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  1. Résultat n°1

    Zones d'activités d'intérêt communautaire (ZAIC), aménagement : rapports du conseil communautaire, projet de convention de concession avec la SODEB, travaux de la commission d'implantation dans les ZAIC, correspondance.concerne notamment : - la ZAC des Tourelles à Morvillars,- la ZAC de Sévenans-Moval,- la ZAC des Prés à Andelnans

    Date

    2000-2001

    Cote

    365W/15

    • Contexte : 365W

    • Zones d'activités d'intérêt communautaire (ZAIC), aménagement...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  2. Résultat n°2

    ZAC DES PRES A ANDELNANS -Implantation du magasin Go Sport (1999-2002) : article de presse, correspondance, notes.Implantation de l'enseigne Promocash (2001) : fiches de localisation, correspondance, notes.

    Date

    1999-2002

    Cote

    23WCAB/19

    • Contexte : 23WCAB

    • ZAC DES PRES A ANDELNANS -Implantation du magasin Go...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES