Résultats de la recherche

Permis de construire de 1987 (n° 317 à 377) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

134W/5

1987

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), BRUNHAMMER (Rue Eugène), MONIN (Rue Georges), LAVOIR (Rue du), MENDÈS-FRANCE (Boulevard Pierre), RHÔNE (Rue du), DESCARTES (Rue René), STROLZ (Rue du Général), GAMBETTA (Rue Léon), EINSTEIN (Rue Albert), CARRIÈRES (Rue des)

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans clinique Ziegler rue du Rhône

39W/219

1970

RHÔNE (Rue du), CLINIQUE ZIEGLER

Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

71W/2

1980

LEBAS (Rue Jean), GRISEZ (Rue du Docteur), GRAFFENSTADEN (Rue de), DUVERNOY (Rue du Docteur), DREYFUS-SCHMIDT (Rue Pierre), DOLLFUS (Rue Jean), CHATEAUBRIAND (Rue François René de), BRUNHAMMER (Rue Eugène), BOUVIER (Rue Alfred), BARCOT (Rue du), AMPÈRE (Rue André), GUIDON (Rue Adrien), MICHELET (Rue Jules), PORT ARTHUR (Rue de), SUR L'EAU (Rue), TOULOUSE (Rue de), QUATRE VENTS (Rue des), BAVILLIERS (Rue de), RHÔNE (Rue du), STROLZ (Rue du Général), PARMENTIER (Rue Antoine), FOCH (Avenue du Maréchal), QUATORZE JUILLET (Rue du), ROSENBERG (Rue des Epoux), JAURÈS (Avenue Jean), PETITE FONTAINE (Place de la), GRANDE RUE, MAGASIN (Rue du), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), CHÂTEAUDUN (Rue de), MARCHAL (Rue Louis), MULHOUSE (Rue de)

Permis de construire de 1988 (n°477 à 578) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

143W/7

1988

RETHENANS (Rue de), DREYFUS-SCHMIDT (Rue Pierre), GUIDON (Rue Adrien), CAPUCINS (Rue des), PERSHING (Impasse du Général), RHÔNE (Rue du), LÉPINE (Rue Paul), BUSSIERE (Rue Auguste), STROLZ (Rue du Général), PERCHES (Rue des), LANG (Rue Gustave), BADONVILLER (Rue de), THIERS (Rue Adolphe), ALTKIRCH (Avenue d'), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), BESSE (Rue Georges), RICHELIEU (Boulevard)

Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

181W/22

1990

PROVENCE (Rue de), VALENCIENNES (Rue de), RHÔNE (Rue du), LECLERC (Avenue du Général), SAUSSOT (Rue Henri), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des)

Permis de construire, RHÔNE (Rue du)

1O/321

1910-1965

RHÔNE (Rue du)

Permis de construire de 1990 (n°192 à 243) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

181W/15

1990

YOURCENAR (Rue Marguerite), ÉGALITÉ (Rue de l'), MOLIÈRE (Rue), RHÔNE (Rue du), TROIS CHÊNES (Avenue des), GOUNOD (Rue Charles), LECLERC (Avenue du Général), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), VALDOIE (Rue de), CHÂTEAUDUN (Rue de), AS DE TRÈFLE (Rue de l')

Rue du Rhône.- Construction d'un pont au-dessus du chemin de fer, acquisition du terrain : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Chef de la comptabilité, détail estimatif des travaux, plans, correspondance (1950); acquisition des droits aux dommages de guerre : autorisation de transfert d'affectation, demande d'indemnité de reconstruction, rapport du Directeur des services techniques, bulletin d'information de la Fédération nationale des associations professionnelles des industriels et commerçants sinistrés, correspondance (1950-1952).

1N/123

1950-1952

RHÔNE (Rue du)

Permis de construire de 1990 (n°98 à 143) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

181W/13

1990

BAUMANN (Rue du Peintre), ACACIAS (Rue des), RHÔNE (Rue du), BOURGEOIS (Rue Léon), RACINE (Rue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), GAMBIEZ (Rue du Général), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1989 (n°140 à 236) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

181W/3

1989

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), DANTON (Rue Georges Jacques), BRUNHAMMER (Rue Eugène), JUIN (Avenue du Maréchal), DANJOUTIN (Rue de), RHÔNE (Rue du), LA SUZE (Rue du Comte de), QUATORZE JUILLET (Rue du), GRILLE (Rue Philippe), JAURÈS (Avenue Jean), BRIAND (Rue Aristide), WILSON (Avenue Thomas Woodrow)

Permis de construire de 1987 (n° 4 à 104) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

134W/1

1987

LEGRAND (Rue du Commandant), HANOÏ (Rue de), DANTON (Rue Georges Jacques), BOUVIER (Rue Alfred), TOULOUSE (Rue de), LINDBERGH (Rue Charles), RHÔNE (Rue du), STOCKHOLM (Rue de), LA SUZE (Rue du Comte de), STRAUSS (Rue Paul), DUVILLARD (Rue Ernest), MADRID (Rue de), LYON (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), MULHOUSE (Rue de)

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Edith CAISSAC/Ville, 21 août 2006), document de séance-N° 06-30 : Rétrocession d'un ensemble immobilier sis 9 rue du Rhône à Belfort à Territoire Habitat.

319W/295

2006

RHÔNE (Rue du)

Permis de construire de 1987 (n° 545 à 588) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

134W/8

1987

GRISEZ (Rue du Docteur), PARROT (Rue Emile), LILLE (Rue de), CAPUCINS (Rue des), RHÔNE (Rue du), CHAMP DE MARS (Avenue du), STROLZ (Rue du Général), AS DE CARREAU (Rue de l'), BADONVILLER (Rue de), GAMBIEZ (Rue du Général)