Filtrer les résultats
Multimédias
  • 82
Nom de l'inventaire
  • 23
  • 17
  • 15
  • 13
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 31
  • 23
  • 23
  • 14
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 82
  • 32
  • 30
  • 30
  • 29
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
  • 1
Période
  • 78
  • 8
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

82 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Aménagement et équipement des ZAC et ZAIC (1998-2004) : délibérations, CD-ROM ("Les sites d'activités du Territoire de Belfort", AUTB, 2002), fiches, revue de presse, dossier ("Haut-débit"), correspondance, notes. . Création du site d'activités Chèvremont-Pérouse (2002-2003) : étude d'aménagement (Agence FOLLEA-GAUTIER, 2002), rapport à l'Exécutif (CG90), plans, fiches, correspondance, notes..Aménagement de la ZAC Les Tourelles à Morvillars (2003) : plan directeur paysager (GALLOIS Atelier de paysage Espace Urbain), fiches..Déplacement du site de l'exploitation du GAEC de la Sapinière à Sévenans (2003) : étude (Chambre d'Agriculture)..Extension de la ZAC des Saules à Botans (2003-2004) : compte rendu, plans, fiches techniques, correspondance.
Cote
27WCAB/1
 Date
1998-2004
 Lieu
BOTANS, PEROUSE, MORVILLARS, SEVENANS, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT...
Résultat n°2

AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au niveau des communes de Andelnans, Bermont, Botans, Danjoutin, Dorans, Pérouse, Sevenans, Trévenans : comptes rendus (Conseil Communautaire / Maires CAB), rapport ("Le point sur la problématique de protections acoustiques", 2006), études, dossier ("Réunion avec riverains de la rue des Perches", 2006), photographies aériennes, documents SAPRR, délibération CAB, arrêté préfectoral (1999), plans, documentation, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/21
 Date
1999-2007
 Lieu
TREVENANS, DORANS, BERMONT, PEROUSE, ANDELNANS, SEVENANS, DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au...
Résultat n°3

COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune de CHARMOIS (2001-2002) : délibération, correspondance.Extension du périmètre de la CAB aux communes de BANVILLARS, BUC, CHÂTENOIS-LES-FORGES, TRÉVENANS, URCEREY (2001-2003) : compte rendu, rapport, schéma, fiches financières, correspondance.Projet de schéma de secteur de la Commune de BOTANS (2002) : fiche, plans.Création d'un parc d'activités à BESSONCOURT, CHÈVREMONT, PÉROUSE (2003) : note.Extension de Technoland (Technoland II) (2003) : rapport.
Cote
20WCAB/3
 Date
2001-2003
 Lieu
CHARMOIS, TREVENANS, BESSONCOURT, BOTANS, BANVILLARS, URCEREY, PEROUSE, CHATENOIS-LES-FORGES, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 21/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Travaux d'extension du réseau eaux usées rue des Sapins à Pérouse - Avenant n° 1 au marché COLAS.
Cote
15WCAB/51
 Date
2003
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.16, SERVICES GENERAUX - Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de la commune de Pérouse : documents de séance
Cote
14WCAB/18
 Date
2001
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.16, SERVICES...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.07, SERVICES GENERAUX - Création d'une zone d'activités à Chèvremont, Bessoncourt, Pérouse ; Lancement des études préalables : documents de séanceLe dossier N° 1.08 : "Services Généraux - Projet de l'Agglomération Belfortaine - Entrées d'agglomération", est manquant.
Cote
13WCAB/164
 Date
2000
 Lieu
BESSONCOURT, PEROUSE, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.07, SERVICES...
Résultat n°7

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (PEROUSE : Grand'rue, rue des Saules, rue des Lilas, rue des Primevères, rue des Bluets, rue des Pervenches, rue des Marronniers, rue des Rosiers, rue des Sapins, rue des Pivoines) : délibération, convention (DAB/ Commune de Pérouse), compte rendu, marchés (MARTIN, EBBTP, KIEFFER, COLAS, SCANZI, BAUMANN)
Cote
8WCAB/191
 Date
1976-1987
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...
Résultat n°8

CAMPAGNE D'EGOUTS 1995 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/172
 Date
1995
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1995 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°9

CAMPAGNE D'EGOUTS 1995 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Marguerites) : marché (SMBTP)
Cote
8WCAB/171
 Date
1995
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1995 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°10

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue) : marché (COLAS)
Cote
8WCAB/158
 Date
1994
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°11

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue Kromer / PEROUSE : place de la Mairie) : marché (EBBTP)
Cote
8WCAB/134
 Date
1990
 Lieu
PEROUSE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°12

CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Glycines) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/122
 Date
1988
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°13

5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Sapins) : marché (groupement EBBTP-SCANZI-BAUMANN-MARTIN)
Cote
8WCAB/113
 Date
1986
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°14

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Marronniers, Grand'rue) : marché (groupement EBBTP-SCANZI-MARTIN-BAUMANN)
Cote
8WCAB/102
 Date
1984
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°15

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Bleuets, rue des Marronniers) : marché (groupement MARTIN-EBBTP-SCANZI-BAUMANN)
Cote
8WCAB/87
 Date
1983
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°16

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Bleuets, rue des Pivoines, rue des Pervenches) : marché (KIEFFER)
Cote
8WCAB/76
 Date
1982
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 3) - Construction d'égouts...
Résultat n°17

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue) : marché (EBBTP)
Cote
8WCAB/63
 Date
1981
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°18

CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue, rue des Lilas) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)
Cote
8WCAB/52
 Date
1980
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°19

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : de la Station d'Epuration à la rue des Saules) : marché (ROUDET)
Cote
8WCAB/43
 Date
1978
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°20

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/34
 Date
1976
 Lieu
BESANÇON (Rue de), EST (Rue de l'), FERRIÉ (Rue du Général), PEROUSE, CRAVANCHE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY, ALTKIRCH (Avenue d'), ESPÉRANCE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...