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7 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Permis de construire de 1988 (n°408 à 461) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC
Cote
143W/6
 Date
1988
 Lieu
SOISSONS (Rue de), ZOLA (Rue Emile), FOCH (Avenue du Maréchal), AS DE CARREAU (Rue de l'), LANG (Rue Gustave), GRANDE FONTAINE (Rue de la), BRIAND (Rue Aristide), BESSE (Rue Georges), RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 143W

  • Permis de construire de 1988 (n°408 à 461) - Sauts...
Résultat n°2

Cravanche- documents divers- vente d'une parcelle à M. Droz (1953)- modification des limites de Belfort sur Cravanche, avis commission syndicale, examen de la décision (1956)- lotissement Brissac, vente par Littot et Dochtermann rue de Soissons - rues de Soissons, Vesoul, Auxelles, Méchelle, passage inférieur : plans d'études- plan d'investissement routier, mise en viabilité rue de Soissons, Auxelles, Vesoul : documents divers et nivellement, plans
Cote
9W/68
 Date
1953-1956
 Lieu
MÉCHELLE (Rue de la), SOISSONS (Rue de), CRAVANCHE, VESOUL (Rue de), AUXELLES (Via d')
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • Cravanche- documents divers- vente d'une parcelle à...
Résultat n°3

Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)
Cote
96W/24
 Date
1985
 Lieu
HEIM (Rue du peintre), DUVERNOY (Rue du Docteur), DOLLFUS (Rue Jean), DEUBEL (Rue du Poète Léon), CINQ FRÈRES JARDOT (Rue des), BERLIOZ (Rue Hector), BARATIER (Rue du Général), GUIDON (Rue Adrien), MOLIÈRE (Rue), MONIN (Rue Georges), PASCAL (Rue Blaise), BLUM (Rue Léon), NUNGESSER ET COLI (Rue), STOCKHOLM (Rue de), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), SOISSONS (Rue de), AVIGNON (Rue d'), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SAVERNE (Rue de), MALBRANCHE (Rue de la), LOUCHEUR (Rue Louis), SALENGRO (Rue Roger), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), MADRID (Rue de), VALDOIE (Rue de), SALBERT (Rue du), STRASBOURG (Rue de), THIERS (Rue Adolphe), LA FONTAINE (Rue Jean de), MAGASIN (Rue du), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), ZAPOROJIE (Rue de), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :acte notarié (Gérard RIZZON/Ville, 12 janvier 2006), document de séance-N° 05-96 : Acquisition à titre gratuit de terrains sis 45 avenue Jean Moulin et rue de Soissons. [Délibération N° 05-97 : Lunette 18 - Acquisition à titre gratuit de deux parcelles au CASMI, a été annexée à la délibération N° 05-179 du 30 septembre 2005 ayant le même objet]
Cote
319W/99
 Date
2005-2006
 Lieu
SOISSONS (Rue de), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :acte notarié (Gérard...
Résultat n°5

Plan topographique de Belfort, Rue de Soissons.Echelle 1/20e.Service topographique.
Cote
279W/94
 Date- Lieu
SOISSONS (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Rue de Soissons.Echelle...
Résultat n°6

- Levé de plan : quai Militaire, Maison du Peuple, rue de Wissembourg- Les grands Prés : plan projet d'aménagement, levé de plan nivellement égout- Plans parcellaires des terrains occupés par le captage des eaux- Terrains devant le Château, Vieille ville, petit Arsenal, cité Vauban- Plan plate forme du Lion et abords- Projets d'aménagement des abords du lion- Plan d'investissement routier, mise en viabilité rues de Soissons, Auxelles, Vesoul, égouts- Levé de plans forêt du Mont, rue Laurent Thierry, avenue des trois chênes, boulevard Richelieu
Cote
9W/69
 Date- Lieu
WISSEMBOURG (Rue de), THIERRY (Rue Laurent), MONT (Forêt du), SOISSONS (Rue de), TROIS CHÊNES (Avenue des), VESOUL (Rue de), VIEILLE -VILLE, AUXELLES (Via d'), RICHELIEU (Boulevard), ARSENAL, CASERNE VAUBAN, MAISON DU PEUPLE - Belfort, CITADELLE DE BELFORT, LION DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Levé de plan : quai Militaire, Maison du Peuple,...
Résultat n°7

Schéma de polygonation et de nivellement au 1/2000 : - rue des Perches, plan d'alignement régulier, plans Clerget, enquête administrative, rapport du conseil général- Cravanche : calcul de coordonnées, correspondances, plan de vente par M. Dupont aux HLM, plan de situation des terrains rue de Soissons
Cote
9W/67
 Date
1950
 Lieu
SOISSONS (Rue de), PERCHES (Rue des), CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • Schéma de polygonation et de nivellement au 1/2000...