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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 9/1.09 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - ZAC de Sévenans-Moval - Point d'étape - Lancement des études préalables aux dossiers de création et de réalisation de la ZAC.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/261

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.07, SERVICES GENERAUX - Validation du projet de cahier des charges pour une étude d'aménagement d'un parc d'activités sur les communes de Sévenans et Moval : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/121

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.07, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 9/1.09, SERVICES GENERAUX - ZAC de Sévenans-Moval ; Périmètre et modalités de la concertation ; Convention de mandat avec la SODEB : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/192

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 9/1.09, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE