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82 résultats

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  1. Résultat n°1

    Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.

    Date

    1964

    Cote

    279W/7

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  2. Résultat n°2

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE PEROUSE - Raccordement au réseau de belfort (1969-1971). Délimitation du périmètre de protection de la zone de captage (1971-1977). Déplacement et protection du réseau d'eau à proximité de l'Autoroute A36 (1974-1977). Alimentation du lotissement "Florilège" (1976-1979). Renforcement du réseau et demande de subvention (1977) : convention (Belfort/Pérouse), rapport hydrogéologique, détails estimatifs, relevés manométriques, convention (DAB/Société Autoroute Paris-Lyon), délibérations, arrêté préfectoral, plan de financement, plans, factures, correspondance

    Date

    1969-1980

    Cote

    7WCAB/74

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE PEROUSE - Raccordement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)

    Date

    1976

    Cote

    8WCAB/34

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  4. Résultat n°4

    EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (PEROUSE : Grand'rue, rue des Saules, rue des Lilas, rue des Primevères, rue des Bluets, rue des Pervenches, rue des Marronniers, rue des Rosiers, rue des Sapins, rue des Pivoines) : délibération, convention (DAB/ Commune de Pérouse), compte rendu, marchés (MARTIN, EBBTP, KIEFFER, COLAS, SCANZI, BAUMANN)

    Date

    1976-1987

    Cote

    8WCAB/191

    • Contexte : 8WCAB

    • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Alkirch, rues de l'Est, Ferrié, de l'Espérance, de Besançon - CRAVANCHE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT - PEROUSE) : marché (MARTIN)

    Date

    1976

    Cote

    3WCAB/183

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1977

    Cote

    7WCAB/5

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : de la Station d'Epuration à la rue des Saules) : marché (ROUDET)

    Date

    1978

    Cote

    8WCAB/43

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  8. Résultat n°8

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1978

    Cote

    7WCAB/7

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  9. Résultat n°9

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1978 (BELFORT : rues Emile Py, Cuvier, d'Aspach, Guebwiller - BAVILLIERS - VALDOIE - PEROUSE - VETRIGNE) : marchés (BAUMANN, CLIMENT, ROUDET)

    Date

    1978

    Cote

    3WCAB/186

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    STATION D'EPURATION DE PEROUSE - Concours pour la construction (1978) : procès-verbal d'admission des entreprises, procès-verbal d'ouverture des plis, dossier technique

    Date

    1978-1984

    Cote

    8WCAB/17

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE PEROUSE - Concours pour la construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  11. Résultat n°11

    EPURATION - Construction de la Station d'Epuration de PEROUSE : marché (FRANCE -ASSAINISSEMENT)

    Date

    1978-1980

    Cote

    3WCAB/219

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Construction de la Station d'Epuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE appartenant à Mme. VIVET : déclaration d'utilité publique, promesse de vente, convention, délibération, correspondance. Concession de terrain communal pour dépôt de mâchefers : délibérations du Conseil du District et du Conseil Municipal de Pérouse , acte administratif, renouvellement de la concession, correspondance. Enlèvement des mâchefers : convention. Cession d'une parcelle de terrain de l'ancienne décharge "mâchefers" : rapport du Conseil du District, plans

    Date

    1979-1991

    Cote

    4WCAB/18

    • Contexte : 4WCAB

    • BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  13. Résultat n°13

    ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques pour le compte des communes de VETRIGNE, PEROUSE, BELFORT, SERMAMAGNY, VALDOIE, OFFEMONT : convention

    Date

    1979-1990

    Cote

    3WCAB/120

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1979

    Cote

    7WCAB/9

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  15. Résultat n°15

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1980

    Cote

    7WCAB/11

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  16. Résultat n°16

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue, rue des Lilas) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)

    Date

    1980

    Cote

    8WCAB/52

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980 (BELFORT : rues Géant, du Thillot, Rosenberg, des Perches, Impasse des Jardinets - PEROUSE - CRAVANCHE - DANJOUTIN - DENNEY - ELOIE - ROPPE - VETRIGNE) : marchés (groupements MARTIN/EBBTP, CLIMENT/EBBTP ; entreprises BAUMANN, MARTIN)

