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82 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Aménagement et équipement des ZAC et ZAIC (1998-2004) : délibérations, CD-ROM ("Les sites d'activités du Territoire de Belfort", AUTB, 2002), fiches, revue de presse, dossier ("Haut-débit"), correspondance, notes. . Création du site d'activités Chèvremont-Pérouse (2002-2003) : étude d'aménagement (Agence FOLLEA-GAUTIER, 2002), rapport à l'Exécutif (CG90), plans, fiches, correspondance, notes..Aménagement de la ZAC Les Tourelles à Morvillars (2003) : plan directeur paysager (GALLOIS Atelier de paysage Espace Urbain), fiches..Déplacement du site de l'exploitation du GAEC de la Sapinière à Sévenans (2003) : étude (Chambre d'Agriculture)..Extension de la ZAC des Saules à Botans (2003-2004) : compte rendu, plans, fiches techniques, correspondance.

Date

1998-2004

Cote

27WCAB/1

Résultat n°2

AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au niveau des communes de Andelnans, Bermont, Botans, Danjoutin, Dorans, Pérouse, Sevenans, Trévenans : comptes rendus (Conseil Communautaire / Maires CAB), rapport ("Le point sur la problématique de protections acoustiques", 2006), études, dossier ("Réunion avec riverains de la rue des Perches", 2006), photographies aériennes, documents SAPRR, délibération CAB, arrêté préfectoral (1999), plans, documentation, correspondance, notes.

Date

1999-2007

Cote

20WCAB/21

Résultat n°3

COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune de CHARMOIS (2001-2002) : délibération, correspondance.Extension du périmètre de la CAB aux communes de BANVILLARS, BUC, CHÂTENOIS-LES-FORGES, TRÉVENANS, URCEREY (2001-2003) : compte rendu, rapport, schéma, fiches financières, correspondance.Projet de schéma de secteur de la Commune de BOTANS (2002) : fiche, plans.Création d'un parc d'activités à BESSONCOURT, CHÈVREMONT, PÉROUSE (2003) : note.Extension de Technoland (Technoland II) (2003) : rapport.

Date

2001-2003

Cote

20WCAB/3

Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 21/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Travaux d'extension du réseau eaux usées rue des Sapins à Pérouse - Avenant n° 1 au marché COLAS.

Date

2003

Cote

15WCAB/51

Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.16, SERVICES GENERAUX - Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de la commune de Pérouse : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/18

Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.07, SERVICES GENERAUX - Création d'une zone d'activités à Chèvremont, Bessoncourt, Pérouse ; Lancement des études préalables : documents de séanceLe dossier N° 1.08 : "Services Généraux - Projet de l'Agglomération Belfortaine - Entrées d'agglomération", est manquant.

Date

2000

Cote

13WCAB/164

Résultat n°7

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (PEROUSE : Grand'rue, rue des Saules, rue des Lilas, rue des Primevères, rue des Bluets, rue des Pervenches, rue des Marronniers, rue des Rosiers, rue des Sapins, rue des Pivoines) : délibération, convention (DAB/ Commune de Pérouse), compte rendu, marchés (MARTIN, EBBTP, KIEFFER, COLAS, SCANZI, BAUMANN)

Date

1976-1987

Cote

8WCAB/191

Résultat n°8

CAMPAGNE D'EGOUTS 1995 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue) : marché (BAUMANN)

Date

1995

Cote

8WCAB/172

Résultat n°9

CAMPAGNE D'EGOUTS 1995 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Marguerites) : marché (SMBTP)

Date

1995

Cote

8WCAB/171

Résultat n°10

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue) : marché (COLAS)

Date

1994

Cote

8WCAB/158

Résultat n°11

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue Kromer / PEROUSE : place de la Mairie) : marché (EBBTP)

Date

1990

Cote

8WCAB/134

Résultat n°12

CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Glycines) : marché (MARTIN)

Date

1988

Cote

8WCAB/122

Résultat n°13

5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Sapins) : marché (groupement EBBTP-SCANZI-BAUMANN-MARTIN)

Date

1986

Cote

8WCAB/113

Résultat n°14

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Marronniers, Grand'rue) : marché (groupement EBBTP-SCANZI-MARTIN-BAUMANN)

Date

1984

Cote

8WCAB/102

Résultat n°15

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Bleuets, rue des Marronniers) : marché (groupement MARTIN-EBBTP-SCANZI-BAUMANN)

Date

1983

Cote

8WCAB/87

Résultat n°16

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Bleuets, rue des Pivoines, rue des Pervenches) : marché (KIEFFER)

Date

1982

Cote

8WCAB/76

Résultat n°17

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue) : marché (EBBTP)

Date

1981

Cote

8WCAB/63

Résultat n°18

CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue, rue des Lilas) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)

Date

1980

Cote

8WCAB/52

Résultat n°19

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : de la Station d'Epuration à la rue des Saules) : marché (ROUDET)

Date

1978

Cote

8WCAB/43

Résultat n°20

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)

Date

1976

Cote

8WCAB/34