ROPPE - DENNEY - VALDOIE ) : marchés (BAUMANN, MARTIN, ROUDET, CLIMENT)

3WCAB/187

1979

PERCHES (Rue des), ELOIE, VALDOIE, ROPPE, DENNEY, CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1977 (BELFORT : rues des Perches, de l'Espérance - DANJOUTIN - CRAVANCHE - DENNEY - VETRIGNE - BAVILLIERS) : marchés (FIORESE, MARTIN)

3WCAB/185

1977

PERCHES (Rue des), VETRIGNE, CRAVANCHE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY, ESPÉRANCE (Rue de l')

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :acte administratif (Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône/Ville, 9 mai 2005), document de séance-N° 05-7 : Cession gratuite par la SAPRR d'une parcelle de terrain sise rue des Perches à Belfort.

319W/8

2005

PERCHES (Rue des)

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié (SCI BB/Ville, 20 octobre 2005), document de séance-N° 04-210 : Acquisition à titre gratuit par la Ville d'une parcelle de terrain sise rue des Perches à Belfort.

314W/497

2004-2005

PERCHES (Rue des)

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-254 : Opération de construction de logements - Rue des Perches à Belfort - Garanties d'emprunts à l'OPDHLM.

314W/260

2003

PERCHES (Rue des)

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :acte notarié (Consorts BLACHE/Ville, 6 août 2004), document de séance-N° 03-198 : Acquisition à titre gratuit de terrain - Rue des Perches.

314W/204

2003-2004

PERCHES (Rue des)

ALIGNEMENT -Construction de la PENETRANTE EST DU BOULEVARD MENDES FRANCE (1983-1984) : acte administratif (Ville/Etat, 24 juillet 1984), correspondance, notes, documents de séance-N° 185-83 [83-185] : Boulevard Pierre Mendès France (Pénétrante Est) - Cession de l'emprise à l'Etat.Mise à l'alignement de la PROPRIETE ARNOLD rue de la Fraternité (1992) : note.Mise à l'alignement de la RUE DES LAVANDIERES (1995) : plan, devis, notes.Abattage de platanes en bordure de la RN 83 (1998) : correspondance.Mise à l'alignement du n° 30 RUE DES PERCHES (1999) : correspondance.

264W/169

1983-1999

MENDÈS-FRANCE (Boulevard Pierre), FRATERNITÉ (Rue de la), RN 83 (Route Nationale 83), LAVANDIÈRES (Rue des), PERCHES (Rue des)

HABITAT EN FRANCHE-COMTE - Table ronde professionnelle de l'habitat (1987) : compte rendu (AUTB), statistiques, liste, notes.Patrimoine communal et parc privé vacant dans le Territoire de Belfort (1992) : étude (DDE).Fonds pour l'Amélioration de la Vie Quotidienne (FAVIQ) (1993) : décision attributive de subvention, textes officiels, communiqué de presse, plans, notes.Lotissements (Propriété GOETZ, rue des Perches, 1993 / Projet de lotissement pavillonnaire 5° DB, Miotte, 1994 / Lotissements Les Jardins de Val d'Oye, 1995) : arrêtés du Maire, plans, notes.Garantie d'emprunt à la SCI de l'Egalité (1993-1996) : convention de réservation (SCI de l'Egalité/Ville), correspondance.Réglementation de logements de fonction (1994) : arrêt du Conseil d'Etat.Colloque "Le financement public du logement" (1994) : rapport.Comité Régional du Logement (CRL) (1994-1996) : procès-verbal, loi d'orientation pour la ville (1991, 1995), documentation.

254W/232

1987-1996

PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe)

Permis de construire de 1989 (n°622 à 676) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

181W/9

1989

MAGASIN (Quai du), NEGRIER (Rue du Général de), PERCHES (Rue des), EINSTEIN (Rue Albert), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), LEBLEU (Rue François), MAGASIN (Rue du), MOULIN (Avenue Jean)

Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

181W/8

1989

PAUL (Rue Marcel), RETHENANS (Rue de), TANNEURS (Rue des), SCHEURER-KESTNER (Rue Auguste), PETITJEAN (Rue du Docteur), LECLERC (Avenue du Général), PERCHES (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MOULIN (Avenue Jean), RICHELIEU (Boulevard)

Permis de construire de 1988 (n°477 à 578) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

143W/7

1988

RETHENANS (Rue de), DREYFUS-SCHMIDT (Rue Pierre), GUIDON (Rue Adrien), CAPUCINS (Rue des), PERSHING (Impasse du Général), RHÔNE (Rue du), LÉPINE (Rue Paul), BUSSIERE (Rue Auguste), STROLZ (Rue du Général), PERCHES (Rue des), LANG (Rue Gustave), BADONVILLER (Rue de), THIERS (Rue Adolphe), ALTKIRCH (Avenue d'), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), BESSE (Rue Georges), RICHELIEU (Boulevard)

Permis de construire de 1987 (n° 385 à 431) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

134W/6

1987

ENTREPRENEURS (Rue des), MOLIÈRE (Rue), GAMBETTA (Rue Léon), LA SUZE (Rue du Comte de), PERCHES (Rue des), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), LYON (Faubourg de), FRANCE (Faubourg de), RÉPUBLIQUE (Place de la), MOULIN (Avenue Jean)