ROUSSEL (Rue du Général)

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1
Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

Date

1984

Cote

96W/20
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
2
FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades, aménagement amphithéâtre, 1ère tranche : marché

Date

1991-1993

Cote

277W/5
- Contexte : 277W
- FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades, aménagement...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
3
FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades et aménagement amphithéâtre DEUG AES, 1ère tranche : marché

Date

1991-1993

Cote

277W/6
- Contexte : 277W
- FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades et aménagement...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
4
Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

Date

1985

Cote

96W/22
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
5
Faculté Léon Delarbre et Louis Néel, aménagement : délibération, convention, correspondance, PV réception des travaux, estimation des domaines, actes administratifs de vente Ville de Belfort /Etat du 18/10/1994 et 01/10/1996[actes notariés communicables à 75 ans]

Date

1989-1997

Cote

302W/197
- Contexte : 302W
- Faculté Léon Delarbre et Louis Néel, aménagement :...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
6
FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, documents de séance-N° 89-67 : Implantation d'un DEUG AES, rue Roussel - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 90-234 : DEUG AES - Aménagement des locaux de la rue Roussel - Passation d'avenants-N° 91-125 : DEUG-AES - Passation d'un avenant de transfert de marché-N° 91-181 : Aménagement des locaux de la rue Roussel - Faculté de Droit Léon Delarbre - DEUG-AES - Prolongation des délais d'exécution après avenants - Travaux de 1ère tranche

Date

1989-1991

Cote

198W/237
- Contexte : 198W
- FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
7
FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 1ère tranche, lots 1 à 9 : marché

Date

1990-1992

Cote

277W/4
- Contexte : 277W
- FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
8
Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1989

Cote

181W/10
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
9
FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 2ème tranche, lot 1 : marché, pièces

Date

1991-1993

Cote

277W/7
- Contexte : 277W
- FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
10
Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

Date

1985

Cote

96W/24
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
11
Permis de construire de 1989 (n°414 à 446) - Sauts de numérotation des PC : la boîte 6 contient 8 PC

Date

1989

Cote

181W/6
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1989 (n°414 à 446) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
12
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche de Franche-Comté : rapport-diagnostic/FERE Consultants, courriers adressés au Recteur et au Préfet de Région à l'occasion de sa venue dans département et présentant demandes de la Ville, crédits Etat/Région, consultation des universitaires sur projet construction amphithéâtre, courriers échangés avec Président de l'Université de Franche-Comté à propos mise à disposition personnel par la Ville et démarrage 2ème tranche IPSE, IUT (financement diplôme universitaire "techniques de commercialisation", investissements...), IUFM (divers dont projet de convention de coopération universitaire, présentation), AVUF, effectifs (statistiques), développement universitaire, études doctorales, cuisine centrale Duvillard, "le développement universitaire à Belfort en chiffres", logements étudiants, ancien lycée Courbet (cession des biens aux Département, devenir du centre universitaire), adaptation des recherches universitaires par rapport installation du CNET, classes préparatoires aux grandes écoles, réunions du comité de suivi régional de l'enseignement supérieur, schéma régional de l'enseignement supérieur, ENIB, ESTA, projet création Institut national polytechnique

Date

1977-1996

Cote

245W/54
- Contexte : 245W
- ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ
13
LOCAUX DEUG A.E.S., RUE ROUSSEL, aménagement : marché, plans, notes, courriers

Date

1989-1993

Cote

203W/11
- Contexte : 203W
- LOCAUX DEUG A.E.S., RUE ROUSSEL, aménagement : marché,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
14
FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Deuxième tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, documents de séance-N° 91-24 : Aménagement des locaux de la rue Roussel - 2ème tranche de travaux - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 92-14 : DEUG-AES - Aménagement des locaux universitaires rue Roussel - Passation d'avenants-N° 92-134 : Aménagement des locaux de la rue Roussel - Faculté de Droit Léon Delarbre - DEUG AES - Prolongation des délais d'exécution après avenants - Travaux de 2ème tranche

Date

1991-1992

Cote

198W/239
- Contexte : 198W
- FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Deuxième tranche de...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
15
Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 115 à 136) - 2/2 (PC 137 à 150)

Date

1983

Cote

96W/12
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
16
FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, dossier d'appel d'offres, pièces de marchés, plans, document de séance-N° 89-187 : Implantation d'un DEUG-AES, rue Roussel - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres

Date

1989-1990

Cote

198W/238
- Contexte : 198W
- FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
17
FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 2ème tranche, lots 2 à 16 : marché

Date

1991-1993

Cote

277W/8
- Contexte : 277W
- FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
18
Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

Date

1985

Cote

96W/28
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

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Résultats de la recherche

Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

Date

Cote

Contexte : 96W

Producteur :

FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades, aménagement amphithéâtre, 1ère tranche : marché

Date

Cote

Contexte : 277W

Producteur :

FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades et aménagement amphithéâtre DEUG AES, 1ère tranche : marché

Date

Cote

Contexte : 277W

Producteur :

Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

Date

Cote

Contexte : 96W

Producteur :

Faculté Léon Delarbre et Louis Néel, aménagement : délibération, convention, correspondance, PV réception des travaux, estimation des domaines, actes administratifs de vente Ville de Belfort /Etat du 18/10/1994 et 01/10/1996[actes notariés communicables à 75 ans]

Date

Cote

Contexte : 302W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 198W

Producteur :

FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 1ère tranche, lots 1 à 9 : marché

Date

Cote

Contexte : 277W

Producteur :

Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

Cote

Contexte : 181W

Producteur :

FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 2ème tranche, lot 1 : marché, pièces

Date

Cote

Contexte : 277W

Producteur :

Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

Date

Cote

Contexte : 96W

Producteur :

Permis de construire de 1989 (n°414 à 446) - Sauts de numérotation des PC : la boîte 6 contient 8 PC

Date

Cote

Contexte : 181W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 245W

Producteur :

LOCAUX DEUG A.E.S., RUE ROUSSEL, aménagement : marché, plans, notes, courriers

Date

Cote

Contexte : 203W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 198W

Producteur :

Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 115 à 136) - 2/2 (PC 137 à 150)

Date

Cote

Contexte : 96W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 198W

Producteur :

FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 2ème tranche, lots 2 à 16 : marché

Date

Cote