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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Belfort Montbéliard
Cote
B/590
 Date
2008
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT, MONTBELIARD, MORVILLARS, GRANDVILLARS, BEAUCOURT, SOCHAUX, GIROMAGNY, AUDINCOURT, VALDOIE, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort Montbéliard
Résultat n°2

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation à SOCHAUX : déclaration de sinistre, devis, correspondance
Cote
4WCAB/43
 Date
1988
 Lieu
SOCHAUX
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation à SOCHAUX :...
Résultat n°3

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation MATHAY-BELFORT : déclaration de sinistre, rapport d'expertise, lettre d'acceptation de dommages, compte rendu de la réunion (Service des Eaux- Ville de SOCHAUX), devis, factures, correspondance. Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : réglement d'assurance, rapport d'expertise, factures, correspondace
Cote
4WCAB/46
 Date
1992
 Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), SOCHAUX, STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation MATHAY-BELFORT...
Résultat n°4

DETOURNEMENT DE L'ALLAN - Dérivation de l'Allan en vue du redéploiement industriel de la SA PEUGEOT : convention (Ville/Compagnie Nationale du Rhône), documents financiers, comptes rendus, pièces de marché, notes, plans, correspondance, document de séance -N° 86-99 : Détournement de l'Allan à Sochaux - Montage financier de l'opération
Cote
198W/167
 Date
1985-1989
 Lieu
ALLAN, SOCHAUX
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DETOURNEMENT DE L'ALLAN - Dérivation de l'Allan en...