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  1. Résultat n°1

    Abords de la tour 41, aménagement : devis estimatifs, plans, correspondance (1911) ; réparations : délibérations, correspondance (1908-1909) ; adjudications : clauses et conditions générales, cahiers des charges, devis estimatifs, bordereaux des prix, plans, correspondance (1911-1913).

    Date

    1908-1913

    Cote

    2H/41

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Abords de la tour 41, aménagement : devis estimatifs,...
  2. Résultat n°2

    Tour 41, acquisition et location du local dit "Poste de radio" au service de déminage : acte de cession, procès-verbal de remise, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plans, correspondance.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1N/75

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Tour 41, acquisition et location du local dit "Poste...
  3. Résultat n°3

    Bâtiments.- Corps de garde du quai Vauban, aménagement d'un asile de nuit : procès-verbal de constat de bail d'affermage, délibération du Conseil municipal, correspondance (1922). Rue des bons enfants, aménagement d'un asile de nuit : bail, délibération du Conseil municipal, avenant au bail, soumission, correspondance (1944-1956). Tour 41, rez-de-chaussée : Bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1946-1950). Caserne de Giromagny : délibération du Conseil municipal, correspondance (1946). Caserne Gérard, sous-location par la ville : délibération du Conseil municipal (1952).

    Date

    1922-1952

    Cote

    1N/100

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Bâtiments.- Corps de garde du quai Vauban, aménagement...
  4. Résultat n°4

    Travaux à la tour 27, au château, au lion, au fort de la justice

    Date

    1972-1984

    Cote

    57W/24

    • Contexte : 57W

    • Travaux à la tour 27, au château, au lion, au fort...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    SALLE DES FETES, TOUR 41, CHATEAU, MAISON DU PEUPLE, gestion de l'occupation et des abonnements : planning, correspondance, notes de service.

    Date

    1993-1999

    Cote

    301W/5

    • Contexte : 301W

    • SALLE DES FETES, TOUR 41, CHATEAU, MAISON DU PEUPLE,...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  6. Résultat n°6

    PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion et aménagement (restauration salle Kléber et église Saint-Christophe, occupation Tour 41, caserne de Brisach ou cité des associations, Maison des Arts et du Travail, système de signalisation au Fort de la Miotte, implantation restaurant dans Porte de Brisach, aménagement de l'Observatoire et des grottes de Cravanche, dépose tuyau et pompe après exposition "Savoureuse expédition") : correspondance, plan, convention de mise à disposition, projet, photographies, comptes rendus de réunions de l'assemblée générale des copropriétaires de la MAT, documentation historique

    Date

    1970-1991

    Cote

    309W/52

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  7. Résultat n°7

    Tour 41, restauration : plans, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, comptes rendus de réunions de chantier

    Date

    1997-2000

    Cote

    330W/73

    • Contexte : 330W

    • Tour 41, restauration : plans, délibération du Conseil...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)