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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au niveau des communes de Andelnans, Bermont, Botans, Danjoutin, Dorans, Pérouse, Sevenans, Trévenans : comptes rendus (Conseil Communautaire / Maires CAB), rapport ("Le point sur la problématique de protections acoustiques", 2006), études, dossier ("Réunion avec riverains de la rue des Perches", 2006), photographies aériennes, documents SAPRR, délibération CAB, arrêté préfectoral (1999), plans, documentation, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/21
 Date
1999-2007
 Lieu
TREVENANS, DORANS, BERMONT, PEROUSE, ANDELNANS, SEVENANS, DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-226 : Fourniture et livraison de repas pour la Commune de Pérouse.
Cote
314W/513
 Date
2004
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°3

ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Aménagement et équipement des ZAC et ZAIC (1998-2004) : délibérations, CD-ROM ("Les sites d'activités du Territoire de Belfort", AUTB, 2002), fiches, revue de presse, dossier ("Haut-débit"), correspondance, notes. . Création du site d'activités Chèvremont-Pérouse (2002-2003) : étude d'aménagement (Agence FOLLEA-GAUTIER, 2002), rapport à l'Exécutif (CG90), plans, fiches, correspondance, notes..Aménagement de la ZAC Les Tourelles à Morvillars (2003) : plan directeur paysager (GALLOIS Atelier de paysage Espace Urbain), fiches..Déplacement du site de l'exploitation du GAEC de la Sapinière à Sévenans (2003) : étude (Chambre d'Agriculture)..Extension de la ZAC des Saules à Botans (2003-2004) : compte rendu, plans, fiches techniques, correspondance.
Cote
27WCAB/1
 Date
1998-2004
 Lieu
BOTANS, PEROUSE, MORVILLARS, SEVENANS, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT...
Résultat n°4

COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune de CHARMOIS (2001-2002) : délibération, correspondance.Extension du périmètre de la CAB aux communes de BANVILLARS, BUC, CHÂTENOIS-LES-FORGES, TRÉVENANS, URCEREY (2001-2003) : compte rendu, rapport, schéma, fiches financières, correspondance.Projet de schéma de secteur de la Commune de BOTANS (2002) : fiche, plans.Création d'un parc d'activités à BESSONCOURT, CHÈVREMONT, PÉROUSE (2003) : note.Extension de Technoland (Technoland II) (2003) : rapport.
Cote
20WCAB/3
 Date
2001-2003
 Lieu
CHARMOIS, TREVENANS, BESSONCOURT, BOTANS, BANVILLARS, URCEREY, PEROUSE, CHATENOIS-LES-FORGES, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 21/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Travaux d'extension du réseau eaux usées rue des Sapins à Pérouse - Avenant n° 1 au marché COLAS.
Cote
15WCAB/51
 Date
2003
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°6

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction
Cote
254W/260
 Date
1996-2001
 Lieu
PEROUSE, A 36 (autoroute), VALDOIE, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY,...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.16, SERVICES GENERAUX - Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de la commune de Pérouse : documents de séance
Cote
14WCAB/18
 Date
2001
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.16, SERVICES...
Résultat n°8

INDUSTRIE - Projet de création et de gestion d'une zone industrielle intercommunale Bessoncourt, Chèvremont, Denney et Pérouse (1988) : convention d'étude (Département /SODEB, 1988), statuts (Syndicat intercommunal...), projet de phasage des travaux, comptes rendus, notes.Comité de développement industriel local du Territoire de Belfort (CODIL) (1989-1994) : procès-verbaux, rapport ("Les 12 mesures pour l'emploi", Jean-Pierre SOISSON, 1989), fiche d'information (Préfecture Franche-Comté), notes.Fonds de Redéveloppement Industriel (FRI) (1990-1992) : compte rendu (Conseil Général, 1991), bilan des investissements aidés (1992), notes.Situation de la Société ALCERA-GAMBIN de Delle (1995) : correspondance (Ministère de l'Industrie...).Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (1995-2001) : projet ("Mission de conseiller technologique en énergétique", INTER UNIC, 1996), documents d'information (DRIRE, 1995), dossiers ("DATAR Franche-Comté", 1995 / "BATICOL", 2001), documentation, notes
Cote
254W/190
 Date
1988-2001
 Lieu
BESSONCOURT, PEROUSE, CHÈVREMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INDUSTRIE - Projet de création et de gestion d'une...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.07, SERVICES GENERAUX - Création d'une zone d'activités à Chèvremont, Bessoncourt, Pérouse ; Lancement des études préalables : documents de séanceLe dossier N° 1.08 : "Services Généraux - Projet de l'Agglomération Belfortaine - Entrées d'agglomération", est manquant.
Cote
13WCAB/164
 Date
2000
 Lieu
BESSONCOURT, PEROUSE, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.07, SERVICES...
Résultat n°10

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1999 (BELFORT : rues Paul Strauss, de Saverne, de Cernay, de Masevaux - DORANS - ROPPE - OFFEMONT - PEROUSE) : marchés (groupement MARTIN/BAUMANN ; entreprises SCANZI, MARTIN, COLAS, REM). Levé topographique des réseaux d'eau et d'assainissement du DAB : marché (cabinet CLERGET)
Cote
3WCAB/215
 Date
1999
 Lieu
CERNAY (rue de), SAVERNE (Rue de), STRAUSS (Rue Paul), DORANS, MASEVAUX (Rue de), PEROUSE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1999...
Résultat n°11

Pérouse
Cote
Br/1773
 Date
1999
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Pérouse
Résultat n°12

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998 (BELFORT : rues de Helsinki, de Bordeaux, de la Malbranche - DORANS - SERMAMAGNY - EVETTE-SALBERT - ELOIE - DENNEY - PEROUSE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - OFFEMONT) : marchés (groupements MARTIN/BAUMANN, SCANZI/BAUMANN ; entreprises SCANZI, COLAS, SADE, BAUMANN, MARTIN, THIRION)
Cote
3WCAB/214
 Date
1998
 Lieu
EVETTE-SALBERT, DORANS, MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), HELSINKI (Rue d'), SERMAMAGNY, PEROUSE, ELOIE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998...
Résultat n°13

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/66
 Date
1998
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°14

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Cote
5WCAB/176
 Date
1998
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Résultat n°15

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Cote
5WCAB/164
 Date
1997
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Résultat n°16

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/64
 Date
1997
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Résultat n°17

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Cote
5WCAB/151
 Date
1996
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Résultat n°18

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/60
 Date
1996
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Résultat n°19

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Cote
5WCAB/137
 Date
1995
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Résultat n°20

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)
Cote
3WCAB/211
 Date
1995
 Lieu
LAVANDIÈRES (Rue des), MASEVAUX (Rue de), SCHAD (Rue Christ), OBSERVATOIRE (Impasse de l'), PEROUSE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995...