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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Piscine du Parc ; Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/153

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 41/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2002.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/140

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    PISCINE DU PARC -Fonctionnement et gestion du personnel (1984-1988) : rapports municipalité, dossier du personnel, bilans, rapports, comptes rendus, listes, correspondance, notes.Travaux de réfection (1986-1992) : comptes rendus de chantier, planning, rapport municipalité, rapport APAVE (1991), correspondance, notes.Fuite d'eau (1986-1991) : rapport, comptes rendus, schémas, rapport municipalité ("Audit technique sur les installations de la Piscine du Parc", 1991), tableaux, correspondance, notes.Etat sanitaire de la piscine (1988) : rapport, relevés, dossier technique, schémas, textes officiels, correspondance, notes.Acquisition d'un solarium (1989) : état mensuel des recettes, bilan de fréquentation, correspondance, notes, document de séance-N° 89-52 : Acquisition d'un second solarium à la Piscine du Parc des Résidences.Installation d'un toboggan (1989) : rapport municipalité, estimation des travaux, plans, documentation, notes.Consolidation de l'étanchéité des terrasses (1990) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, comptes rendus de chantier, document de séance-N° 90-130 : Piscine olympique - Etanchéité des terrasses.Création d'un bassin extérieur (1990) : dossier de consultation des entreprise (DCE), comptes rendus de chantier, note, document de séance-N° 90-170 : Piscine Zone de Loisirs des Résidences - Réalisation d'un bassin extérieur.Changement de compresseur d'ozone (1990) : correspondance, notes.Mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 91-54 : Piscine couverte du Parc - Travaux de mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages-N° 92-167 : Piscine couverte du Parc - Travaux de mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages - Passation d'avenants.Remise en état et aux normes du bâtiment de la piscine (1992) : rapport, note.

    Date

    1984-1992

    Cote

    264W/107

    • Contexte : 264W

    • PISCINE DU PARC -Fonctionnement et gestion du personnel...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    Piscine du Parc, réfection des conduites de recyclage du plongeoir : marché, avenant, plan

    Date

    1992

    Cote

    322W/69

    • Contexte : 322W

    • Piscine du Parc, réfection des conduites de recyclage...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  9. Résultat n°9

    PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité terrasses (appel d'offres, P.V. ouverture plis, devis, marché, règlements, déclaration de travaux, plans)

    Date

    1990-1992

    Cote

    197W/7

    • Contexte : 197W

    • PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    PISCINE DU PARC - Réfection pour raisons de sécurité : notes, factures, correspondance

    Date

    1999-2000

    Cote

    12WCAB/5

    • Contexte : 12WCAB

    • PISCINE DU PARC - Réfection pour raisons de sécurité...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    PISCINE DU PARC - Fourniture et pose de clôtures : déclaration de travaux, devis, factures, documentation, plan

    Date

    2002

    Cote

    12WCAB/10

    • Contexte : 12WCAB

    • PISCINE DU PARC - Fourniture et pose de clôtures :...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 30/11.04, GRANDS EQUIPEMENTS - Exploitation des snack-bars de la Patinoire et de la Piscine des Résidences : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/213

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 30/11.04, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 42/7.02 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Modification du contrat d'affermage.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/141

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    PISCINE DU PARC - Remise en état des solariums : devis, factures, photos, correspondance

    Date

    2002

    Cote

    12WCAB/9

    • Contexte : 12WCAB

    • PISCINE DU PARC - Remise en état des solariums : devis,...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  21. Résultat n°21

    PISCINE OLYMPIQUE - Travaux de réfection et d'entretien : notes, devis, factures, correspondance

    Date

    2000

    Cote

    12WCAB/2

    • Contexte : 12WCAB

    • PISCINE OLYMPIQUE - Travaux de réfection et d'entretien...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : divers travaux dont étanchéité terrasses (factures, courriers, plans)

    Date

    1984-1994

    Cote

    197W/5

    • Contexte : 197W

    • PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : divers travaux...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  24. Résultat n°24

    PISCINE OLYMPIQUE - Travaux de réfection et d'entretien : notes, factures, documentation

    Date

    2001

    Cote

    12WCAB/3

    • Contexte : 12WCAB

    • PISCINE OLYMPIQUE - Travaux de réfection et d'entretien...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 29/7.04 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2003.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/281

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-44 : Direction des Sports - Affermage du droit d'exploitation des snacks-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Choix du délégataire.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/195

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  28. Résultat n°28

    PISCINE DU PARC - Travaux de réfection et d'entretien : rapport d'analyse d'eau, notes, devis, factures, correspondance

    Date

    2002

    Cote

    12WCAB/8

    • Contexte : 12WCAB

    • PISCINE DU PARC - Travaux de réfection et d'entretien...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  29. Résultat n°29

    PISCINE OLYMPIQUE DU PARC, réfection des goulottes des eaux de plage et de bassin : marché, pièces comptables, plan.

    Date

    1995-1999

    Cote

    308W/24

    • Contexte : 308W

    • PISCINE OLYMPIQUE DU PARC, réfection des goulottes...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  30. Résultat n°30

    PISCINE OLYMPIQUE - Pose de barrières accès public : plans, photos, correspondance

    Date

    2002

    Cote

    12WCAB/4

    • Contexte : 12WCAB

    • PISCINE OLYMPIQUE - Pose de barrières accès public...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 28/7.03 : Grands Equipements - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/280

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Piscine olympique, restructuration des pataugeoires : marché, décompte général définitif, ordres de service, procès-verbal de réception des travaux

    Date

    1998-2000

    Cote

    317W/40

    • Contexte : 317W

    • Piscine olympique, restructuration des pataugeoires...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-65 : Direction des Sports - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/220

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  37. Résultat n°37

    Construction d'une piscine de plein ciel : participation de la Ville

    Date

    1973-1974

    Cote

    4W/95

    • Contexte : 4W

    • Construction d'une piscine de plein ciel : participation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    PISCINE DU PARC - Fourniture et pose d'un caisson lumineux simple face : factures, correspondance

    Date

    2001

    Cote

    12WCAB/6

    • Contexte : 12WCAB

    • PISCINE DU PARC - Fourniture et pose d'un caisson lumineux...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  40. Résultat n°40

    Incidents survenus à la piscine du Parc, expertise et travaux de réparation concernant l'étanchéité de la terrasse

    Date

    1980-1981

    Cote

    8W/48

    • Contexte : 8W

    • Incidents survenus à la piscine du Parc, expertise...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  41. Résultat n°41

    PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité terrasses (appel d'offres, marché)

    Date

    1990

    Cote

    197W/6

    • Contexte : 197W

    • PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI