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41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DIRECTION DES SPORTS (PISCINE DU PARC, PISCINE PANNOUX, PISCINE D'ETUEFFONT) -Gestion et exploitation des piscines ; Travaux de réfection ; Tarification : délibérations CAB (2003-2004), rapports municipalité ("Travaux de la Piscine Pannoux - Organisation", 2001 / "Femmes relais 90 - Activité piscine", 2001 / "Organisation de la Saison d'Eté au stade nautique du Parc", 2004), comptes rendus, rapports, bilans (2002-2003), propositions d'actions, cahier des charges, tableaux tarification (2003), avenant au contrat d'affermage (2003), convention (Caisse d'Allocations Familiales/CAB, 2004), statuts et modifications (Syndicat Mixte de Gestion de la Piscine d'Etueffont, 2003), graphiques, plannings, pièces techniques, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    2001-2004

    Cote

    23WCAB/26

    • Contexte : 23WCAB

    • DIRECTION DES SPORTS (PISCINE DU PARC, PISCINE PANNOUX,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-66 : Direction des Sports - Grands Equipements - Exploitation des snacks-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activités - Année 2005.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/221

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-65 : Direction des Sports - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/220

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-44 : Direction des Sports - Affermage du droit d'exploitation des snacks-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Choix du délégataire.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/195

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 29/7.04 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2003.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/281

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 28/7.03 : Grands Equipements - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/280

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 34/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Exonération partielle de la redevance due au titre de l'année 2003 - Modification du contrat d'affermage.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/178

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 42/7.02 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Modification du contrat d'affermage.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/141

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 41/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2002.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/140

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 15/4.02 : Direction des Moyens / Direction des Affaires Juridiques - Exploitation des snack-bars de la Patinoire et de la Piscine des Résidences - Modification du contrat d'affermage.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/45

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 30/11.04, GRANDS EQUIPEMENTS - Exploitation des snack-bars de la Patinoire et de la Piscine des Résidences : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/213

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 30/11.04, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Piscine du Parc ; Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/153

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    PISCINE DU PARC - Fourniture et pose de clôtures : déclaration de travaux, devis, factures, documentation, plan

    Date

    2002

    Cote

    12WCAB/10

    • Contexte : 12WCAB

    • PISCINE DU PARC - Fourniture et pose de clôtures :...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  14. Résultat n°14

    PISCINE DU PARC - Remise en état des solariums : devis, factures, photos, correspondance

    Date

    2002

    Cote

    12WCAB/9

    • Contexte : 12WCAB

    • PISCINE DU PARC - Remise en état des solariums : devis,...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  15. Résultat n°15

    PISCINE DU PARC - Travaux de réfection et d'entretien : rapport d'analyse d'eau, notes, devis, factures, correspondance

    Date

    2002

    Cote

    12WCAB/8

    • Contexte : 12WCAB

    • PISCINE DU PARC - Travaux de réfection et d'entretien...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  16. Résultat n°16

    PISCINE DU PARC - Restructuration du hall d'entrée de la Piscine du Parc ; Projet de création d'une clôture sur terrasse : déclaration de travaux, notice de sécurité, plans, détails quantitatif et estimatif, rapport, notes, devis, factures, photos, correspondance

    Date

    2001-2003

    Cote

    12WCAB/7

    • Contexte : 12WCAB

    • PISCINE DU PARC - Restructuration du hall d'entrée...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  17. Résultat n°17

    PISCINE DU PARC - Fourniture et pose d'un caisson lumineux simple face : factures, correspondance

    Date

    2001

    Cote

    12WCAB/6

    • Contexte : 12WCAB

    • PISCINE DU PARC - Fourniture et pose d'un caisson lumineux...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  18. Résultat n°18

    PISCINE DU PARC - Réfection pour raisons de sécurité : notes, factures, correspondance

    Date

    1999-2000

    Cote

    12WCAB/5

    • Contexte : 12WCAB

    • PISCINE DU PARC - Réfection pour raisons de sécurité...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  19. Résultat n°19

    PISCINE OLYMPIQUE - Pose de barrières accès public : plans, photos, correspondance

    Date

    2002

    Cote

    12WCAB/4

    • Contexte : 12WCAB

    • PISCINE OLYMPIQUE - Pose de barrières accès public...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  20. Résultat n°20

    PISCINE OLYMPIQUE - Travaux de réfection et d'entretien : notes, factures, documentation

    Date

    2001

    Cote

    12WCAB/3

    • Contexte : 12WCAB

    • PISCINE OLYMPIQUE - Travaux de réfection et d'entretien...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS