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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Permis de construire de 1987 (n° 317 à 377) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

1987

Cote

134W/5

Résultat n°2

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans clinique Ziegler rue du Rhône

Date

1970

Cote

39W/219

Résultat n°3

Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

Date

1980

Cote

71W/2

Résultat n°4

Permis de construire de 1988 (n°477 à 578) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

Date

1988

Cote

143W/7

Résultat n°5

Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

Date

1990

Cote

181W/22

Résultat n°6

Permis de construire, RHÔNE (Rue du)

Date

1910-1965

Cote

1O/321

Résultat n°7

Permis de construire de 1990 (n°192 à 243) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

1990

Cote

181W/15

Résultat n°8

Rue du Rhône.- Construction d'un pont au-dessus du chemin de fer, acquisition du terrain : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Chef de la comptabilité, détail estimatif des travaux, plans, correspondance (1950); acquisition des droits aux dommages de guerre : autorisation de transfert d'affectation, demande d'indemnité de reconstruction, rapport du Directeur des services techniques, bulletin d'information de la Fédération nationale des associations professionnelles des industriels et commerçants sinistrés, correspondance (1950-1952).

Date

1950-1952

Cote

1N/123

Résultat n°9

Permis de construire de 1990 (n°98 à 143) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

Date

1990

Cote

181W/13

Résultat n°10

Permis de construire de 1989 (n°140 à 236) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

Date

1989

Cote

181W/3

Résultat n°11

Permis de construire de 1987 (n° 4 à 104) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

Date

1987

Cote

134W/1

Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Edith CAISSAC/Ville, 21 août 2006), document de séance-N° 06-30 : Rétrocession d'un ensemble immobilier sis 9 rue du Rhône à Belfort à Territoire Habitat.

Date

2006

Cote

319W/295

Résultat n°13

Permis de construire de 1987 (n° 545 à 588) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

Date

1987

Cote

134W/8