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41 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

PISCINE DU PARC...ÉTÉ 2014, Affiche d'information de la Communauté d'Agglomération Belfortaine (CAB) : Pentagliss...Espace détente...Animations...Restauration...Terrain multisportsDu 2 juin au 31 août 2014Piscine du Parc de Loisirs de la Douce - Belfort1 ex
Cote
5Fi/3036
 Date
2014
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 5Fi - Affiches

  • PISCINE DU PARC...ÉTÉ 2014, Affiche d'information de...
Résultat n°2

Piscines, fonctionnement (réflexion sur l'évolution des piscines, réglementation, sécurité et hygiène, gestion du personnel, occupation par des manifestations, tarification dont demandes de gratuité, relations avec les usagers) : correspondance, textes officiels, comptes rendus de réunions, notes de service, rapport, "état des lieux - Aménagement des piscines", résultats d'analyses de l'eau, résultats d'une enquête sur les piscines initiée par la Ville de Dijon, plan d'organisation des secours
Cote
369W/7
 Date
1999-2007
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 369W

  • Piscines, fonctionnement (réflexion sur l'évolution...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-66 : Direction des Sports - Grands Equipements - Exploitation des snacks-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activités - Année 2005.
Cote
16WCAB/221
 Date
2006
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-44 : Direction des Sports - Affermage du droit d'exploitation des snacks-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Choix du délégataire.
Cote
16WCAB/195
 Date
2006
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-65 : Direction des Sports - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).
Cote
16WCAB/220
 Date
2006
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 29/7.04 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2003.
Cote
15WCAB/281
 Date
2004
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 28/7.03 : Grands Equipements - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).
Cote
15WCAB/280
 Date
2004
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°8

DIRECTION DES SPORTS (PISCINE DU PARC, PISCINE PANNOUX, PISCINE D'ETUEFFONT) -Gestion et exploitation des piscines ; Travaux de réfection ; Tarification : délibérations CAB (2003-2004), rapports municipalité ("Travaux de la Piscine Pannoux - Organisation", 2001 / "Femmes relais 90 - Activité piscine", 2001 / "Organisation de la Saison d'Eté au stade nautique du Parc", 2004), comptes rendus, rapports, bilans (2002-2003), propositions d'actions, cahier des charges, tableaux tarification (2003), avenant au contrat d'affermage (2003), convention (Caisse d'Allocations Familiales/CAB, 2004), statuts et modifications (Syndicat Mixte de Gestion de la Piscine d'Etueffont, 2003), graphiques, plannings, pièces techniques, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/26
 Date
2001-2004
 Lieu
ETUEFFONT, PISCINE D'ETUEFFONT, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • DIRECTION DES SPORTS (PISCINE DU PARC, PISCINE PANNOUX,...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 41/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2002.
Cote
15WCAB/140
 Date
2003
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 34/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Exonération partielle de la redevance due au titre de l'année 2003 - Modification du contrat d'affermage.
Cote
15WCAB/178
 Date
2003
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 15/4.02 : Direction des Moyens / Direction des Affaires Juridiques - Exploitation des snack-bars de la Patinoire et de la Piscine des Résidences - Modification du contrat d'affermage.
Cote
15WCAB/45
 Date
2003
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°12

PISCINE DU PARC - Restructuration du hall d'entrée de la Piscine du Parc ; Projet de création d'une clôture sur terrasse : déclaration de travaux, notice de sécurité, plans, détails quantitatif et estimatif, rapport, notes, devis, factures, photos, correspondance
Cote
12WCAB/7
 Date
2001-2003
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PISCINE DU PARC - Restructuration du hall d'entrée...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 42/7.02 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Modification du contrat d'affermage.
Cote
15WCAB/141
 Date
2003
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Piscine du Parc ; Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90) : documents de séance
Cote
14WCAB/153
 Date
2002
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS...
Résultat n°15

PISCINE DU PARC - Fourniture et pose de clôtures : déclaration de travaux, devis, factures, documentation, plan
Cote
12WCAB/10
 Date
2002
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PISCINE DU PARC - Fourniture et pose de clôtures :...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 30/11.04, GRANDS EQUIPEMENTS - Exploitation des snack-bars de la Patinoire et de la Piscine des Résidences : documents de séance
Cote
14WCAB/213
 Date
2002
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 30/11.04, GRANDS...
Résultat n°17

PISCINE DU PARC - Remise en état des solariums : devis, factures, photos, correspondance
Cote
12WCAB/9
 Date
2002
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PISCINE DU PARC - Remise en état des solariums : devis,...
Résultat n°18

PISCINE DU PARC - Travaux de réfection et d'entretien : rapport d'analyse d'eau, notes, devis, factures, correspondance
Cote
12WCAB/8
 Date
2002
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PISCINE DU PARC - Travaux de réfection et d'entretien...
Résultat n°19

PISCINE OLYMPIQUE - Pose de barrières accès public : plans, photos, correspondance
Cote
12WCAB/4
 Date
2002
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PISCINE OLYMPIQUE - Pose de barrières accès public...
Résultat n°20

PISCINE OLYMPIQUE - Travaux de réfection et d'entretien : notes, factures, documentation
Cote
12WCAB/3
 Date
2001
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PISCINE OLYMPIQUE - Travaux de réfection et d'entretien...