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Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

181W/8

1989

PAUL (Rue Marcel), RETHENANS (Rue de), TANNEURS (Rue des), SCHEURER-KESTNER (Rue Auguste), PETITJEAN (Rue du Docteur), LECLERC (Avenue du Général), PERCHES (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MOULIN (Avenue Jean), RICHELIEU (Boulevard)

PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers, états des sommes dues au personnel vacataire, états des entrées et recettes, documents récapitulatifs sur le nombre d'heures d'ouverture et l'occupation par les catégories de public.

298W/1

1966-1981

RICHELIEU (Boulevard), RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX

Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux (remplacement de la baie vitrée, réfection des terrasses, mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages...) : correspondance, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, plans

330W/72

1986-2000

RICHELIEU (Boulevard), RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX

Permis de construire de 1988 (n°477 à 578) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

143W/7

1988

RETHENANS (Rue de), DREYFUS-SCHMIDT (Rue Pierre), GUIDON (Rue Adrien), CAPUCINS (Rue des), PERSHING (Impasse du Général), RHÔNE (Rue du), LÉPINE (Rue Paul), BUSSIERE (Rue Auguste), STROLZ (Rue du Général), PERCHES (Rue des), LANG (Rue Gustave), BADONVILLER (Rue de), THIERS (Rue Adolphe), ALTKIRCH (Avenue d'), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), BESSE (Rue Georges), RICHELIEU (Boulevard)

PISCINE PANNOUX, réhabilitation des réseaux hydrauliques : marché, pièces comptables.

308W/37

1997-1998

RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX

Protection contre les eaux : délibération, plan de financement, devis estimatifs, plans, subvention de l'Etat.- construction d'un mur de quai en aval du Pont de l'Abattoir- réfection du quai du Magasin

50W/9

1979-1983

MAGASIN (Rue du), RICHELIEU (Boulevard), PONT RICHELIEU

CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC -Déclassement et vente de terrain RUE STRACTMAN (1990-1991) : documents de séance-N° 90-69 : Questions diverses - Rue Stractman - Déclassement et vente d'un terrain acte notarié (Ville/Société Civile Immobilière PSL, 30 septembre 1991)-N° 90-120 : Rue Stractman - Approbation après enquête du déclassement d'une parcelle.Classement et déclassement de la RD 13 (1990) : documents de séance-N° 90-90 : Déclassement et classement en voie communale d'une partie de la RD 13 située entre la RN 83 et la RD 419 sise avenue de la Laurencie-N° 90-221 : Déclassement et classement de la RD 13 du PK11490 au PK11980 à Belfort en voie communale.Déclassement AVENUE DE LORRAINE et ACCES EST AU SOUTERRAIN DES TROIS CHÊNES (1990-1992) : documents de séance-N° 90-188 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération et mise à l'enquête-N° 91-19 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public-N° 91-196 : Questions diverses - Souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération - Mise à l'enquête-N° 92-10 : Souterrain des Trois Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public.Déclassement RUE D'AMSTERDAM (1992) : documents de séance-N° 92-119 : Déclassement de la rue d'Amsterdam-N° 92-183 : Rue d'Amsterdam - Approbation après enquête du déclassement du domaine public.Classement de l'IMPASSE 145 BIS AVENUE JEAN JAURES (1992) : correspondance, notes.Déclassement de terrain AVENUE D'ALTKIRCH (1993-1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 93-296 : Déclassement d'une parcelle de terrain avenue d'Altkirch-N° 94-49 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise avenue d'Altkirch.Déclassement de terrain RUE DE LA MECHELLE (1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 94-18 : Déclassement d'une parcelle de terrain rue de la Méchelle-N° 94-77 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise rue de la Méchelle à Belfort.Classement de la COUR DE L'ECOLE LES BARRES (1994) : document de séance-N° 94-78 : Classement de la cour de l'école primaire "Les Barres".Déclassement de terrains RUE DU VIEIL ARMAND (1995) : document de séance-N° 95-186 : Déclassement de parcelles de terrain rue du Vieil Armand.Déclassement du PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL (1996) : document de séance-N° 96-124 : Demande de déclassement d'une partie du parc de stationnement de la Maison des Arts et du Travail.Déclassement d'une parcelle BOULEVARD RICHELIEU (1998) : document de séance-N° 98-185 : Déclassement d'une parcelle Boulevard Richelieu - Mise à l'enquête publique.

264W/173

1990-1998

AMSTERDAM (Rue d'), LORRAINE (Avenue de), STRACTMAN (Rue Charles), VIEIL ARMAND (Rue du), PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL, MÉCHELLE (Rue de la), TROIS CHÊNES (Avenue des), JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), RICHELIEU (Boulevard)

Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

143W/2

1988

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), JARDINS (Rue des), GARTEISER (Rue), MUSSET (Rue Alfred de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), FORT HATRY (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), GRILLE (Rue Philippe), FRANCE (Boulevard Anatole), FORT HATRY (Esplanade du), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), LYON (Faubourg de), CHÂTEAUDUN (Rue de), FRANCE (Faubourg de), RICHELIEU (Boulevard), MONTBELIARD (Faubourg de)

Gymnase ZUP d'Altkirch, piscine Richelieu, gymnase Coubertin et centre culturel de la Pépinière, travaux d'étanchéité : permis de construire, devis, règlements.

57W/3

1983

RICHELIEU (Boulevard), BELFORT, GYMNASE PIERRE DE COUBERTIN, CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PEPINIERE, PISCINE PANNOUX

Piscine Pannoux, travaux (projet de plage solaire, remplacement de l'échangeur vapeur, réhabilitation du poste de filtration) : rapports, offres de prix, dossier de consultation des entreprises et étude diagnostic pour la réhabilitation du poste de filtration

322W/71

1990-1996

RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX

Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)

96W/10

1983

HANOÏ (Rue de), DUVERNOY (Rue du Docteur), DANTON (Rue Georges Jacques), FOYER (Rue du), ALBERT PREMIER (Rue), MAZARIN (Rue du Cardinal), BUDAPEST (Rue de), SAINT-PRIVAT (Rue), BONNET (Rue Pierre), ALTKIRCH (Avenue d'), ANCÊTRES (Faubourg des), RICHELIEU (Boulevard)

PONT DE L'ABATTOIR, réparation : marché

277W/42

1991-1993

RICHELIEU (Boulevard), PONT RICHELIEU

PISCINE PANNOUX : divers travaux dont remplacement châssis vitrés sur pignon sud-ouest (marché, devis, factures, courriers, déclaration de travaux, P.V. commission communale de sécurité)

197W/2

1989-1993

RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX

Marchés. - Sports - Loisirs. Isolation piscine Richelieu : marché Chaudey

99W/101

1982-1985

RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX

PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est, 1ère tranche (marché, plans, déclaration de travaux, P.V. réception travaux, contrôle Socotec)

197W/3

1991-1993

RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX

Travaux de voirie : plans, délibérations, pièces écrites, factures.- aménagement boulevard Richelieu

117W/10

1992

RICHELIEU (Boulevard)

- Lotissement Bumsel avenue Leclerc et boulevard Renaud de Bourgogne : demande, plans, programme, cahier des charges, rapports, correspondances (1950) ; projet de 1935- Lotissement jardin aux Grands Prés : demande M. Touret (1943)- Lotissement M. Flotterer aux Prés Rodes (1967)- Lotissement terrain M. Gasser boulevard Richelieu : demandes, plans, rapports, cahier des charges, correspondances (1954)

9W/118

1935-1967

RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), LECLERC (Avenue du Général), RICHELIEU (Boulevard)

Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

181W/2

1989

SAINT-ANTOINE (Rue), BERT (Rue Paul), AS DE CARREAU (Rue de l'), BRISACH (Faubourg de), PAIX (Rue de la), AS DE TRÈFLE (Rue de l'), FRANCE (Faubourg de), CARRIÈRES (Rue des), RICHELIEU (Boulevard), MONTBELIARD (Faubourg de)

PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est, 2ème tranche (appel d'offres, P.V. ouverture plis, marché, règlements, plans)

197W/4

1991-1993

RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX

Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 115 à 136) - 2/2 (PC 137 à 150)

96W/12

1983

CANON D'OR (Rue du), CAPUCINS (Rue des), FRATERNITÉ (Rue de la), DENFERT-ROCHEREAU (Rue Pierre), SAINT-PRIVAT (Rue), PERCHES (Rue des), GRANDE RUE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), THIERS (Rue Adolphe), MAGASIN (Rue du), ROUSSEL (Rue du Général), RICHELIEU (Boulevard), MONTBELIARD (Faubourg de)