    Date

    1980

    Cote

    3WCAB/188

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    ORDURES MENAGERES - Dépôt de boues et de mâchefers en Forêt communale de PEROUSE :convention

    Date

    1981-1989

    Cote

    3WCAB/122

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Dépôt de boues et de mâchefers...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)

    Date

    1981

    Cote

    3WCAB/189

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue) : marché (EBBTP)

    Date

    1981

    Cote

    8WCAB/63

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  21. Résultat n°21

    BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1981

    Cote

    7WCAB/13

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  22. Résultat n°22

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1982

    Cote

    7WCAB/15

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  23. Résultat n°23

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982 (BELFORT : rue Racine - ELOIE - VALDOIE - DENNEY - PEROUSE - VETRIGNE - ROPPE - DANJOUTIN) : marchés (KIEFFER, COCHERY, MONNIER, SCANZI, CLIMENT, COLAS)

    Date

    1982

    Cote

    3WCAB/190

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  24. Résultat n°24

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Bleuets, rue des Pivoines, rue des Pervenches) : marché (KIEFFER)

    Date

    1982

    Cote

    8WCAB/76

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 3) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  25. Résultat n°25

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/191

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  26. Résultat n°26

    CONTENTIEUX DAB, entreprise ROUDET / Epoux FOGLI - Tirs de mines causant préjudice lors des travaux d'assainissement à PEROUSE : notification du jugement du Tribunal Administratif de Besançon, mémoire de réponse, mémoire de réplique, dossier d'assurance, rapport d'expertise, rapport du Conseil du District, correspondance

    Date

    1983-1986

    Cote

    4WCAB/53

    • Contexte : 4WCAB

    • CONTENTIEUX DAB, entreprise ROUDET / Epoux FOGLI -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  27. Résultat n°27

    3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Bleuets, rue des Marronniers) : marché (groupement MARTIN-EBBTP-SCANZI-BAUMANN)

    Date

    1983

    Cote

    8WCAB/87

    • Contexte : 8WCAB

    • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  28. Résultat n°28

    BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1983

    Cote

    7WCAB/18

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  29. Résultat n°29

    BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1984

    Cote

    7WCAB/21

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  30. Résultat n°30

    3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Marronniers, Grand'rue) : marché (groupement EBBTP-SCANZI-MARTIN-BAUMANN)

    Date

    1984

    Cote

    8WCAB/102

    • Contexte : 8WCAB

    • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  31. Résultat n°31

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1984 (BELFORT : rues Risler, Bourgeois - PEROUSE - ROPPE - DENNEY) : marchés (groupement EBBTP/BAUMANN/SCANZI/MARTIN)

    Date

    1984

    Cote

    3WCAB/192

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1984...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  32. Résultat n°32

    BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1985

    Cote

    7WCAB/25

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  33. Résultat n°33

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1986

    Cote

    7WCAB/27

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  34. Résultat n°34

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

    Date

    1986

    Cote

    5WCAB/18

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  35. Résultat n°35

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986 (BELFORT : rue Salengro - BAVILLIERS - OFFEMONT - ELOIE - VETRIGNE - DENNEY - DANJOUTIN - PEROUSE - ROPPE) : marchés (MARTIN, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, COLAS)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/196

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Sapins) : marché (groupement EBBTP-SCANZI-BAUMANN-MARTIN)

    Date

    1986

    Cote

    8WCAB/113

    • Contexte : 8WCAB

    • 5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  37. Résultat n°37

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

    Date

    1987

    Cote

    5WCAB/31

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  38. Résultat n°38

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1987

    Cote

    7WCAB/30

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  39. Résultat n°39

    O.M., COLLECTE MECANISEE (PEROUSE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/7

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (PEROUSE) - Etude d'implantation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  40. Résultat n°40

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Glycines) : marché (MARTIN)

    Date

    1988

    Cote

    8WCAB/122

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT